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1 991 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    N-So.

    1 media

    N-So.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1143

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • N-So.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    Août-décembre 1976.

    1 media

    Août-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W304

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Août-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    1er juin-30 décembre 1976.

    1 media

    1er juin-30 décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1250

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juin-30 décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1227

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    Mor-Ro.

    1 media

    Mor-Ro.

    Date

    1977

    Cote

    4508W587

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Mor-Ro.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    1er juillet-15 août 1976.

    1 media

    1er juillet-15 août 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W740

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-15 août 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  9. Résultat n°9
    A-I.

    1 media

    A-I.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1026

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1977.
    • A-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    Mai-juin 1979.

    1 media

    Mai-juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W932

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 9e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juin 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    1 media

    2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    4508W1296

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 2e série : T-Z (1975). 1e série : A-F (1976).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    Octobre-décembre 1976.

    1 media

    Octobre-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  14. Résultat n°14
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    2 avril-15 mai 1979.

    1 media

    2 avril-15 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W364

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Extraits d'actes.
    • 2 avril-15 mai 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    L-Z.

    1 media

    L-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W118

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1979.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    11-27 décembre 1979.

    1 media

    11-27 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W630

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Extraits d'actes.
    • 11-27 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    Juillet-décembre 1978.

    1 media

    Juillet-décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W434

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 4e.
    • Extraits d'actes.
    • Juillet-décembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Janvier-mai 1977.

    1 media

    Janvier-mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W989

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Déclarations de successions.
    • Janvier-mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  21. Résultat n°21
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Janvier-mars 1977.

    1 media

    Janvier-mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W265

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Janvier-mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23
    24 mai-21 août 1978.

    1 media

    24 mai-21 août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1173

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Extraits d'actes.
    • 24 mai-21 août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  24. Résultat n°24
    31 juillet-octobre 1975.

    1 media

    31 juillet-octobre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W299

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 31 juillet-octobre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  25. Résultat n°25
    Mai-août 1978.

    1 media

    Mai-août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W95

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Comptes de notaires.
    • Mai-août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  26. Résultat n°26
    Janvier-mars 1977.

    1 media

    Janvier-mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W392

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Déclarations de successions.
    • Janvier-mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27
    1er février-13 mars 1979.

    1 media

    1er février-13 mars 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W17

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Extraits d'actes.
    • 1er février-13 mars 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Octobre-décembre 1977.

    1 media

    Octobre-décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W973

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30
    15 octobre-31 décembre 1979.

    1 media

    15 octobre-31 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1334

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 15 octobre-31 décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31
    3 avril-30 août 1978.

    1 media

    3 avril-30 août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1255

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Extraits d'actes.
    • 3 avril-30 août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32
    Mai-juin 1978.

    1 media

    Mai-juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W380

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Mai-juin 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  33. Résultat n°33
    A-Ca.

    1 media

    A-Ca.

    Date

    1976

    Cote

    4508W577

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • A-Ca.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  34. Résultat n°34
    Mai-juillet 1979.

    1 media

    Mai-juillet 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1190

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Mai-juillet 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  35. Résultat n°35
    Janvier-février 1978.

    1 media

    Janvier-février 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W75

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-février 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  36. Résultat n°36
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1980

    Cote

    2957W297

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1980.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    3 août-30 septembre 1976.

    1 media

    3 août-30 septembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    2957W38

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 août-30 septembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    2e série : E-P.

    1 media

    2e série : E-P.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1299

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Bron.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • 2e série : E-P.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  40. Résultat n°40
    L-Z.

    1 media

    L-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W104

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1976.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  41. Résultat n°41
    Août-octobre 1976.

    1 media

    Août-octobre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W167

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 2e.
    • Déclarations de successions.
    • Août-octobre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  42. Résultat n°42
    Fi-Lh.

    1 media

    Fi-Lh.

    Date

    1975

    Cote

    4508W770

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Fiches de décès.
    • 1975.
    • Fi-Lh.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  43. Résultat n°43
    7 juillet-28 septembre 1978.

    1 media

    7 juillet-28 septembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W621

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Extraits d'actes.
    • 7 juillet-28 septembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  44. Résultat n°44
    L-Z.

    1 media

    L-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W106

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1976.
    • L-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  45. Résultat n°45
    Sp-Z.

    1 media

    Sp-Z.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1144

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • Sp-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  46. Résultat n°46
    A-H.

    1 media

    A-H.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1028

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1977.
    • A-H.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  47. Résultat n°47
    Guillo-Z.

    1 media

    Guillo-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1037

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1979.
    • Guillo-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  48. Résultat n°48
    Janvier-juin 1978.

    1 media

    Janvier-juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W853

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 8e - Vénissieux.
    • Vénissieux.
    • Extraits d'actes.
    • Janvier-juin 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  49. Résultat n°49
    M-O.

    1 media

    M-O.

    Date

    1978

    Cote

    2957W288

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1978.
    • M-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    Janvier-décembre 1976.

