Filtrer les résultats
Multimédias
  • 144
  • 134
Nom de l'inventaire
  • 101
  • 43
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 56
  • 102
  • 14
Typologies
  • 144
Titres
Aucune valeur disponible

144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    2 lots 40 medias

    1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Date

    An VII-1806

    Cote

    12448, 3Q20/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse an VII-1er juillet 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1771-an IX.

    2 lots 39 medias

    1771-an IX.

    Date

    1771-1801

    Cote

    00422, 10C382

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table alphabétique des baux.
    • 1771-an IX.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    2 lots 205 medias

    1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Date

    1825-1837

    Cote

    04073, 3Q5/670

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1825-1er janvier 1837.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    2 lots 103 medias

    Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Date

    1813-1832

    Cote

    25680, 3Q40/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1813-novembre 1832 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    2 lots 28 medias

    15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Date

    An XIII-1812

    Cote

    26221, 3Q41/404

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 germinal an XIII-1er janvier 1812.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Commune de Villefranche : J-Z.

    2 lots 59 medias

    Commune de Villefranche : J-Z.

    Date

    Août 1871-juillet 1885

    Cote

    32716, 3Q52/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : J-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1954-1958.

    1 media

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    04989, 3Q6/633

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Juillet 1838-février 1848.

    2 lots 137 medias

    Juillet 1838-février 1848.

    Date

    1838-1848

    Cote

    15117, 3Q23/923

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-février 1848.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1er janvier 1837-décembre 1865.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1837-décembre 1865.

    Date

    1837-1865

    Cote

    04074, 3Q5/671

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1837-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1854-décembre 1865.

    2 lots 41 medias

    Janvier 1854-décembre 1865.

    Date

    1854-1865

    Cote

    26223, 3Q41/406

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1854-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 24 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    14 mai 1767-12 octobre 1784

    Cote

    00592, 10C533

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    2 lots 69 medias

    1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    Date

    An VII-1809

    Cote

    08525, 3Q14/166

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er nivôse An VII-25 mars 1809.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    2 lots 164 medias

    15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Date

    1813-1846

    Cote

    06129, 3Q8/294

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    2 lots 23 medias

    19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Date

    1739-1767

    Cote

    00817, 10C739

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 19 décembre 1739-11 octobre 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    2 lots 31 medias

    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Date

    1812-1816

    Cote

    30741, 3Q48/636

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    2 lots 18 medias

    1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Date

    An II-An III

    Cote

    08333, 3Q13/55

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 1er prairial An II-30 frimaire An III.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Novembre 1811-novembre 1820.

    2 lots 93 medias

    Novembre 1811-novembre 1820.

    Date

    1811-1820

    Cote

    10558, 3Q17/227

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1811-novembre 1820.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Janvier 1829-juin 1838.

    2 lots 141 medias

    Janvier 1829-juin 1838.

    Date

    1829-1838

    Cote

    10560, 3Q17/229

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1829-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    2 lots 95 medias

    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Date

    1816-1834

    Cote

    30742, 3Q48/637

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    2 lots 105 medias

    Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    Date

    An VIII-1813

    Cote

    06128, 3Q8/293

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Vendémiaire an VIII-14 mars 1813 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    2 lots 182 medias

    Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    Date

    1861-1866

    Cote

    24409, 3Q37/177

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Nivôse An III-mai 1807.

    2 lots 27 medias

    Nivôse An III-mai 1807.

    Date

    An III-1807

    Cote

    32708, 3Q52/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse An III-mai 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    1 media

    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Date

    [1901-1940]

    Cote

    06131, 3Q8/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Baux laïcs (volume 3).

    2 lots 101 medias

    Baux laïcs (volume 3).

    Date

    Novembre 1793-octobre 1822

    Cote

    29347, 3Q45/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux laïcs (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    2 lots 54 medias

    Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    Date

    1852-1865

    Cote

    29351, 3Q45/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 203 medias

    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1846-1865

    Cote

    06130, 3Q8/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Avril 1818-novembre 1865.

    2 lots 205 medias

    Avril 1818-novembre 1865.

    Date

    1818-1865

    Cote

    04984, 3Q6/629

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1818-novembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    2 lots 20 medias

    15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    Date

    1776-1790

    Cote

    00509, 10C458

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 15 novembre 1776-20 novembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    Juillet 1850-31 décembre 1865.

    2 lots 56 medias

    Juillet 1850-31 décembre 1865.

    Date

    1850-1865

    Cote

    28574, 3Q44/1072

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1850-31 décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Mai 1858-novembre 1866.

    2 lots 115 medias

    Mai 1858-novembre 1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    09596, 3Q15/1016

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Mai 1858-novembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    29 mars 1738-22 août 1764.

    2 lots 40 medias

    29 mars 1738-22 août 1764.

    Date

    1738-1764

    Cote

    02007, 10C1841

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • 29 mars 1738-22 août 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    Janvier 1858-août 1861.

    2 lots 163 medias

    Janvier 1858-août 1861.

    Date

    1858-1861

    Cote

    15119, 3Q23/925

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1858-août 1861.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 18 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    3 juillet 1750-13 juillet 1787

    Cote

    00424, 10C384

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    15 avril 1818-juin 1838.

    2 lots 149 medias

    15 avril 1818-juin 1838.

    Date

    1818-1838

    Cote

    12451, 3Q20/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • 15 avril 1818-juin 1838.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

    2 lots 123 medias

    Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

    Date

    1857-1861

    Cote

    19292, 3Q31/1648

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
    • Janvier 1857-juin 1861 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Frimaire an VIII-juin 1823.

    2 lots 85 medias

    Frimaire an VIII-juin 1823.

    Date

    An VIII-1823

    Cote

    28572, 3Q44/1070

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Frimaire an VIII-juin 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    2 lots 63 medias

    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Date

    1809-1821

    Cote

    32147, 3Q50/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 28 medias

    Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Date

    10 novembre 1741-3 avril 1790

    Cote

    01585, 10C1464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Table des baux des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    Juillet 1838-novembre 1854.

    2 lots 165 medias

    Juillet 1838-novembre 1854.

    Date

    1838-1854

    Cote

    09594, 3Q15/1014

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1838-novembre 1854.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement