Justices de paix.
Date
1798-1958
Cote
7Up 1-7Up2958
- Contexte : Justices de paix.
Producteur :
JUSTICE DE PAIX
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
1 media
Magistrats et avoués : dossiers.
Date
1914-1959
Cote
5070W/7
-
Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Magistrats et avoués : dossiers.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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Résultat n°3
1 media
Personnel des justices de paix.
Date
1870-1959
Cote
5070W/1
-
Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Personnel des justices de paix.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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Résultat n°4
1 media
Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs, dossiers de personnel.
Date
1892-1945
Cote
5070W/2
-
Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Tribunaux du ressort : courriers, documents collectifs,...
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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Résultat n°5
1 media
Tribunaux du ressort, personnel, organisation.
Date
1895-1959
Cote
5070W/4
-
Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Tribunaux du ressort, personnel, organisation.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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Résultat n°6
1 media
Notaires et huissiers de justice : dossiers.
Date
1908-1960
Cote
5070W/5
-
Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Notaires et huissiers de justice : dossiers.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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Résultat n°7
1 media
Notaire : dossiers.
Date
1919-1961
Cote
5070W/6
-
Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Notaire : dossiers.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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Résultat n°8
1 media
Personnel des justices de paix.
Date
1861-1959
Cote
5070W/3
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Contexte : 5070W - Cour d'appel de Lyon - Personnel des justices...
- Personnel des justices de paix.
Producteur :
COUR D'APPEL DE LYON Parquet général
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