CORBAS (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/36
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Corbas.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°2

1 media
Acquisitions foncières.

Date

1980-1993

Cote

4527W184
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
- Acquisitions foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°3

1 media
Marchés 87056 à 87068.

Date

1987

Cote

3679W46
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87056 à 87068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Feuille 97. II-5-229-31.

Date

1969

Cote

6280W124
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 97. II-5-229-31.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Feuille 96. II-5-228-31.

Date

1969

Cote

6280W123
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 96. II-5-228-31.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°6

1 media
1998-1999.

Date

1998-1999

Cote

5962W40
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Corbas.
- 1998-1999.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

1 media
Permis n°180/3279 à 206/0703.

Date

1951-1967

Cote

3522W57
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°180/3279 à 206/0703.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8

1 media
Enquête publique.

Date

1980

Cote

4527W183
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
- Enquête publique.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°9

2 lots 26 medias
Almanach du facteur 2016.

Date

2016

Cote

30Fi112
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2016.
Résultat n°10

2 lots 24 medias
Almanach du facteur 2004.

Date

2004

Cote

30Fi103
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2004.
Résultat n°11

1 media
Marchés 79103 à 79118.

Date

1979

Cote

3679W10
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1979.
- Marchés 79103 à 79118.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12

1 media
OPAC du Rhône.

Date

2007-2011

Cote

7255WM/41
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Corbas.
- OPAC du Rhône.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°13

2 lots 2 medias
Feuille 105. II-5-228-30.

Date

1969

Cote

6280W132
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 105. II-5-228-30.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°14

1 media
De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

Date

2013

Cote

5885W/12
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2013.
- De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°15

1 media
Marchés 79061 à 79079.

Date

1979

Cote

3679W8
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1979.
- Marchés 79061 à 79079.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
2003.

Date

2003

Cote

5962W41
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Corbas.
- 2003.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

2 lots 2 medias
Feuille 113. II-5-228-29.

Date

1969

Cote

6280W140
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 113. II-5-228-29.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°18

1 media
SCI Le Clos des Mésanges.

Date

2008

Cote

7255WM/42
- Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et du...
- Corbas.
- SCI Le Clos des Mésanges.
Producteur :

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement
Résultat n°19

1 media
De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

Date

2009

Cote

5885W/2
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2009.
- De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest »...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°20

1 media
C.

Date

1991-2005

Cote

6025W12
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°21

1 media
Corbas.

Date

2002-2007

Cote

6176W98
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises en activité.
- Corbas.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°22

1 media
Wicanton.

Date

2008-2011

Cote

6176W12
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- Corbas.
- Wicanton.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°23
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

Date

2001-2013

Cote

6222W 1-6222W7
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°24

1 media
Permis n°151/2955 à 179/1439.

Date

1955-1967

Cote

3522W56
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°151/2955 à 179/1439.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6313W/37
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Corbas.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°26

2 lots 2 medias
Feuille 106. II-5-229-30.

Date

1969

Cote

6280W133
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 106. II-5-229-30.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°27

1 media
Permis n°81/0000 à 93/0000.

Date

1958-1967

Cote

3522W53
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°81/0000 à 93/0000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Givors n° 3-4.

Date

1949-1961

Cote

1Fi148
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Givors n° 3-4.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°29

1 media
Permis n°1/3668 à 6/0000.

Date

1967-1971

Cote

3522W43
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°1/3668 à 6/0000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

2 lots 19 medias
Almanach du facteur 2015.

Date

2015

Cote

30Fi84
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2015.
Résultat n°31
Terres du seigneur Marquis de Villeroy.

Cote

EDEPOT273/1
- Contexte : EDEPOT273 - Commune de Corbas
- Terres du seigneur Marquis de Villeroy.
Producteur :

Corbas (Métropole de Lyon)
Résultat n°32

1 media
P-V.

Date

1989-1998

Cote

6155W22
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Corbas.
- P-V.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°33

1 media
Colombier-Saugnieu à Craponne.

Date

1969-2023

Cote

6445W13
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Colombier-Saugnieu à Craponne.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°34
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1935

Cote

3P72/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Corbas.
- Matrice des propriétés bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°35

2 lots 20 medias
Almanach du facteur 2008.

Date

2008

Cote

30Fi107
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2008.
Résultat n°36

1 media
Pôle agro-alimentaire.

Date

2006-2009

Cote

6189W41
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Corbas.
- Pôle agro-alimentaire.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°37
Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

1964-1998

Cote

6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°38

1 media
D-N.

Date

1985-1999

Cote

6155W21
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Corbas.
- D-N.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°39

1 media
Expropriation.

Date

1980-1987

Cote

4527W185
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
- Expropriation.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°40

1 media
Etude.

