CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Du 3 au 13 mai 2011.	Cote 6218W/7	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°2	1 media	Du 23 novembre au 2 décembre 2011.	Cote 6218W/19	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 23 novembre au 2 décembre 2011.
Résultat n°3	1 media	Du 3 au 19 janvier 2011.	Cote 6218W/1	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 3 au 19 janvier 2011.
Résultat n°4	1 media	4 mai-5 juillet 2011.	Cote 5507W/12	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)... 2011. 4 mai-5 juillet 2011.
Résultat n°5	1 media	Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.	Cote 5623W/3	Date 1979-1980	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité... Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
Résultat n°6	1 media	23 mai 2007-26 mai 2008.	Cote 5504W/3	Date 2007-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)... Rôle d'audiences : registres. 23 mai 2007-26 mai 2008.
Résultat n°7	1 media	Du 18 avril au 14 septembre 2011.	Cote 6218W/57	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal des affaires de sécurité sociale. Rôles d'audience : registres. Du 18 avril au 14 septembre 2011.
Résultat n°8	1 media	26 janvier-30 mars 2010.	Cote 5507W/7	Date 2010	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)... 2010. 26 janvier-30 mars 2010.
Résultat n°9	1 media	1978-1980.	Cote 5931W183	Date 1978-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)... Gestion opérationnelle. Contentieux. Contentieux général. 1978-1980.
Résultat n°10	1 media	Du 23 juillet au 30 septembre 2008.	Cote 5908W/5	Date 2008	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)... Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
Résultat n°11	1 media	Du 17 août au 31 octobre 2012.	Cote 6218W/52	Date 2012	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal des affaires de sécurité sociale. Minutes des jugements. Du 17 août au 31 octobre 2012.
Résultat n°12	1 media	Du 21 au 29 juillet 2011.	Cote 6218W/10	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 21 au 29 juillet 2011.
Résultat n°13	1 media	Du 18 au 28 juillet 2012.	Cote 6218W/41	Date 2012	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2012. Du 18 au 28 juillet 2012.
Résultat n°14	1 media	Novembre 2015.	Cote 5505W/6	Date 2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)... Novembre 2015.
Résultat n°15	1 media	Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le 1er février 2016.	Cote 6231W/1	Date 2015-2016	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité. Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le...
Résultat n°16	1 media	1985-1986.	Cote 5931W186	Date 1985-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)... Gestion opérationnelle. Contentieux. Contentieux général. 1985-1986.
Résultat n°17	1 media	Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.	Cote 4624W 1-4624W76	Date 2002-2008	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...
Résultat n°18	1 media	Justice civile.	Cote 4606W 1-4606W57	Date 1960-2004	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Justice civile.
Résultat n°19	1 media	Dossiers jugés le 23 janvier 2017.	Cote 6231W/5	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon. Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Résultat n°20	1 media	Du 18 au 31 mai 2011.	Cote 6218W/8	Date 2011	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle... Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des... 2011. Du 18 au 31 mai 2011.

Résultats de la recherche

Du 3 au 13 mai 2011.

Du 23 novembre au 2 décembre 2011.

Du 3 au 19 janvier 2011.

4 mai-5 juillet 2011.

Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.

23 mai 2007-26 mai 2008.

Du 18 avril au 14 septembre 2011.

26 janvier-30 mars 2010.

1978-1980.

Du 23 juillet au 30 septembre 2008.

Du 17 août au 31 octobre 2012.

Du 21 au 29 juillet 2011.

Du 18 au 28 juillet 2012.

Novembre 2015.

Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le 1er février 2016.

1985-1986.

Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

Justice civile.

Dossiers jugés le 23 janvier 2017.

Du 18 au 31 mai 2011.