215 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Analyse de l’eau du Rhône.

    1 media

    Analyse de l’eau du Rhône.

    Date

    1993-1996

    Cote

    297J203

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Analyse de l’eau du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  2. Résultat n°2
    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    1 media

    Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Date

    1990

    Cote

    297J196

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Porcherie GEAC de l’Orme, extension.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  3. Résultat n°3
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    1 media

    Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Date

    2004

    Cote

    6294W43

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Risques industriels.
    • Dossier A-RISK (Atelier de la gestion locale des risques).

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  5. Résultat n°5
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6322W7

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Audits énergétiques.
    • Rhône.
    • 2016.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  6. Résultat n°6
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  7. Résultat n°7
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  9. Résultat n°9
    Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.

    1 media

    Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney ElectroMétallurgie à Livet-et-Gavet et Usine Ascometal Allevard à Le Cheylas.

    Date

    1995-2008

    Cote

    6367W14

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département de l'Isère.
    • Rhône Alpes Fontes Industries à Bourgoin-Jallieu, Péchiney...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5883W/3

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
    • Diagnostics fin des PCB.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Action nationale de l'inspection des installations classées.

    1 media

    Action nationale de l'inspection des installations classées.

    Date

    2002

    Cote

    6372W1

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
    • Pollution atmosphérique.
    • Action nationale de l'inspection des installations...

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...
    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  13. Résultat n°13
    Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et SNF à Andrézieux.

    1 media

    Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et SNF à Andrézieux.

    Date

    1994-2008

    Cote

    6367W19

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département de la Loire.
    • Verrerie BSN à Veauche, BSN GlassPack à Veauche et...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    1 media

    Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5883W/1

    • Contexte : 5883W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
    • Rapports d'analyses de contamination des poissons.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    1 media

    Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Date

    1982

    Cote

    297J202

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution du Rhône et de la Saône, contentieux.
    • Livre blanc de la pollution du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  16. Résultat n°16
    Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    1 media

    Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    Date

    1990-2008

    Cote

    6367W10

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département de l'Isère.
    • Société EUROFLOAT à Salaise-sur-Sanne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Protection de l'environnement.

    1 media

    Protection de l'environnement.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1238W 1-1238W43

    • Contexte : Protection de l'environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/3e bureau

  18. Résultat n°18
    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    1 media

    Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education à l'Environnement et au Développement Durable).

    Date

    2000-2011

    Cote

    6294W4

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Généralités.
    • Actes de rencontres et colloques sur l'EEDD (Education...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  19. Résultat n°19
    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    1 media

    "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Date

    1990-1993

    Cote

    6294W45

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Transport de Matières Dangereuses (TMD)".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  20. Résultat n°20
    Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Haute-Marne, Indre, Puy-de-Dôme et Haut-Rhin.

    1 media

    Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine, Haute-Marne, Indre, Puy-de-Dôme et Haut-Rhin.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W10

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Audits énergétiques.
    • Allier, Ardèche, Drôme, Haute-Garonne, Ille-et-Vilaine,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  21. Résultat n°21
    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    1 media

    Supports de communication, affiches, presse, plaquette, organisation de la communication, dossiers de financement.

    Date

    2008

    Cote

    6294W38

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2008.
    • Supports de communication, affiches, presse, plaquette,...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  22. Résultat n°22
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2004-2009

    Cote

    6294W47

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Commissaires enquêteurs.
    • Listes d'aptitudes.
    • Première partie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  23. Résultat n°23
    Dossiers, rapports et arrêtés.

    1 media

    Dossiers, rapports et arrêtés.

    Date

    1990-1994

    Cote

    6294W13

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Pollution de l'air.
    • Dossiers, rapports et arrêtés.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  24. Résultat n°24
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25
    Contrôles des rejets.

    1 media

    Contrôles des rejets.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6367W22

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département du Rhône.
    • Raffinerie TOTAL à Feyzin.
    • Contrôles des rejets.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26
    Agriculture et environnement.

    1 media

    Agriculture et environnement.

    Date

    1963-1980

    Cote

    1340W 1-1340W57

    • Contexte : Agriculture et environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  27. Résultat n°27
    Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des Platières (Savoie).

    1 media

    Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des Platières (Savoie).

    Date

    2010-2011

    Cote

    6372W25

    • Contexte : 6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN)...
    • Pollution de l'eau.
    • Sites.
    • Déclaration IOTA (installations, ouvrages, travaux...
    • Barrage des Plats (Loire) et Retenue d'altitude des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

  28. Résultat n°28
    2007-2011.

    1 media

    2007-2011.

    Date

    2007-2011.

    Cote

    297J215

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace aquatique.
    • Pollution aux polychlorobiphényles (PCB), contentieux.
    • Partenariat entre la FRAPNA et l'entreprise TREDI.
    • Travaux collaboratifs.
    • 2007-2011.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  29. Résultat n°29
    Péchiney et Monin Ordures Service.

    1 media

    Péchiney et Monin Ordures Service.

    Date

    1981-1999

    Cote

    6367W8

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département de l'Isère.
    • Péchiney et Monin Ordures Service.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    1 media

    Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5870W/7

    • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32
    "Déchets".

    1 media

    "Déchets".

    Date

    1996-1999

    Cote

    6294W44

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Déchets.
    • Groupes de travail.
    • "Déchets".

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  33. Résultat n°33
    Ain.

    1 media

    Ain.

    Date

    2015-2016

    Cote

    6322W1

    • Contexte : 6322W - Direction régionale de l'environnement, de...
    • Audits énergétiques.
    • Ain.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Prévention des risques industriels, climat, air, énergie

  34. Résultat n°34
    Bâtiments départementaux, travaux.

    1 media

    Bâtiments départementaux, travaux.

    Date

    1950-2013

    Cote

    6443W 1-6443W24

    • Contexte : Bâtiments départementaux, travaux.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Bâtiments, maintenance et construction

  35. Résultat n°35
    Film d'introduction, documents de travail, budget.

    1 media

    Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6294W34

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Risques industriels.
    • Campagnes d'information.
    • 2003.
    • Film d'introduction, documents de travail, budget.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  36. Résultat n°36
    Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge SLEC à Neyron et GETABA à Izernore.

    1 media

    Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge SLEC à Neyron et GETABA à Izernore.

    Date

    1971-2006

    Cote

    6367W1

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département de l'Ain.
    • Péchiney ElectroMétallurgie INVENSIL à Anglefort, Décharge...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37
    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    1 media

    Comités de pilotage nationaux, documentation sur la quatrième campagne 2008-2015.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/7

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Organisation de l'action régionale.
    • Comités de pilotage nationaux, documentation sur la...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38
    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    1 media

    Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Date

    2009

    Cote

    297J195

    • Contexte : 297J - Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
    • Missions de la fédération.
    • Actions de protection de l'environnement.
    • Lutte contre la pollution.
    • Espace terrestre.
    • Pesticides.
    • Mission d’expertise et de suivi des épandages du Rhône.

    Producteur :

    Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature, unité régionale.
     

  39. Résultat n°39
    SARL Dubost à Loriol et Décapage Emballages Métalliques (DEM) à Donzère.

    1 media

    SARL Dubost à Loriol et Décapage Emballages Métalliques (DEM) à Donzère.

    Date

    1994-2000

    Cote

    6367W6

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département de la Drôme.
    • SARL Dubost à Loriol et Décapage Emballages Métalliques...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Inspections.

    1 media

    Inspections.

    Date

    2000-2007

    Cote

    6367W21

    • Contexte : 6367W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
    • Département du Rhône.
    • Raffinerie TOTAL à Feyzin.
    • Inspections.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement