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  1. Résultat n°1
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  2. Résultat n°2
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  3. Résultat n°3

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  4. Résultat n°4

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  5. Résultat n°5
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  6. Résultat n°6

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  7. Résultat n°7

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  8. Résultat n°8
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9
    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    1 media

    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/13

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  10. Résultat n°10

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  11. Résultat n°11
    Marguerite Bergeron, sœur de Pierre.

    1 media

    Marguerite Bergeron, sœur de Pierre.

    Date

    1906-1924

    Cote

    410J16

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Autres archives de la famille.
    • Marguerite Bergeron, sœur de Pierre.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  12. Résultat n°12
    1916-1917.

    1 media

    1916-1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    410J11

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Marie-Gabrielle dite " Gabrielle" ou "Gaby" Bergeron...
    • Cahiers d'écolière.
    • 1916-1917.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  13. Résultat n°13

    Aménagement forestier, programmes d'investissement.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1136W 1-1136W25

    • Contexte : Aménagement forestier, programmes d'investissement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)/Service régional d'aménagement forestier Rhône-Alpes (SRAF)

  14. Résultat n°14
    Ephémères.

    1 media

    Ephémères.

    Date

    Début du XXe siècle

    Cote

    410J25

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Divers.
    • Ephémères.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  15. Résultat n°15
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  16. Résultat n°16
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  17. Résultat n°17

    N° 69112 à n° 69224.

    Date

    2012

    Cote

    6129W/5

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2012.
    • N° 69112 à n° 69224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  18. Résultat n°18
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  19. Résultat n°19

    De Montrottier à Sarcey.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/2

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Montrottier à Sarcey.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  20. Résultat n°20
    2016-2018.

    1 media

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  22. Résultat n°22

    2011.

    Date

    2011.

    Cote

    6177W/8

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2011.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  23. Résultat n°23
    Enquêtes et recensement agricoles.

    1 media

    Enquêtes et recensement agricoles.

    Date

    1970-2005

    Cote

    4523W 1-4523W97

    • Contexte : Enquêtes et recensement agricoles.

    Producteur :

    Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF)/Service régional des statistiques agricoles (SRSA)

  24. Résultat n°24

    D'Affoux à les Ardillats.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/6

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • D'Affoux à les Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  25. Résultat n°25
    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    1 media

    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W30

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  26. Résultat n°26

    Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Date

    2010

    Cote

    6177W/26

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2010.
    • Du pacage n°069000130 au n° 069002865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27
    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    1 media

    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W7

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  28. Résultat n°28
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  29. Résultat n°29
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  31. Résultat n°31
    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    1 media

    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/12

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  32. Résultat n°32
    Département de la Cote-d'Or.

    1 media

    Département de la Cote-d'Or.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W21

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Cote-d'Or.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  33. Résultat n°33

    2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    6177W/4

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34
    Procès civil de divorce.

    1 media

    Procès civil de divorce.

    Date

    1937-1938

    Cote

    410J8

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Marie-Gabrielle dite " Gabrielle" ou "Gaby" Bergeron...
    • Procès civil de divorce.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  35. Résultat n°35
    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    1 media

    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W38

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  36. Résultat n°36
    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    1 media

    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W44

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  37. Résultat n°37
    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    1 media

    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W43

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  38. Résultat n°38
    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    1 media

    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W18

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  39. Résultat n°39
    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    1 media

    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W57

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  40. Résultat n°40
    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    1 media

    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W29

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  41. Résultat n°41
    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    1 media

    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W35

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  42. Résultat n°42
    Exploitations agricoles.

    1 media

    Exploitations agricoles.

    Date

    1966-1981

    Cote

    2566W 1-2566W28

    • Contexte : Exploitations agricoles.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

  43. Résultat n°43
    Correspondance reçue de la famille Morand.

    1 media

    Correspondance reçue de la famille Morand.

    Date

    1916-1919

    Cote

    410J19

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Autres archives de la famille.
    • Correspondance reçue de la famille Morand.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  44. Résultat n°44

    Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/21

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069008327 au n° 069155904.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  45. Résultat n°45

    De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/5

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Martin-en-Haut à Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  46. Résultat n°46
    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    1 media

    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W40

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  47. Résultat n°47

    Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Date

    2007

    Cote

    6177W/15

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2007.
    • Du pacage n° 069155905 au n° 069158994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  48. Résultat n°48
    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    1 media

    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W4

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  49. Résultat n°49
    Recensement général agricole (RGA).

    1 media

    Recensement général agricole (RGA).

    Date

    1970-1971

    Cote

    4607W 1-4607W87

    • Contexte : Recensement général agricole (RGA).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)/Service de statistiques

  50. Résultat n°50
    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    1 media

    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W37

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  51. Résultat n°51

    Aide financière de l'État.

    Date

    1968-1988

    Cote

    2353W 1-2353W100

    • Contexte : Aide financière de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  52. Résultat n°52

    Vente directe de lait.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/3

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2008.
    • Vente directe de lait.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  53. Résultat n°53

    Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/17

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069000099 au n° 069001876.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  54. Résultat n°54
    Paul dit "Raymond" Résumé, fiancé de Gabrielle.

    1 media

    Paul dit "Raymond" Résumé, fiancé de Gabrielle.

    Date

    1922-1925

    Cote

    410J14

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Marie-Gabrielle dite " Gabrielle" ou "Gaby" Bergeron...
    • Paul dit "Raymond" Résumé, fiancé de Gabrielle.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  55. Résultat n°55
    Archives personnelles.

    1 media

    Archives personnelles.

    Date

    Fin du XIXe s.-début du XXe siècle

    Cote

    410J1

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Pierre Bergeron (1875-1952), arboriculteur.
    • Archives personnelles.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  56. Résultat n°56

    De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/3

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Sainte-Catherine à Saint-Genis-l'Argentière.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  57. Résultat n°57
    Bulletin paroissial de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Bulletin paroissial de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    1933-1936

    Cote

    410J30

    • Contexte : 410J - Famille Bergeron à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

    • Divers.
    • Bulletin paroissial de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Bergeron (famille)
     

  58. Résultat n°58
    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    1 media

    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W11

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  59. Résultat n°59
    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    1 media

    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W33

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  60. Résultat n°60

    N° 69038 à n° 69157.

    Date

    2011

    Cote

    6129W/1

    • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de l'année 2011.
    • N° 69038 à n° 69157.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  61. Résultat n°61
    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    1 media

    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W13

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  62. Résultat n°62
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  63. Résultat n°63

    Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Date

    2012

    Cote

    6178W6

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  64. Résultat n°64

    Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/18

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 69001964 au n°069003117.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  65. Résultat n°65
    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    1 media

    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W16

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • 53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  66. Résultat n°66
    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    1 media

    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/11

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  67. Résultat n°67
    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    1 media

    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W55

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  68. Résultat n°68

    De Pommiers à Genas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/5

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • De Pommiers à Genas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  69. Résultat n°69
    Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    1 media

    Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W31

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  70. Résultat n°70

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    6177W/1

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Lait.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  71. Résultat n°71
    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    1 media

    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W47

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  72. Résultat n°72
    Juin à décembre 2017.

    1 media

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  73. Résultat n°73

    D'Affoux à Brindas.

    Date

    2012

    Cote

    6154W/3

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2012.
    • D'Affoux à Brindas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  74. Résultat n°74
    Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    1 media

    Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W28

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    1 media

    Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W34

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  76. Résultat n°76

    De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/4

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Saint-Genis-Laval à Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  77. Résultat n°77

    D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Date

    2011

    Cote

    6154W/1

    • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Droit à paiement unique.
    • 2011.
    • D'Affoux à Saint-Laurent-de-Vaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  78. Résultat n°78
    Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    1 media

    Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W27

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  79. Résultat n°79
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W12

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  80. Résultat n°80
    Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    1 media

    Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W25

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse