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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux communaux.
Cote
2247W 1-2247W25
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Travaux communaux.
Résultat n°2
ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).

1 media

ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).
Cote
2042W 1-2042W15
 Date
1957-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZUP. Sociétés d'économie mixte (SEM).
Résultat n°3
Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique, contrôle par la DDE.

1 media

Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique, contrôle par la DDE.
Cote
2044W 1-2044W172
 Date
1936-1976
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Syndicats intercommunaux pour l'alimentation électrique,...
Résultat n°4
Réforme régionale, organisation des régions.

1 media

Réforme régionale, organisation des régions.
Cote
1371W 1-1371W40
 Date
1958-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Réforme régionale, organisation des régions.
Résultat n°5
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

1 media

Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.
Cote
1498W 1-1498W21
 Date
1954-1980
 Lieu
SAINT-BONNET-DE-MURE, COLOMBIER-SAUGNIEU, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE, SALLES-ARBUISSONNAS-EN-BEAUJOLAIS, REGNIE-DURETTE, COURS-LA-VILLE, COMMUNAY
 Type de document -

  • Contexte : Limites départementales, cantonales et communales,...
Résultat n°6
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Cote
1920W 1-1920W48
 Date
1972-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Résultat n°7
Aménagement rural.

1 media

Aménagement rural.
Cote
3449W 1-3449W28
 Date
1986-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagement rural.
Résultat n°8
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Cote
1917W 1-1917W38
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.
Résultat n°9
Equipements socio-éducatif et sportif des communes.

1 media

Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Cote
1491W 1-1491W23
 Date
1960-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Equipements socio-éducatif et sportif des communes.
Résultat n°10

District urbain de Villefranche-sur-Saône, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM).
Cote
67DEM 1-109
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : District urbain de Villefranche-sur-Saône, syndicat...
Résultat n°11
Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.

1 media

Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.
Cote
1777W 1-1777W18
 Date
1982-1984
 Lieu
BRON, LYON, VILLEURBANNE, POMEYS, COUZON-AU-MONT-D'OR, VENISSIEUX
 Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Voirie, habitat et syndicats intercommunaux.
Résultat n°12
Eau.

1 media

Eau.
Cote
2011W 1-2011W110
 Date
1859-1974
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC, PLAN, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

  • Contexte : Eau.
Résultat n°13

Finances communales.
Cote
1396W 1-1396W179
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
BUDGET, REGISTRE

  • Contexte : Finances communales.
Résultat n°14
Ouvrages d'art et aménagement des eaux.

1 media

Ouvrages d'art et aménagement des eaux.
Cote
2062W 1-2062W17
 Date
1854-1976
 Lieu - Type de document
RAPPORT, PLAN, MARCHE PUBLIC, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

  • Contexte : Ouvrages d'art et aménagement des eaux.