    1 media

    Janvier-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W317

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Lacassagne.
    • Comptes de notaires.
    • Janvier-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  51. Résultat n°51
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1452

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Fiches de décès.
    • 1976.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  52. Résultat n°52
    E-N.

    1 media

    E-N.

    Date

    1977

    Cote

    4508W713

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1977.
    • E-N.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  53. Résultat n°53
    Novembre-décembre 1978.

    1 media

    Novembre-décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1413

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Novembre-décembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  54. Résultat n°54
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Janvier-décembre 1978.

    1 media

    Janvier-décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W767

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Comptes de notaires.
    • Janvier-décembre 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  56. Résultat n°56
    1er avril-4 juillet 1974.

    1 media

    1er avril-4 juillet 1974.

    Date

    1974

    Cote

    2957W108

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-4 juillet 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    Ce-F.

    1 media

    Ce-F.

    Date

    1975

    Cote

    4508W1352

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Fiches de décès.
    • 1975.
    • Ce-F.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  59. Résultat n°59
    Février 1977.

    1 media

    Février 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W138

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 2e.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Février 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  60. Résultat n°60
    Janvier-février 1977.

    1 media

    Janvier-février 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1405

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Janvier-février 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  61. Résultat n°61
    Juin-septembre 1975.

    1 media

    Juin-septembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W1101

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Juin-septembre 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  62. Résultat n°62
    S-Z.

    1 media

    S-Z.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1233

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Ouest.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • S-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  63. Résultat n°63
    25 mai-29 juin 1978.

    1 media

    25 mai-29 juin 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W1127

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Déclarations de successions.
    • 25 mai-29 juin 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  64. Résultat n°64
    R-Z.

    1 media

    R-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W792

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Fiches de décès.
    • 1979.
    • R-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  65. Résultat n°65
    Juillet-août 1978.

    1 media

    Juillet-août 1978.

    Date

    1978

    Cote

    4508W381

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Juillet-août 1978.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  66. Résultat n°66
    3 janvier-15 mars 1977.

    1 media

    3 janvier-15 mars 1977.

    Date

    1977

    Cote

    4508W190

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 2e.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 janvier-15 mars 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  67. Résultat n°67
    I-Z.

    1 media

    I-Z.

    Date

    1977

    Cote

    4508W1029

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1977.
    • I-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  68. Résultat n°68
    Ri-Z.

    1 media

    Ri-Z.

    Date

    1979

    Cote

    4508W1159

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Est.
    • Fiches de décès.
    • 1979.
    • Ri-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  69. Résultat n°69
    2 janvier-27 mars 1975.

    1 media

    2 janvier-27 mars 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W24

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 1er.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 2 janvier-27 mars 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  70. Résultat n°70
    2-31 mai 1977.

    1 media

    2-31 mai 1977.

    Date

    1977

    Cote

    2957W43

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-31 mai 1977.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  71. Résultat n°71
    2 janvier-29 mars 1979.

    1 media

    2 janvier-29 mars 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W563

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 5e.
    • Déclarations de successions.
    • 2 janvier-29 mars 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  72. Résultat n°72
    4 janvier-20 avril 1979.

    1 media

    4 janvier-20 avril 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W760

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 7e Gerland.
    • Déclarations de successions.
    • 4 janvier-20 avril 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  73. Résultat n°73
    Octobre-décembre 1979.

    1 media

    Octobre-décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    4508W804

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 8e - Vénissieux.
    • 8e arrondissement.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1979.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  74. Résultat n°74
    Octobre-décembre 1976.

    1 media

    Octobre-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W969

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Nord.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  75. Résultat n°75
    Avril-juin 1975.

    1 media

    Avril-juin 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W128

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 2e.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Avril-juin 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  76. Résultat n°76
    F-N.

    1 media

    F-N.

    Date

    1979

    Cote

    4508W522

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 4e.
    • Fiches de décès.
    • 1er semestre 1979.
    • F-N.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  77. Résultat n°77
    Juillet-décembre 1976.

    1 media

    Juillet-décembre 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W1042

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon Sud.
    • Extraits d'actes.
    • Juillet-décembre 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  78. Résultat n°78
    Janvier-mars 1976.

    1 media

    Janvier-mars 1976.

    Date

    1976

    Cote

    4508W855

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 8e - Vénissieux.
    • Vénissieux.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • Janvier-mars 1976.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  79. Résultat n°79
    22 avril-9 juin 1975.

    1 media

    22 avril-9 juin 1975.

    Date

    1975

    Cote

    4508W634

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 6e.
    • Actes sous seing privé déposés.
    • 22 avril-9 juin 1975.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  80. Résultat n°80
    H-Z.

    1 media

    H-Z.

    Date

    1978

    Cote

    4508W423

    • Contexte : 4508W - Direction des services fiscaux du Rhône - Enregistrement

    • Bureau de Lyon 3e Préfecture.
    • Fiches de décès.
    • 2e semestre 1978.
    • H-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE