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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travaux communaux.

Date

1975-1986

Cote

2247W 1-2247W25

Résultat n°2
ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

1 media

ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

Date

1957-1984

Cote

2042W 1-2042W15

Résultat n°3
Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique, contrôle par la DDE.

1 media

Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique, contrôle par la DDE.

Date

1936-1976

Cote

2044W 1-2044W172

Résultat n°4
Réforme régionale, organisation des régions.

1 media

Réforme régionale, organisation des régions.

Date

1958-1981

Cote

1371W 1-1371W40

Résultat n°5
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

1 media

Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

Date

1954-1980

Cote

1498W 1-1498W21

Résultat n°6
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

Date

1972-1986

Cote

1920W 1-1920W48

Résultat n°7
Aménagement rural.

1 media

Aménagement rural.

Date

1986-1990

Cote

3449W 1-3449W28

Résultat n°8
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

Date

1976-1986

Cote

1917W 1-1917W38

Résultat n°9
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

1 media

Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

Date

1960-1982

Cote

1491W 1-1491W23

Résultat n°10

District urbain de Villefranche-sur-Saône, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM).

Date

1980-1989

Cote

67DEM 1-109

Résultat n°11
Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

1 media

Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

Date

1982-1984

Cote

1777W 1-1777W18

Résultat n°12
Eau.

1 media

Eau.

Date

1859-1974

Cote

2011W 1-2011W110

Résultat n°13

Finances communales.

Date

1971-1981

Cote

1396W 1-1396W179

Résultat n°14
Ouvrages d'art et aménagement des eaux.

1 media

Ouvrages d'art et aménagement des eaux.

Date

1854-1976

Cote

2062W 1-2062W17