OPERATION D'URBANISME

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Pusignan, ZAC Syntex Parc.	Cote 5749W57	Date 2003	Lieu PUSIGNAN	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Résultat n°2	1 media	Gleizé, Villefranche.	Cote 5749W77	Date 1979-1995	Lieu GLEIZE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Gleizé, Villefranche.
Résultat n°3	1 media	Procédures, études préalables.	Cote 5749W47	Date 2004-2005	Lieu QUINCIEUX	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Quincieux, parc d'activité En Chuel. Procédures, études préalables.
Résultat n°4	1 media	Permis de construire.	Cote 75Fi7	Date 1992	Lieu GENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Genas. Collège Louis Leprince Ringuet. Extensions. Permis de construire.
Résultat n°5	1 media	Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".	Cote 75Fi10	Date 1990-1991	Lieu GENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Genas. Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".
Résultat n°6	1 media	Le Clos Gambetta.	Cote 75Fi28	Date 1988	Lieu LYON (RHONE, FRANCE) -- RUE NICOLAI	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Lyon. Le Clos Gambetta.
Résultat n°7	1 media	EXE-DOE.	Cote 75Fi57	Date 1983-1986	Lieu SATHONAY-CAMP (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Sathonay-Camp. EXE-DOE.
Résultat n°8	1 media	Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.	Cote 5528W/4	Date 1988-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux... Lotissement Paul Marcellin, construction. Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...
Résultat n°9	1 media	Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.	Cote 5749W72	Date 1991-2007	Lieu SAINT-LAURENT-DE-MURE, SIMANDRES	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Résultat n°10	1 media	Mornant, Anse.	Cote 5749W69	Date 1997-1999	Lieu MORNANT, ANSE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Mornant, Anse.
Résultat n°11		Tranches 2004-2008.	Cote 324J1252	Date 2004-2008	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Cinquième arrondissement. Immeuble "Les Hauts de Saint-Just", 10 à 18 rue des... Tranches 2004-2008.
Résultat n°12	1 media	Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.	Cote 5749W112	Date 1990-1998	Lieu SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE, SAINT-FORGEUX, SAINTE-CATHERINE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Résultat n°13	1 media	Consultation des entreprises.	Cote 324J1218	Date 1989-1991	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Ain. Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs... Consultation des entreprises.
Résultat n°14	1 media	Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.	Cote 3156W26	Date 1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Résultat n°15	1 media	Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.	Cote 5798W34	Date 2008	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...
Résultat n°16	1 media	Charly.	Cote 324J1234	Date 1993-1995	Lieu CHARLY	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Charly.
Résultat n°17	1 media	Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.	Cote 3389W43	Date 1975	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...
Résultat n°18	1 media	Rouleau de plans sur calque.	Cote 324J1231	Date 1977	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Isère. Rouleau de plans sur calque.
Résultat n°19	1 media	Permis n°04377, 04379 et 04395.	Cote 3389W33	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°04377, 04379 et 04395.
Résultat n°20	1 media	Aigueperse.	Cote 5749W133	Date 1999-2004	Lieu AIGUEPERSE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Aigueperse.
Résultat n°21	1 media	Permis n°99898, 99899 et 99966.	Cote 3389W17	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°99898, 99899 et 99966.
Résultat n°22	1 media	DCE.	Cote 75Fi35	Date 1989-1990	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Lyon. La Traboule. DCE.
Résultat n°23	1 media	Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.	Cote 5798W39	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis de construire passés au Contrôle de légalité. Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...
Résultat n°24	1 media	Immeuble 14 rue Henri IV.	Cote 324J1250	Date 2004-2006	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Deuxième arrondissement. Immeuble 14 rue Henri IV.
Résultat n°25	1 media	Genas, Echalas, Givors.	Cote 5749W80	Date 2000-2006	Lieu GENAS, ECHALAS, GIVORS	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Genas, Echalas, Givors.
Résultat n°26	1 media	Courzieu, zone NA.	Cote 5749W16	Date 2006-2007	Lieu COURZIEU	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Courzieu, zone NA.
Résultat n°27	1 media	Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.	Cote 3156W20	Date 1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81...
Résultat n°28	1 media	Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.	Cote 324J1266	Date 1987-1988	Lieu THOIRY	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements individuels Ain. Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs...
Résultat n°29	1 media	Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993, 97026, 96091 et 97095.	Cote 3389W6	Date 1973	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993,...
