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  1. Résultat n°1
    1587-1675.

    1 media

    1587-1675.

    Date

    1587-1675

    Cote

    EDEPOT252/1

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres paroissiaux.
    • 1587-1675.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  2. Résultat n°2
    Décès des enfants en bas âge.

    1 media

    Décès des enfants en bas âge.

    Date

    1829

    Cote

    6M2246

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Décès des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  3. Résultat n°3
    Administration militaire.

    1 media

    Administration militaire.

    Date

    1928-1941

    Cote

    EDEPOT252/34

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  4. Résultat n°4
    Autres élections.

    1 media

    Autres élections.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEPOT252/48

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Autres élections.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  5. Résultat n°5
    Chemin de fer.

    1 media

    Chemin de fer.

    Date

    1852-1871

    Cote

    EDEPOT252/78

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Chemin de fer.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  6. Résultat n°6
    Présidentielles.

    1 media

    Présidentielles.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEPOT252/47

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Présidentielles.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  7. Résultat n°7
    Toutes taxes.

    1 media

    Toutes taxes.

    Date

    1891-1976

    Cote

    EDEPOT252/26

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  8. Résultat n°8
    Mutualité sociale agricole.

    1 media

    Mutualité sociale agricole.

    Date

    1937-1985

    Cote

    EDEPOT252/51

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Mutualité sociale agricole.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  9. Résultat n°9
    Chambre et tribunal de commerce.

    1 media

    Chambre et tribunal de commerce.

    Date

    1928-1988

    Cote

    EDEPOT252/52

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre et tribunal de commerce.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  10. Résultat n°10
    1963-1964.

    1 media

    1963-1964.

    Date

    1963-1964

    Cote

    EDEPOT252/63

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1963-1964.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  11. Résultat n°11
    1900-1928.

    2 lots 198 medias

    1900-1928.

    Date

    1900-1928

    Cote

    EDEPOT252/13

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1900-1928.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Chambre d'agriculture.

    1 media

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1951-1989

    Cote

    EDEPOT252/49

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  13. Résultat n°13

    Marchés 88016 à 88129.

    Date

    1988

    Cote

    3679W51

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88016 à 88129.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Tous chemins.

    1 media

    Tous chemins.

    Date

    1930-1943

    Cote

    EDEPOT252/72

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Chemin de grande communication n°15.

    1 media

    Chemin de grande communication n°15.

    Date

    1850-1934

    Cote

    EDEPOT252/75

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Routes et chemins.
    • Chemin de grande communication n°15.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  16. Résultat n°16
    1965-1966.

    1 media

    1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    EDEPOT252/64

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1965-1966.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Surveillance des voies ferrées.

    1 media

    Surveillance des voies ferrées.

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEPOT252/35

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Surveillance des voies ferrées.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  18. Résultat n°18
    1956.

    1 media

    1956.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT252/20

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • 1956.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

    Date

    1992

    Cote

    4565W68

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    1957-1977.

    1 media

    1957-1977.

    Date

    1957-1977

    Cote

    EDEPOT252/82

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses et gardeuses.
    • 1957-1977.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  21. Résultat n°21
    Registre d'inscription des propriétaires.

    1 media

    Registre d'inscription des propriétaires.

    Date

    1896-1948

    Cote

    EDEPOT252/28

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.
    • Registre d'inscription des propriétaires.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  22. Résultat n°22

    Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011, PC252890001, PC383890071, PC383890078, PC383890090, PC383890104, PC383890151, PC383890186 et PC383890657.

    Date

    1989

    Cote

    4565W33

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC099890016, PC199890001, PC235890008, PC235890011,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Assurances.

    1 media

    Assurances.

    Date

    1915-1974

    Cote

    EDEPOT252/22

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Assurances.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  24. Résultat n°24

    Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012, PC089880061, PC199880010, PC199880013, PC199880025, PC199880026, PC199880031, PC252880008 et PC289880030.

    Date

    1988

    Cote

    4565W32

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024880017, PC059880012, PC072880028, PC086880012,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    1949- août 1950.

    1 media

    1949- août 1950.

    Date

    1949-1950

    Cote

    EDEPOT252/18

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • 1949- août 1950.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Contributions foncières, directes et impôt sur le revenu.

    1 media

    Contributions foncières, directes et impôt sur le revenu.

    Date

    1927-1972

    Cote

    EDEPOT252/27

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Contributions foncières, directes et impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

    1 media

    Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

    Date

    9 mai 1849

    Cote

    38Fi18

    • Contexte : 38Fi - Antoine Chamarande, géomètre arpenteur

    • Trèves. Plan et partage de la propriété d'Antoine Maillard.

    Producteur :

    Antoine Chamarande, géomètre arpenteur à Vaux-en-Beaujolais (Rhône).

  28. Résultat n°28
    1873-1882.

    1 media

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT252/9

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres d'état civil.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  29. Résultat n°29
    Archives et objets mobiliers.

    1 media

    Archives et objets mobiliers.

    Date

    1851-1861

    Cote

    EDEPOT252/21

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Archives et objets mobiliers.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  30. Résultat n°30
    1967-1968.

    1 media

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEPOT252/65

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1967-1968.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  31. Résultat n°31
    1841-1852.

    1 media

    1841-1852.

    Date

    1841-1852

    Cote

    EDEPOT252/6

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres d'état civil.
    • 1841-1852.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  32. Résultat n°32
    1928-1944.

    2 lots 153 medias

    1928-1944.

    Date

    1928-1944

    Cote

    EDEPOT252/14

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1928-1944.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Agriculture.

    1 media

    Agriculture.

    Date

    1907-1937

    Cote

    EDEPOT252/25

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Agriculture.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Registre de déclarations des propriétaires.

    1 media

    Registre de déclarations des propriétaires.

    Date

    1927-1947

    Cote

    EDEPOT252/29

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.
    • Registre de déclarations des propriétaires.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  35. Résultat n°35
    Feuillets non reliés.

    1 media

    Feuillets non reliés.

    Date

    1768-1771

    Cote

    EDEPOT252/5

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres paroissiaux.
    • Feuillets non reliés.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  36. Résultat n°36
    Carte nationale d'identité.

    1 media

    Carte nationale d'identité.

    Date

    1956-1970

    Cote

    EDEPOT252/40

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Police.
    • Carte nationale d'identité.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  37. Résultat n°37
    Constructions nouvelles, reconstruction ou addition de construction.

    1 media

    Constructions nouvelles, reconstruction ou addition de construction.

    Date

    1895-1976

    Cote

    EDEPOT252/32

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Constructions nouvelles, reconstruction ou addition...

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  38. Résultat n°38
    Population.

    1 media

    Population.

    Date

    1926-1968

    Cote

    EDEPOT252/24

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Population.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  39. Résultat n°39
    Recrutement.

    1 media

    Recrutement.

    Date

    1854, 1907-1970

    Cote

    EDEPOT252/33

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  40. Résultat n°40
    Contributions directes.

    1 media

    Contributions directes.

    Date

    1918-1949

    Cote

    EDEPOT252/31

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Contributions directes.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  41. Résultat n°41
    Réseau électrique.

    1 media

    Réseau électrique.

    Date

    1924-1964

    Cote

    EDEPOT252/76

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régime...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  42. Résultat n°42
    Cimetière.

    1 media

    Cimetière.

    Date

    1848-1923

    Cote

    EDEPOT252/68

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Édifices communaux.
    • Cimetière.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  43. Résultat n°43
    Édifices cultuels.

    1 media

    Édifices cultuels.

    Date

    1853-1933

    Cote

    EDEPOT252/69

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Édifices communaux.
    • Édifices cultuels.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  44. Résultat n°44
    Ravitaillement.

    1 media

    Ravitaillement.

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEPOT252/37

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Affaires militaires.
    • Seconde Guerre mondiale.
    • Ravitaillement.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  45. Résultat n°45
    Visas d'arrivée et de départ.

    1 media

    Visas d'arrivée et de départ.

    Date

    1953-1977

    Cote

    EDEPOT252/42

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Police.
    • Étrangers.
    • Visas d'arrivée et de départ.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  46. Résultat n°46
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1952-1986

    Cote

    EDEPOT252/46

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  47. Résultat n°47
    Municipales.

    1 media

    Municipales.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEPOT252/44

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Municipales.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  48. Résultat n°48
    Chambres des métiers du Rhône.

    1 media

    Chambres des métiers du Rhône.

    Date

    1955-1992

    Cote

    EDEPOT252/53

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambres des métiers du Rhône.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  49. Résultat n°49
    Suivi général.

    1 media

    Suivi général.

    Date

    1969-1991

    Cote

    EDEPOT252/41

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Police.
    • Étrangers.
    • Suivi général.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  50. Résultat n°50
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  51. Résultat n°51
    Débits de boissons.

    1 media

    Débits de boissons.

    Date

    1862-1936

    Cote

    EDEPOT252/39

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Police.
    • Débits de boissons.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  52. Résultat n°52
    Aides sociales.

    1 media

    Aides sociales.

    Date

    1931-1945

    Cote

    EDEPOT252/83

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Assistance et prévoyance.
    • Aides sociales.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  53. Résultat n°53
    décembre 1950-1953.

    1 media

    décembre 1950-1953.

    Date

    1950-1953

    Cote

    EDEPOT252/19

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • décembre 1950-1953.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  54. Résultat n°54
    Arrêtés du maire.

    1 media

    Arrêtés du maire.

    Date

    1937-1986

    Cote

    EDEPOT252/16

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  55. Résultat n°55
    Trèves. La gare. Le moulin. Pont Percé.

    1 media

    Trèves. La gare. Le moulin. Pont Percé.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2834

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Trèves. La gare. Le moulin. Pont Percé.
  56. Résultat n°56
    Carnet d'ordonnancement des dépenses.

    1 media

    Carnet d'ordonnancement des dépenses.

    Date

    1931-1944

    Cote

    EDEPOT252/66

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Carnet d'ordonnancement des dépenses.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  57. Résultat n°57
    Perception.

    1 media

    Perception.

    Date

    1917-1919

    Cote

    EDEPOT252/30

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.
    • Perception.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  58. Résultat n°58
    1883-1892.

    1 media

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT252/10

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres d'état civil.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  59. Résultat n°59
    1877-1900.

    2 lots 252 medias

    1877-1900.

    Date

    1877-1900

    Cote

    EDEPOT252/12

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1877-1900.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  60. Résultat n°60
    École.

    1 media

    École.

    Date

    1967

    Cote

    EDEPOT252/67

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Édifices communaux.
    • École.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  61. Résultat n°61

    Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008, PC244930030, PC244930048 et PC252930002.

    Date

    1993

    Cote

    4565W71

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC024930003, PC059930012, PC244930003, PC244930008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  62. Résultat n°62
    1917-1935.

    1 media

    1917-1935.

    Date

    1917-1935

    Cote

    EDEPOT252/56

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Budgets.
    • 1917-1935.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  63. Résultat n°63
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1919-1986

    Cote

    EDEPOT252/45

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Législatives.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  64. Résultat n°64
    1941-1942.

    1 media

    1941-1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT252/17

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Correspondance.
    • 1941-1942.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  65. Résultat n°65
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    1902, 1930

    Cote

    EDEPOT252/23

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Administration générale.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  66. Résultat n°66
    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Date

    1948-1988

    Cote

    EDEPOT252/50

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  67. Résultat n°67
    1945-1968.

    2 lots 149 medias

    1945-1968.

    Date

    1945-1968

    Cote

    EDEPOT252/15

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1945-1968.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  68. Résultat n°68
    Titres de recettes et des mandats.

    1 media

    Titres de recettes et des mandats.

    Date

    1944-1957

    Cote

    EDEPOT252/58

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Titres de recettes et des mandats.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  69. Résultat n°69
    Bureau d'aide sociale.

    1 media

    Bureau d'aide sociale.

    Date

    1956-1978

    Cote

    EDEPOT252/79

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'aide sociale.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  70. Résultat n°70
    1878-1942.

    1 media

    1878-1942.

    Date

    1878-1942

    Cote

    EDEPOT252/81

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses et gardeuses.
    • 1878-1942.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  71. Résultat n°71
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    EDEPOT252/61

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1960.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  72. Résultat n°72
    1850-1877.

    2 lots 189 medias

    1850-1877.

    Date

    1850-1877

    Cote

    EDEPOT252/11

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1850-1877.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  73. Résultat n°73
    1863-1872.

    1 media

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT252/8

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres d'état civil.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  74. Résultat n°74
    1961-1962.

    1 media

    1961-1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    EDEPOT252/62

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Registres de comptabilité.
    • 1961-1962.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  75. Résultat n°75

    Permis n°PC077860003, PC109860004, PC252860009 et PC059870013.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4565W56

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC077860003, PC109860004, PC252860009 et PC059870013.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    1936-1965.

    1 media

    1936-1965.

    Date

    1936-1965

    Cote

    EDEPOT252/57

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Finances.
    • Budgets.
    • 1936-1965.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  77. Résultat n°77
    1756-1792.

    1 media

    1756-1792.

    Date

    1756-1792

    Cote

    EDEPOT252/4

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Registres paroissiaux.
    • 1756-1792.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  78. Résultat n°78
    Déclaration des parents et ayants droit.

    1 media

    Déclaration des parents et ayants droit.

    Date

    1877-1929

    Cote

    EDEPOT252/80

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.
    • Déclaration des parents et ayants droit.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)

  79. Résultat n°79
    Thel-Tupin-Semons.

    1 media

    Thel-Tupin-Semons.

    Date

    1906-1920

    Cote

    5Q168

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Thel-Tupin-Semons.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  80. Résultat n°80
    Instruction primaire.

    1 media

    Instruction primaire.

    Date

    1944-[1970]

    Cote

    EDEPOT252/84

    • Contexte : EDEPOT252 - Commune de Trèves

    • Instruction primaire.

    Producteur :

    Trèves (Rhône)