CONSEIL GENERAL - page 1 sur 24 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
29 mars 2019.

Date

2019

Cote

5240W/182
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2019.
- 29 mars 2019.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°2

1 media
1964-1973.

Date

1964-1973

Cote

6418W11
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Vie des élus, suivi administratif.
- Frais de déplacements et de séjours, indemnisation…
- 1964-1973.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°3

1 media
N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

2016

Cote

3565W291
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 2016.
- N° 232 : 16 décembre 2016.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°4

1 media
8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

Date

1886-1887

Cote

1N85
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°5

1 media
N°189 : 15 février 2019.

Date

2019

Cote

3572W236
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 2019.
- N°189 : 15 février 2019.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°6

1 media
14 octobre 2016.

Date

2016

Cote

5240W/167
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2016.
- 14 octobre 2016.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°7
Cabinet du président du conseil général.

Date

1988-1995

Cote

3462W 1-3462W28
- Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Cabinet du président
Résultat n°8

1 media
11 décembre 2020.

Date

2020

Cote

6232W/12
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- 11 décembre 2020.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°9

1 media
N° 134 : 12 juin 2009.

Date

2009

Cote

3572W179
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 2009.
- N° 134 : 12 juin 2009.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°10

1 media
Janvier à février.

Date

1994

Cote

5124W156
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers…
- Année 1994.
- Janvier à février.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°11

1 media
Juillet à octobre.

Date

1994

Cote

5124W158
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers…
- Année 1994.
- Juillet à octobre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°12

1 media
9 septembre - 19 septembre 1828.

Date

1828

Cote

1N25
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 9 septembre - 19 septembre 1828.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°13

1 media
1928

Date

1928

Cote

1N406
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1928
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°14

1 media
Session d’avril.

Date

1909

Cote

1N374
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1909
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°15

1 media
20 juillet 2012.

Date

2012

Cote

5240W/140
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2012.
- 20 juillet 2012.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°16

1 media
Octobre 2019-juillet 2020.

Date

2019-2020

Cote

3990W/40
- Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission…
- Octobre 2019-juillet 2020.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°17

1 media
1852-1853

Date

1852-1853

Cote

1N102
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1852-1853
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°18

1 media
Session d’avril.

Date

1907

Cote

1N191
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1907
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°19

1 media
22 juillet 2005.

Date

2005

Cote

5240W/91
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2005.
- 22 juillet 2005.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°20

1 media
Juillet-octobre 2000.

Date

2000

Cote

3990W/11
- Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission…
- Juillet-octobre 2000.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°21

1 media
Session de mai.

Date

1933

Cote

1N242
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1933
- Session de mai.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°22

1 media
Session d’août-septembre.

Date

1925

Cote

1N228
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1925
- Session d’août-septembre.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°23

1 media
Session d’août.

Date

1878

Cote

1N320
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1878
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°24

1 media
Décembre.

Date

1999

Cote

5124W176
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers…
- Année 1999.
- Décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°25

1 media
22 décembre 1880-10 septembre 1881.

Date

1880-1881

Cote

1N79
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 22 décembre 1880-10 septembre 1881.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°26

1 media
1875

Date

1875

Cote

1N316
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1875
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°27

1 media
Cassette 1/3.

Date

2000

Cote

5240W/4
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Enregistrements sonores.
- 2000.
- 23 juin 2000.
- Cassette 1/3.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°28

1 media
23 mai 1952-21 avril 1953.

Date

1952-1953

Cote

3572W12
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 23 mai 1952-21 avril 1953.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°29

1 media
Session d’août.

Date

1910

Cote

1N198
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1910
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°30

1 media
14 février 2014.

Date

2014

Cote

5240W/150
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2014.
- 14 février 2014.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°31

1 media
N° 53 : 24 septembre 1999.

Date

1999

Cote

3572W98
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 1999.
- N° 53 : 24 septembre 1999.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°32

1 media
24 avril 2009.

Date

2009

Cote

5240W/121
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2009.
- 24 avril 2009.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°33

1 media
Projets thématiques en collaboration avec les pôles.

Date

2014

Cote

5941W6
- Contexte : 5941W - Département du Rhône/Cabinet - Affaires suivies…
- Dossiers d'affaires.
- Maison du Rhône numérique, projet.
- Projets thématiques en collaboration avec les pôles.
Producteur :

Rhône (département ; France) / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°34

1 media
N° 113 : 30 juin 2006.

Date

2006

Cote

3572W158
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 2006.
- N° 113 : 30 juin 2006.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°35

1 media
10 octobre 1958-11 septembre 1959.

Date

1958-1959

Cote

3572W18
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 10 octobre 1958-11 septembre 1959.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°36

1 media
05 février 2021.

Date

2021

Cote

5240W/192
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2021.
- 05 février 2021.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°37

1 media
Sessions du 14 mai et 27 octobre.

Date

1943

Cote

3565W3
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du Préfet.
- 1943.
- Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°38

1 media
1823

Date

1823

Cote

1N273
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1823
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°39

1 media
Questure, installation.

Date

1992-2000

Cote

6418W7
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Assemblée départementale, organisation.
- Questure, installation.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°40

1 media
Juillet-décembre 1993.

Date

1993

Cote

3990W/4
- Contexte : 3990W - Département du Rhône - Rapport à la Commission…
- Juillet-décembre 1993.
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°41

1 media
Juin à décembre.

Date

1974

Cote

5124W127
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers…
- Année 1974.
- Juin à décembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°42

1 media
1837-1838

Date

1837-1838

Cote

1N282
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1837-1838
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°43

1 media
N° 93 : 22 juin 1998.

Date

1998

Cote

3565W152
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 1998.
- N° 93 : 22 juin 1998.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°44

1 media
5 octobre 2018.

Date

2018

Cote

6232W/21
- Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances…
- Commissions permanentes.
- 5 octobre 2018.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°45

1 media
Session d’août.

Date

1902

Cote

1N356
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1902
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°46

1 media
1953 - 1ère session ordinaire.

Date

1953

Cote

3565W20
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du Préfet.
- 1953 - 1ère session ordinaire.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°47

1 media
24 avril - 7 mai 1817.

Date

1817

Cote

1N14
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 24 avril - 7 mai 1817.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°48

1 media
N° 200 : 25 novembre 2011.

Date

2011

Cote

3565W259
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 2011.
- N° 200 : 25 novembre 2011.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°49

1 media
6 juin - 6 novembre 1936.

Date

1936

Cote

1N550
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 6 juin - 6 novembre 1936.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°50

1 media
1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session ordinaire.

Date

1968

Cote

3565W41
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du Préfet.
- 1968 - session extraordinaire de juillet et 1ère session…
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°51

1 media
21 avril 1967-11 avril 1969.

Date

1967-1969

Cote

3572W25
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 21 avril 1967-11 avril 1969.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°52

1 media
N° 81 : 11 avril 1997.

Date

1997

Cote

3565W140
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 1997.
- N° 81 : 11 avril 1997.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°53

1 media
1926

Date

1926

Cote

1N404
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1926
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°54

1 media
21 janvier 2013.

Date

2013

Cote

5240W/143
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2013.
- 21 janvier 2013.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°55

1 media
Session d’avril.

Date

1907

Cote

1N368
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Dossiers des sessions.
- 1907
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°56

1 media
Janvier à avril.

Date

2004

Cote

5124W190
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Commission permanente (ou Bureau jusqu'en 1991), dossiers…
- Année 2004.
- Janvier à avril.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°57

1 media
1965 - 1ère session ordinaire.

Date

1965

Cote

3565W38
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du Préfet.
- 1965 - 1ère session ordinaire.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°58

1 media
N° 21 : 25 mars 1991.

Date

1991

Cote

3565W80
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 1991.
- N° 21 : 25 mars 1991.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°59

1 media
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

Date

2003

Cote

5059W22
- Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par…
- Dossiers d'affaires.
- Solidarités, personnes handicapées.
- Association Départementale Interfédérale pour l'Aide…
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°60

1 media
09 avril 2004.

Date

2004

Cote

5240W/80
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Captations vidéo sur support numérique.
- 2004.
- 09 avril 2004.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°61

1 media
Européennes.

Date

1994-2004

Cote

6418W18
- Contexte : 6418W - Département du Rhône - Assemblée départementale…
- Documentation : revue de presse.
- Élections.
- Européennes.
Producteur :

Rhône (département; France) / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°62

1 media
N° 83 : 9 juin 1997.

Date

1997

Cote

3565W142
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 1997.
- N° 83 : 9 juin 1997.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°63

1 media
Session d’août.

Date

1917

Cote

1N212
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1917
- Session d’août.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°64

1 media
Janvier à mars.

Date

1972

Cote

5124W5
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Conseil général, séances publiques.
- Année 1972.
- Janvier à mars.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°65

1 media
22 août - 4 septembre 1836.

Date

1836

Cote

1N33
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil…
- 22 août - 4 septembre 1836.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°66

1 media
N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.

Date

1986-1987

Cote

3565W69
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- N° 10 : décembre 1986. Janvier-février 1987.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°67

1 media
Culture.

Date

2019-2020

Cote

6266W/20
- Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation
- Culture.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Administration
Résultat n°68

1 media
20 mai - 12 août 1916.

Date

1916

Cote

1N510
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 20 mai - 12 août 1916.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°69

1 media
Juin à septembre.

Date

2011

Cote

5124W106
- Contexte : 5124W - Conseil départemental du Rhône - Dossiers…
- Conseil général, séances publiques.
- Année 2011.
- Juin à septembre.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°70

1 media
Cassette 1/3.

Date

2003

Cote

5240W/22
- Contexte : 5240W - Service des Assemblées - Enregistrements audio…
- Séances publiques de l'Assemblée départementale.
- Enregistrements sonores.
- 2003.
- Cassette 1/3.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°71

1 media
N° 12 : 23 octobre 1987-21 juin 1988.

Date

1987-1988

Cote

3572W57
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- N° 12 : 23 octobre 1987-21 juin 1988.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°72

1 media
16 septembre 1916 - 24 mars 1917.

Date

1916-1917

Cote

1N511
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Commission départementale.
- Délibérations.
- 16 septembre 1916 - 24 mars 1917.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°73

1 media
N° 62 : 17 juillet 2000.

Date

2000

Cote

3572W107
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 2000.
- N° 62 : 17 juillet 2000.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°74

1 media
Session d’avril.

Date

1901

Cote

1N179
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1901
- Session d’avril.
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°75

1 media
N° 149 : 15 octobre 2004.

Date

2004

Cote

3565W208
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 2004.
- N° 149 : 15 octobre 2004.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°76

1 media
N° 177 : 12 juillet 2016.

Date

2016

Cote

3572W222
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 2016.
- N° 177 : 12 juillet 2016.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°77

1 media
1866-1867

Date

1866-1867

Cote

1N115
- Contexte : 1N - Conseil général du département et commission…
- Conseil général.
- Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil…
- 1866-1867
Producteur :

Conseil général du Rhône
Résultat n°78

1 media
N° 145 : 17 décembre 2010.

Date

2010

Cote

3572W190
- Contexte : 3572W - Département du Rhône - Publications de la…
- 2010.
- N° 145 : 17 décembre 2010.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus
Résultat n°79

1 media
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

Date

2013-2015

Cote

5020W8
- Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par…
- Présidence du Conseil général du Rhône.
- Dossiers d'affaire.
- Économie, agriculture, transports, développement durable.…
Producteur :

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président
Résultat n°80

1 media
N° 169 : 30 mars 2007.

Date

2007

Cote

3565W228
- Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée…
- Sous la présidence du président du Conseil général…
- 2007.
- N° 169 : 30 mars 2007.
Producteur :

Département du Rhône / Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Résultats de la recherche

29 mars 2019.

Date

Cote

Producteur :

1964-1973.

Date

Cote

Producteur :

N° 232 : 16 décembre 2016.

Date

Cote

Producteur :

8 novembre 1886 - 21 septembre 1887.

Date

Cote

Producteur :

N°189 : 15 février 2019.

Date

Cote

Producteur :

14 octobre 2016.

Date

Cote

Producteur :

Cabinet du président du conseil général.

Date

Cote

Producteur :

11 décembre 2020.

Date

Cote

Producteur :

N° 134 : 12 juin 2009.

Date

Cote

Producteur :

Janvier à février.

Date

Cote

Producteur :

Juillet à octobre.

Date

Cote

Producteur :

9 septembre - 19 septembre 1828.

Date

Cote

Producteur :

1928

Date

Cote

Producteur :

Session d’avril.

Date

Cote

Producteur :

20 juillet 2012.

Date

Cote

Producteur :

Octobre 2019-juillet 2020.

Date

Cote

Producteur :

1852-1853

Date

Cote

Producteur :

Session d’avril.

Date

Cote

Producteur :

22 juillet 2005.

Date

Cote

Producteur :

Juillet-octobre 2000.

Date

Cote