Résultat n°30	1 media	Zone Naturelle de l'Île Porte.	Cote 5749W22	Date 1986-2001	Lieu ARNAS	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Arnas. Zone Naturelle de l'Île Porte.
Résultat n°31	1 media	Réhabilitation.	Cote 324J1237	Date 1991-1994	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Premier arrondissement. Immeuble 20 rue Paul Chenavard. Réhabilitation.
Résultat n°32	1 media	Dépenses aides sociales. Constructions.	Cote 1094W297	Date 1962-1967	Lieu LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)	Type de document -
		Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires Dépenses aides sociales. Constructions.
Résultat n°33		Rouleau de plans sur calque.	Cote 324J1243	Date 1983	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Deuxième arrondissement. Immeuble 1 et 3 rue Childebert. Rouleau de plans sur calque.
Résultat n°34	1 media	Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.	Cote 5749W15	Date 1996-2005	Lieu MARENNES	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.
Résultat n°35	1 media	Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126, 96203, 96247, 96338 et 96385.	Cote 3389W3	Date 1973	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126,...
Résultat n°36	1 media	Boîte 1.	Cote 5798W10	Date 2007	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 382 07 Z0199. Boîte 1.
Résultat n°37	1 media	Lozanne, Anse.	Cote 5749W13	Date 1997-2005	Lieu LOZANNE, ANSE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Lozanne, Anse.
Résultat n°38	1 media	Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.	Cote 324J1260	Date 1994	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Septième arrondissement. Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.
Résultat n°39	1 media	Pièces écrites.	Cote 324J1348	Date 1991-1996	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Ain. Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs... Dossier des ouvrages exécutés. Pièces écrites.
Résultat n°40		Consultation des entreprises.	Cote 324J1218	Date 1989-1991	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Ain. Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs... Consultation des entreprises.
Résultat n°41	1 media	Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.	Cote 5749W30	Date 2005-2007	Lieu SAINT-BONNET-DE-MURE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Saint-Bonnet-de-Mure, ZAC du Chanay.
Résultat n°42	1 media	Tirages de plans sur papier.	Cote 324J1222	Date 1990	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Ain. Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs... Suivi et réception du chantier. 1990. Pièces graphiques. Tirages de plans sur papier.
Résultat n°43	1 media	DOE.	Cote 75Fi9	Date 1993	Lieu GENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Genas. Collège Louis Leprince Ringuet. Extensions. DOE.
Résultat n°44		Conception et consultation des entreprises.	Cote 324J1257	Date 1984-1985	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Septième arrondissement. Immeuble 18 rue d'Anvers. Conception et consultation des entreprises.
Résultat n°45	1 media	Permis n°98711, 98712, 98416, 98897 et 98904.	Cote 3389W13	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°98711, 98712, 98416, 98897 et 98904.
Résultat n°46	1 media	Permis n°05462, 05559, 05658, 05666, 05703, 05725, 05745, 05775, 05782 et 05801.	Cote 3389W37	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°05462, 05559, 05658, 05666, 05703, 05725,...
Résultat n°47	1 media	Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74 647 et 74 825.	Cote 3156W10	Date 1969-1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°73 251, 73 746, 73 833, 74 315, 74 615, 74...
Résultat n°48	1 media	ZAC de Chavanne.	Cote 5749W19	Date 1991-1998	Lieu ARNAS	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Arnas. ZAC de Chavanne.
Résultat n°49	1 media	Permis n°069 387 07 Z064, 069 387 07 Z0271 et 069 387 07 Z0272.	Cote 5798W16	Date 2007	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 387 07 Z064, 069 387 07 Z0271 et 069 387...
Résultat n°50	1 media	L'Arbresle, ZAC des Mollières.	Cote 5749W81	Date 1987-1988	Lieu L'ARBRESLE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... L'Arbresle, ZAC des Mollières.
Résultat n°51	1 media	Immeuble 11 rue Sainte-Hélène.	Cote 324J1247	Date 1993	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Deuxième arrondissement. Immeuble 11 rue Sainte-Hélène.
Résultat n°52	1 media	Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78 858, 79 021, 79 082, 79 083, 79 086, 79 408, 79 422, 79 494 et 79 558.	Cote 3156W15	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°78 718, 78 739, 78 805, 78 807, 78 817, 78...
Résultat n°53	1 media	Rouleau de plans sur calque.	Cote 324J1217	Date 1988	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Ain. Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs... Conception. Rouleau de plans sur calque.
Résultat n°54		Immeuble 60 rue Mercière.	Cote 324J1239	Date 1980-1989	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Deuxième arrondissement. Immeuble 60 rue Mercière.
Résultat n°55	1 media	Sainte-Colombe, aménagement routier.	Cote 5749W50	Date 2002	Lieu SAINTE-COLOMBE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Sainte-Colombe, aménagement routier.
Résultat n°56	1 media	Permis n°069 382 07 Z0332, 069 382 07 Z0413, 069 383 07 E0011 et 069 383 07 Z0156.	Cote 5798W12	Date 2007	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 382 07 Z0332, 069 382 07 Z0413, 069 383...
Résultat n°57	1 media	Chénas, Gleizé, Saint-Lager.	Cote 5749W7	Date 2000-2006	Lieu CHENAS, GLEIZE, SAINT-LAGER	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Chénas, Gleizé, Saint-Lager.
Résultat n°58	1 media	Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.	Cote 5749W55	Date 1997-2005	Lieu CUBLIZE, MONSOLS, AIGUEPERSE, VALSONNE, LES OLMES	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Cublize, Monsols, Aigueperse, Valsonne, Les Olmes.
Résultat n°59		Loire.	Cote 324J1232	Date 1998-2001	Lieu LOIRE, SAINT-ETIENNE	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Loire.
Résultat n°60	1 media	Façade.	Cote 324J1235	Date 1983-1984	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Premier arrondissement. Immeuble 20 rue Paul Chenavard. Façade.
Résultat n°61	1 media	Permis n°069 384 08 Z0016.	Cote 5798W38	Date 2008	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 384 08 Z0016.
Résultat n°62	1 media	Gymnase Alain Colas, agrandissement.	Cote 5528W/2	Date 1999-2002	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux... Gymnase Alain Colas, agrandissement.
Résultat n°63	1 media	Condrieu, RN86.	Cote 5749W53	Date 2003	Lieu CONDRIEU	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Condrieu, RN86.
Résultat n°64	1 media	Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85 161, 85 254, 85 286 et 85 297.	Cote 3156W34	Date 1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°84 934, 84 956, 85 038, 85 113, 85 139, 85...
Résultat n°65	1 media	Deuxième partie.	Cote 5749W62	Date 1999-2001	Lieu TOUSSIEU	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Toussieu, ZAC du Bois Chevrier. Etudes préalables. Deuxième partie.
Résultat n°66	1 media	Dossier de création, dossier de réalisation.	Cote 5749W38	Date 2001	Lieu GRIGNY	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Grigny, ZAC de Chantelot. Dossier de création, dossier de réalisation.
Résultat n°67	1 media	Permis n°01257, 01262, 01277, 01284, 01335, 01422, 01423, 01431, 01432, 01433, 01454, 01474 et 01475.	Cote 3389W21	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°01257, 01262, 01277, 01284, 01335, 01422,...
Résultat n°68	1 media	Ampuis, Grigny.	Cote 5749W43	Date 1992-1994	Lieu AMPUIS, GRIGNY	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Ampuis, Grigny.
Résultat n°69	1 media	Conception et consultation des entreprises.	Cote 324J1257	Date 1984-1985	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Septième arrondissement. Immeuble 18 rue d'Anvers. Conception et consultation des entreprises.
Résultat n°70	1 media	Permis n°01637, 01667, 01676, 01708, 01709, 01713, 01843 et 01852.	Cote 3389W22	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°01637, 01667, 01676, 01708, 01709, 01713,...
Résultat n°71	1 media	Requalification de l'entrée Est.	Cote 5749W121	Date 1996	Lieu BELLEVILLE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Belleville. Requalification de l'entrée Est.
Résultat n°72	1 media	Carnet de détails.	Cote 75Fi13	Date 1993	Lieu GENAS (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN IMPRIME, PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte Plans. Rhône (69). Genas. Groupe scolaire de Vurey. DCE. Carnet de détails.
Résultat n°73	1 media	Dossier de création.	Cote 5749W4	Date 1999	Lieu ANSE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Anse, ZAC de la Citadelle. Dossier de création.
Résultat n°74	1 media	Permis n°97103, 97124, 97216, 97247, 97251 et 97275.	Cote 3389W7	Date 1973-1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°97103, 97124, 97216, 97247, 97251 et 97275.
Résultat n°75	1 media	Chambre de Métiers du Rhône : budgets.	Cote 1094W294	Date 1974-1978	Lieu LYON, VENISSIEUX, VAULX-EN-VELIN, BRON, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, VERNAISON, MINGUETTES (QUARTIER)	Type de document -
		Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires Chambre de Métiers du Rhône : budgets.
Résultat n°76	1 media	Permis n°069 290 07 Z0070 et 069 381 07 Z0443.	Cote 5798W9	Date 2007	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 290 07 Z0070 et 069 381 07 Z0443.
Résultat n°77	1 media	Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.	Cote 5749W104	Date 1988-1996	Lieu VILLIE-MORGON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, VAUX-EN-BEAUJOLAIS, VALSONNE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Villié-Morgon, Villefranche, Vaux-en-Beaujolais, Valsonne.
Résultat n°78	1 media	Permis n°03823, 03242, 03943, 03346 et 09986.	Cote 3389W30	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°03823, 03242, 03943, 03346 et 09986.
Résultat n°79	1 media	Immeuble 60 rue Mercière.	Cote 324J1239	Date 1980-1989	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Deuxième arrondissement. Immeuble 60 rue Mercière.
Résultat n°80	1 media	Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79 882, 79 902, 79 953 et 79 994.	Cote 3156W16	Date 1970-1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°79 704, 79 749, 79 766, 79 791, 79 878, 79...

