LYON (ARRONDISSEMENT)

Résultat n°1

1 media
19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

Date

1973

Cote

3943W488
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Extraits d'actes.
- 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°2

1 media
3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

Date

1971

Cote

3943W23
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Brotteaux.
- Extraits d'actes.
- 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°3

1 media
1er octobre-30 décembre 1974.

Date

1974

Cote

3943W1136
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villeurbanne Sud.
- Extraits d'actes.
- 1er octobre-30 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°4

1 media
21 février-14 mai 1974 (volume 23).

Date

1974

Cote

3943W625
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Perrache.
- Déclarations de successions.
- 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°5

1 media
2-27 mars 1970.

Date

1970

Cote

3943W497
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-27 mars 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°6

1 media
30 août-30 décembre 1971.

Date

1971

Cote

3943W562
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Bordereaux des actes déposés.
- 30 août-30 décembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°7

1 media
Lh-Martin (volume 16).

Date

1972

Cote

3943W1280
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive gauche.
- 1972.
- Lh-Martin (volume 16).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°8

1 media
Mars-mai 1973.

Date

1973

Cote

3943W970
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Mars-mai 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°9

1 media
15 février-26 avril 1973 (volume 16).

Date

1973

Cote

3943W486
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Extraits d'actes.
- 15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°10

1 media
3-28 janvier 1972.

Date

1972

Cote

3943W413
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Mouche.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-28 janvier 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°11

1 media
1ère série : Bo-L (1974).

Date

1974

Cote

3943W1544
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1973-1974.
- Bron.
- 1ère série : Bo-L (1974).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°12

1 media
3-27 décembre 1973.

Date

1973

Cote

3943W532
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-27 décembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°13

1 media
Be-Bom (volume 81).

Date

1970

Cote

3943W1291
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1970.
- Premier semestre.
- Be-Bom (volume 81).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°14

1 media
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

Date

1970

Cote

3943W1042
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
- Déclarations de successions.
- 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°15

1 media
1er-30 mars 1972.

Date

1972

Cote

3943W183
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Cordeliers.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 mars 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°16

1 media
27 mai-31 juillet 1970.

Date

1970

Cote

3943W93
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Brotteaux.
- Déclarations de successions.
- 27 mai-31 juillet 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°17

1 media
C-L (2e semestre).

Date

1974

Cote

3943W1517
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1973-1974.
- Lyon Sud.
- 1974.
- C-L (2e semestre).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°18

1 media
1er décembre 1971-30 janvier 1972.

Date

1971-1972

Cote

3943W707
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Terreaux.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er décembre 1971-30 janvier 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°19

1 media
1898-1929

Date

1888-1929

Cote

5M89
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène
- Hygiène et salubrité.
- Bilans d'activité des services d'hygiène.
- Services d'hygiène du Rhône.
- Comptes rendus des travaux annuels et trimestriels...
- 1898-1929
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau
Résultat n°20

1 media
1er-27 février 1973.

Date

1973

Cote

3943W870
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Vaise.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-27 février 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°21

1 media
3 juillet-20 septembre 1972.

Date

1972

Cote

3943W286
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Croix-Rousse.
- Bordereaux des actes déposés.
- 3 juillet-20 septembre 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°22

1 media
Ces-Cor.

Date

1972

Cote

3943W1581
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Villeurbanne.
- 1970-1972.
- 1972.
- Ces-Cor.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°23

1 media
3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

Date

1972

Cote

3943W299
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Martinière.
- Extraits d'actes.
- 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°24

1 media
1er-29 septembre 1970.

Date

1970

Cote

3943W165
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Cordeliers.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°25

1 media
Organisation des séances de vaccination

Date

1807-1915

Cote

5M215
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène
- Vaccination.
- Encouragements à la vaccination. Mesures générales...
- Organisation des séances de vaccination
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau
Résultat n°26

1 media
30 juillet-5 décembre 1973.

Date

1973

Cote

3943W369
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Monplaisir.
- Déclarations de successions.
- 30 juillet-5 décembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°27

1 media
19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

Date

1970

Cote

3943W605
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Perrache.
- Déclarations de successions.
- 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°28

1 media
E-F (volume 174).

Date

1972

Cote

3943W1384
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1972.
- Deuxième semestre.
- E-F (volume 174).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°29

1 media
28 mai-[20] octobre 1971.