Date

1980-1983

Cote

4527W182
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes...
- Etude.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°41

1 media
Permis n°57/3243 à 67/1744.

Date

1963-1971

Cote

3522W50
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°57/3243 à 67/1744.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°42
Permis n°PC06257, PC20484, PC291870021, PC296870009 et PC296880005.

Date

1974-1988

Cote

4568W1
- Contexte : 4568W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC06257, PC20484, PC291870021, PC296870009...
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43

1 media
Marchés 80046 à 80068.

Date

1980

Cote

3679W14
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1980.
- Marchés 80046 à 80068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°44
Permis n°PC273860016, PC273870053, PC273880003, PC273880002, PC273880091 et PC273920041 à Corbas.

Date

1986-1993

Cote

4564W39
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC273860016, PC273870053, PC273880003, PC273880002,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°45

2 lots 24 medias
Almanach du facteur 2005.

Date

2005

Cote

30Fi104
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2005.
Résultat n°46

49 medias
État de sections.

Date

1832

Cote

3P72/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Corbas.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°47

1 media
B-Co.

Date

1991-2001

Cote

6155W20
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Corbas.
- B-Co.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°48

2 lots 17 medias
Almanach du facteur 2012.

Date

2012

Cote

30Fi122
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2012.
Résultat n°49
Corbas.

Date

2019

Cote

5545W35
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Corbas.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°50

2 lots 16 medias
Almanach du facteur 2024.

Date

2024

Cote

30Fi114
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2024.
Résultat n°51

1 media
ZAC des Pierres Blanches à Corbas, Mions et Saint-Priest.

Date

1990-2007

Cote

5082WM 1-5082WM27
- Contexte : ZAC des Pierres Blanches à Corbas, Mions et Saint-Priest.
Producteur :

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Aménagement et développement. / Urbanisme et habitat. / Service de l'urbanisme opérationnel.
Résultat n°52

1 media
Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.

Date

1975-1977

Cote

3610W29
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°13769, 13841, 13842, 13851, 13852 et 13899.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°53

2 lots 20 medias
Almanach du facteur 2007.

Date

2007

Cote

30Fi106
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2007.
Résultat n°54

1 media
2006-2007.

Date

2006-2007

Cote

6189W39
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Corbas.
- Centre pénitencier.
- 2006-2007.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°55
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

Date

1965-2000

Cote

6410W 1-6410W10
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°56
Permis n°PC273910031, PC279920051, PC273920052, PC107860009, PC107870003, PC107870005, PC107920005 et PC107930006.

Date

1986-1993

Cote

4564W38
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC273910031, PC279920051, PC273920052, PC107860009,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°57

1 media
Warning.

Date

2008-2011

Cote

6176W13
- Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Entreprises fermées.
- Corbas.
- Warning.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°58
Matrice des propriétés foncières.

Date

1862-1914

Cote

3P72/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Corbas.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°59

1 media
Marchés 85085 à 85110.

Date

1985

Cote

3679W35
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1985.
- Marchés 85085 à 85110.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°60

2 lots 22 medias
Almanach du facteur 2012.

Date

2012

Cote

30Fi110
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2012.
Résultat n°61

2 lots 22 medias
Almanach du facteur 2009.

Date

2009

Cote

30Fi108
- Contexte : 30Fi - Calendriers
- Almanach du facteur 2009.
Résultat n°62
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1935

Cote

3P72/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Corbas.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°63

1 media
2008.

Date

2008

Cote

6189W40
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Corbas.
- Centre pénitencier.
- 2008.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

Résultats de la recherche

Partie 1.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions foncières.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 87056 à 87068.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 97. II-5-229-31.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 96. II-5-228-31.

Date

Cote

Producteur :

1998-1999.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°180/3279 à 206/0703.

Date

Cote

Producteur :

Enquête publique.

Date

Cote

Producteur :

Almanach du facteur 2016.

Date

Cote

Almanach du facteur 2004.

Date

Cote

Marchés 79103 à 79118.

Date

Cote

Producteur :

OPAC du Rhône.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 105. II-5-228-30.

Date

Cote

Producteur :

De « Amicale laïque Antonin Perrin » à « Gymnastique volontaire de Caluire ».

Date

Cote

Producteur :

Marchés 79061 à 79079.

Date

Cote

Producteur :

2003.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 113. II-5-228-29.

Date

Cote

Producteur :

SCI Le Clos des Mésanges.

Date

Cote

Producteur :

De « Amicale laïque de course d'orientation de Saint-Priest » à « École de parachutisme de Lyon-Corbas ».

Date

Cote

Producteur :

C.

Date

Cote

Producteur :

Corbas.