Résultats de la recherche

Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Gleizé, Villefranche.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Procédures, études préalables.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Permis de construire.

Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

Locaux d'activités, ZAC "Reconfranches".

Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

Le Clos Gambetta.

Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

EXE-DOE.

Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux...

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Mornant, Anse.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Tranches 2004-2008.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Consultation des entreprises.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Charly.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Rouleau de plans sur calque.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Permis n°04377, 04379 et 04395.

Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Aigueperse.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Permis n°99898, 99899 et 99966.

Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

DCE.

Contexte : 75FI - Yves Heskia, architecte

Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Immeuble 14 rue Henri IV.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Genas, Echalas, Givors.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Courzieu, zone NA.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Permis n°80 968, 80 977, 80 996, 80 998, 81 005, 81 074, 81 081, 81 094, 81 136 et 81 141.

Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Ensemble de 13 maisons individuelles, rue des Battoirs à Thoiry.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Permis n°96558, 96573, 96735, 96854, 96991, 96993, 97026, 96091 et 97095.

Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Zone Naturelle de l'Île Porte.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Réhabilitation.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Dépenses aides sociales. Constructions.

Contexte : 1094W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

Rouleau de plans sur calque.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Marennes, ZAC de la Donnière et traversée du bourg.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Permis n°95944, 95661, 96035, 96046, 96076, 96126, 96203, 96247, 96338 et 96385.

Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Boîte 1.

Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Lozanne, Anse.

Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

Immeuble 227 avenue Jean Jaurès.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Pièces écrites.

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Consultation des entreprises.