Date

1971

Cote

3943W801
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Thibaudière.
- Déclarations de successions.
- 28 mai-[20] octobre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°30

1 media
16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

Date

1970

Cote

3943W317
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Martinière.
- Déclarations de successions.
- 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°31

1 media
1er-30 décembre 1970.

Date

1970

Cote

3943W44
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Brotteaux.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°32

1 media
1er février-30 mars 1971.

Date

1971

Cote

3943W1079
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villeurbanne Nord.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er février-30 mars 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°33

1 media
2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

Date

1974

Cote

3943W1054
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
- Déclarations de successions.
- 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°34

1 media
1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

Date

1973

Cote

3943W327
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Martinière.
- Déclarations de successions.
- 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°35

1 media
1970.

Date

1970

Cote

3943W811
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Thibaudière.
- Déclarations de successions.
- Personnes et biens situés à Vénissieux.
- 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°36

1 media
2-20 août 1971.

Date

1971

Cote

3943W176
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Cordeliers.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-20 août 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°37

1 media
20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

Date

1973

Cote

3943W8
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Actes judiciaires.
- 20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°38

1 media
3e trimestre 1970.

Date

1970

Cote

3943W1191
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villeurbanne Sud.
- Déclarations de successions.
- 3e trimestre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°39

1 media
E-M.

Date

1973

Cote

3943W1439
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1973-1974.
- Lyon 4e.
- 1973.
- Deuxième semestre.
- E-M.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°40

1 media
1er-26 septembre 1972.

Date

1972

Cote

3943W865
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Vaise.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-26 septembre 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°41

1 media
6 janvier-12 mai 1970.

Date

1970

Cote

3943W797
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Thibaudière.
- Déclarations de successions.
- 6 janvier-12 mai 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°42

1 media
1er-30 décembre 1970.

Date

1970

Cote

3943W505
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°43

1 media
n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

Date

1950-1959

Cote

2221W147
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Service vicinal.
- Chemins départementaux.
- Arrondissement de Lyon-Ouest.
- Permissions de voirie, alignements et autorisations...
- n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°44

1 media
5 août 1974-23 janvier 1975.

Date

1974-1975

Cote

3943W276
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Croix-Rousse.
- Déclarations de successions.
- 5 août 1974-23 janvier 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°45

1 media
1er juin-26 juillet 1972.

Date

1972

Cote

3943W1025
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er juin-26 juillet 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°46

1 media
2-27 décembre 1974.

Date

1974

Cote

3943W792
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Thibaudière.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-27 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°47

1 media
19 juillet-5 décembre 1974.

Date

1974

Cote

3943W372
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Monplaisir.
- Déclarations de successions.
- 19 juillet-5 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°48

1 media
1er-30 octobre 1973.

Date

1973

Cote

3943W432
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Mouche.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 octobre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°49

1 media
9 février-18 mars 1973 (volume 33).

Date

1973

Cote

3943W667
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Terreaux.
- Extraits d'actes.
- 9 février-18 mars 1973 (volume 33).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°50

1 media
Arrondissement de Lyon

Date

1925-1925

Cote

5M230
- Contexte : 5M - Santé publique et hygiène
- Vaccination.
- Opérations de vaccination dans le Département.
- États annuels numériques et nominatifs des vaccinations,...
- États des vaccinations et des revaccinations pratiquées...
- Arrondissement de Lyon
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau
Résultat n°51

1 media
A-C.

Date

1974

Cote

3943W1597
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Villeurbanne.
- 1973-1974.
- Villeurbanne Nord.
- 1974.
- A-C.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°52

1 media
4-27 juin 1974.

Date

1974

Cote

3943W440
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Mouche.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4-27 juin 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°53

1 media
Gov-Kha.

Date

1970

Cote

3943W1554
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Villeurbanne.
- 1970-1972.
- 1970.
- Gov-Kha.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°54

1 media
Bu-Cho (volume 136).

Date

1971

Cote

3943W1346
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1971.
- Deuxième semestre.
- Bu-Cho (volume 136).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°55

1 media
Da-Dr (volume 155).

Date

1972

Cote

3943W1365
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1972.
- Premier semestre.
- Da-Dr (volume 155).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°56

1 media
4-29 mai 1970.

Date

1970

Cote

3943W38
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Brotteaux.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4-29 mai 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°57

1 media
Conseils d'arrondissement.

Date

1799-1940

Cote

2N 1-2N105
- Contexte : Conseils d'arrondissement.
Producteur :

DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche
Résultat n°58

1 media
2 janvier-23 avril 1970.

Date

1970

Cote

3943W922
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Vaise.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 janvier-23 avril 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°59

1 media
3 avril-18 juillet 1974.

Date

1974

Cote

3943W371
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Monplaisir.
- Déclarations de successions.
- 3 avril-18 juillet 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°60

1 media
1er juillet-29 septembre 1971.

Date

1971

Cote

3943W282
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Croix-Rousse.
- Bordereaux des actes déposés.
- 1er juillet-29 septembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°61

1 media
6 novembre 1972-15 mars 1973.

Date

1972-1973

Cote

3943W987
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
- Déclarations de successions.
- 6 novembre 1972-15 mars 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°62

1 media
1er-29 avril 1974.

Date

1974

Cote

3943W536
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Part-Dieu.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 avril 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°63

1 media
16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

Date

1972-1973

Cote

3943W325
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Martinière.
- Déclarations de successions.
- 16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°64

1 media
Pe-R.

Date

1974

Cote

3943W1457
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1973-1974.
- Lyon 5e.
- 1974.
- Pe-R.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°65

1 media
1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

Date

1970

Cote

3943W295
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Martinière.
- Extraits d'actes.
- 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°66

1 media
1er-26 octobre 1973.

Date

1973

Cote

3943W778
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Thibaudière.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-26 octobre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°67

1 media
Bo-Bra (volume 116).

Date

1971

Cote

3943W1326
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1971.
- Premier semestre.
- Bo-Bra (volume 116).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°68

1 media
Bop-Car (volume 99).

Date

1970

Cote

3943W1309
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1970.
- Deuxième semestre.
- Bop-Car (volume 99).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°69

1 media
Novembre-décembre 1973.

Date

1973

Cote

3943W973
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- Novembre-décembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°70

1 media
6-27 septembre 1973.

Date

1973

Cote

3943W75
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Brotteaux.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 6-27 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°71

1 media
2-30 mai 1974.

Date

1974

Cote

3943W209
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Cordeliers.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-30 mai 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°72

1 media
Gz-Ja (volume 88).

Date

1970

Cote

3943W1298
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive droite.
- 1970.
- Premier semestre.
- Gz-Ja (volume 88).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°73

1 media
20 avril-27 décembre 1973.

Date

1973

Cote

3943W1116
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villeurbanne Nord.
- Bordereaux des actes déposés.
- 20 avril-27 décembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°74

1 media
1er-29 juin 1971.

Date

1971

Cote

3943W174
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Cordeliers.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 juin 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°75

1 media
4 janvier-30 décembre 1971.

Date

1971

Cote

3943W466
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Mouche.
- Bordereaux des actes déposés.
- 4 janvier-30 décembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°76

1 media
2 octobre-26 décembre 1972.

Date

1972

Cote

3943W287
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Croix-Rousse.
- Bordereaux des actes déposés.
- 2 octobre-26 décembre 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°77

1 media
Bor-Bur (volume 4).

Date

1972

Cote

3943W1268
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Fiches de décès.
- Bureaux de Lyon.
- 1970-1972.
- Lyon rive gauche.
- 1972.
- Bor-Bur (volume 4).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°78

1 media
1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

Date

1970

Cote

3943W315
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Martinière.
- Déclarations de successions.
- 1er avril-12 juin 1970 (volume 2).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°79

1 media
6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

Date

1970

Cote

3943W1
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Actes judiciaires.
- 6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE
Résultat n°80

1 media
17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

Date

1970

Cote

3943W646
- Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Lyon Terreaux.
- Extraits d'actes.
- 17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

Résultats de la recherche

19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

1er octobre-30 décembre 1974.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

21 février-14 mai 1974 (volume 23).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

2-27 mars 1970.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

30 août-30 décembre 1971.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

Lh-Martin (volume 16).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

Mars-mai 1973.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

15 février-26 avril 1973 (volume 16).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

3-28 janvier 1972.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

1ère série : Bo-L (1974).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

3-27 décembre 1973.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

Be-Bom (volume 81).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

1er-30 mars 1972.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Producteur :

27 mai-31 juillet 1970.

Date

Cote

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité