Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Feuille 221. II-5-234-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille 221. II-5-234-33.

    Date

    1971

    Cote

    6280W248

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 221. II-5-234-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2
    État de sections.

    167 medias

    État de sections.

    Date

    1839

    Cote

    3P69/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    1 media

    Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Date

    1994-2003

    Cote

    6155W18

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Coise, Colombier-Saugnieu, Communay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Feuille 219. II-5-233-34.

    2 lots 2 medias

    Feuille 219. II-5-233-34.

    Date

    1971

    Cote

    6280W246

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 219. II-5-233-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  5. Résultat n°5
    Feuille 222. II-5-233-32.

    2 lots 2 medias

    Feuille 222. II-5-233-32.

    Date

    1971

    Cote

    6280W249

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 222. II-5-233-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    Feuille 80. II-5-232-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille 80. II-5-232-33.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W107

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 80. II-5-232-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  7. Résultat n°7
    Colombier-Saugnieu.

    1 media

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/33

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Colombier-Saugnieu.

    2 lots 2 medias

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    Années 1960-1980

    Cote

    66Fi210

    • Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône
    • Autres bureaux de Poste.
    • Bâtiments.
    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.

  9. Résultat n°9
    Feuille 223. II-5-234-32.

    2 lots 2 medias

    Feuille 223. II-5-234-32.

    Date

    1971

    Cote

    6280W250

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 223. II-5-234-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  10. Résultat n°10

    Folios 892-1255. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1839-1914

    Cote

    3P69/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 892-1255. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  12. Résultat n°12

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Feuille 90. II-5-232-32.

    2 lots 2 medias

    Feuille 90. II-5-232-32.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W117

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 90. II-5-232-32.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    Colombier-Saugnieu à Craponne.

    1 media

    Colombier-Saugnieu à Craponne.

    Date

    1969-2023

    Cote

    6445W13

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Colombier-Saugnieu à Craponne.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  15. Résultat n°15

    Permis n°PC299910001, PC299910005, PC299910008, PC299910014, PC299910015 et PC299910021.

    Date

    1991

    Cote

    4564W33

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC299910001, PC299910005, PC299910008, PC299910014,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Folios 1001-1159.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P69/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1001-1159.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  17. Résultat n°17

    Folios 421-891.

    Date

    1839-1914

    Cote

    3P69/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 421-891.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Feuille 220. II-5-233-33.

    2 lots 2 medias

    Feuille 220. II-5-233-33.

    Date

    1971

    Cote

    6280W247

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 220. II-5-233-33.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC299890037.

    Date

    1989

    Cote

    4564W32

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC299890037.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Folios 501-1000.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P69/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 501-1000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  21. Résultat n°21

    Permis n°PC299920002, PC299920005, PC299920007, PC299920008, PC299920010, PC299920016, PC299920018 et PC299920019.

    Date

    1992

    Cote

    4564W34

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC299920002, PC299920005, PC299920007, PC299920008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1935

    Cote

    3P69/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5962W26

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Saint-Laurent-de-Mure, Colombier-Saugnieu et Saint-Georges-de-Reneins.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Colombier-Saugnieu.

    1 media

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    1995

    Cote

    5962W1

    • Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25

    Permis n°PC299890036, PC299900003, PC299900004M, PC299900006M, PC299900007M, PC299900011M, PC299900015M, PC299900016M, PC299900018 et PC299900019.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4564W31

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC299890036, PC299900003, PC299900004M, PC299900006M,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  26. Résultat n°26

    Permis n°PC018920016, PC018920017, PC018930012, PC299860004, PC299860010, PC299860046, PC299860028, PC299870019, PC299890006, PC299860046, PC299890008, PC299890004, PC299890018, PC299890010 et PC299890023.

    Date

    1986-1993

    Cote

    4564W28

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC018920016, PC018920017, PC018930012, PC299860004,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Folios 1258-1438. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1839-1914

    Cote

    3P69/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1258-1438. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  28. Résultat n°28

    Permis n°PC299890029, PC299890032 et PC299890033.

    Date

    1989

    Cote

    4564W30

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC299890029, PC299890032 et PC299890033.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Folios 1-420. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1839-1914

    Cote

    3P69/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1-420. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  30. Résultat n°30

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

    Date

    1965-2000

    Cote

    6410W 1-6410W10

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P69/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Colombier-Saugnieu.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  32. Résultat n°32

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33

    Colombier-Saugnieu.

    Date

    2019

    Cote

    5545W182

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Colombier-Saugnieu.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34
    Feuille 70. II-5-232-34.

    2 lots 2 medias

    Feuille 70. II-5-232-34.

    Date

    1969-1971

    Cote

    6280W97

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 70. II-5-232-34.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  35. Résultat n°35
    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    1 media

    Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Date

    1955-1968

    Cote

    3522W81

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°827/1739 à 852/3983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  36. Résultat n°36

    Permis n°PC299930005, PC299930013, PC116870002, PC116870015, PC116920002, PC142910002, PC142910003, PC142910004, PC142910005, PC142930005, PC069930036 et PC069930045.

    Date

    1987-1993

    Cote

    4564W35

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC299930005, PC299930013, PC116870002, PC116870015,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Permis n°PC282890122, PC286890046, PC286890062, PC299890038, PC382890262, PC382890305, PC382890315, PC382890465 et PC382890709.

    Date

    1989

    Cote

    4565W48

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC282890122, PC286890046, PC286890062, PC299890038,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement