Table des successions acquittées

Résultat n°1

2 lots 101 medias
Janvier 1816-décembre 1824.

Date

1816-1824

Cote

29392, 3Q45/646
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1816-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 54 medias
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

Date

An III-An XIII

Cote

26241, 3Q41/420
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 48 medias
Nivôse An VIII-août 1807.

Date

An VIII-1807

Cote

03369, 3Q4/496
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Nivôse An VIII-août 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 136 medias
Janvier 1812-décembre 1824.

Date

1812-1824

Cote

26243, 3Q41/422
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1812-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 62 medias
1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

Date

1821-1824

Cote

25791, 3Q40/426
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 125 medias
Janvier 1813-novembre 1821.

Date

1813-1821

Cote

08559, 3Q14/194
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1813-novembre 1821.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°7

2 lots 40 medias
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

Date

1756-1799

Cote

00261, 10C238
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 129 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

31 août 1739-30 fructidor an VII

Cote

01374, 10C2330
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 24 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

24 juillet 1752-9 juin 1793

Cote

00583, 10C526
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 83 medias
Prairial An X-octobre 1813.

Date

An X-1813

Cote

03368, 3Q4/495
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Prairial An X-octobre 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 89 medias
1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).

Date

An VIII-1812

Cote

08253, 3Q12/648
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°12

2 lots 45 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

11 septembre 1753-29 octobre 1792

Cote

02062, 10C1888
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 84 medias
An V-1807.

Date

An V-1807

Cote

08347, 3Q13/65
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- An V-1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 76 medias
Mai 1807-décembre 1812.

Date

1807-1812

Cote

08558, 3Q14/193
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Mai 1807-décembre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

2 lots 69 medias
1er janvier 1808-juin 1810.

Date

1808-1810

Cote

27463, 3Q43/526
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er janvier 1808-juin 1810.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 72 medias
Juillet 1808-décembre 1817.

Date

1808-1817

Cote

05156, 3Q6/790
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Juillet 1808-décembre 1817.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 41 medias
Nivôse an XI-décembre 1811.

Date

An XI-1811

Cote

07539, 3Q11/388
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Lamure-sur-Azergues.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Nivôse an XI-décembre 1811.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°18

2 lots 67 medias
Août 1822-décembre 1824.

Date

1822-1824

Cote

10609, 3Q17/271
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Août 1822-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 156 medias
1er janvier 1812-1er janvier 1825 (volume 3).

Date

1812-1825

Cote

08254, 3Q12/649
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er janvier 1812-1er janvier 1825 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 158 medias
Ventôse An XI-septembre 1817.

Date

An XI-1817

Cote

03370, 3Q4/497
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Ventôse An XI-septembre 1817.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°21

2 lots 91 medias
Janvier 1817-janvier 1825.

Date

1817-1825

Cote

27465, 3Q43/528
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1817-janvier 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°22

2 lots 101 medias
Mai 1791-vendémiaire an XII.

Date

1791-An XII

Cote

28676, 3Q44/1165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Mai 1791-vendémiaire an XII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°23

2 lots 164 medias
Tables alphabétiques des successions acquittées.

Date

Janvier 1812-décembre 1824

Cote

30828, 3Q48/717
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Tarare.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°24

2 lots 70 medias
Avril 1788-juillet 1808.

Date

1788-1808

Cote

05155, 3Q6/789
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Avril 1788-juillet 1808.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°25

2 lots 80 medias
Thermidor an XI-mars 1814.

Date

An XI-1814

Cote

28677, 3Q44/1166
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Thermidor an XI-mars 1814.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°26

2 lots 92 medias
Ventôse an IX-mai 1822.

Date

An IX-1822

Cote

30069, 3Q47/326
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Ventôse an IX-mai 1822.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°27

2 lots 38 medias
Mai 1822-1er janvier 1825.

Date

1822-1825

Cote

30070, 3Q47/327
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Mai 1822-1er janvier 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°28

2 lots 68 medias
Février 1818-janvier 1826.

Date

1818-1826

Cote

05157, 3Q6/791
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Février 1818-janvier 1826.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°29

2 lots 87 medias
Janvier 1819-janvier 1825.

Date

1819-1825

Cote

04307, 3Q5/894
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1819-janvier 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°30

2 lots 54 medias
10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.

Date

An VIII-1807

Cote

06208, 3Q8/363
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°31

2 lots 43 medias
Avril 1808-décembre 1812.

Date

1808-1812

Cote

04305, 3Q5/892
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Avril 1808-décembre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°32

2 lots 148 medias
Octobre 1817-février 1825.

Date

1817-1825

Cote

32796, 3Q52/567
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Octobre 1817-février 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°33

2 lots 77 medias
Octobre 1817-février 1825.

Date

1817-1825

Cote

03371, 3Q4/498
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Octobre 1817-février 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°34

2 lots 75 medias
An VII-1807.

Date

An VII-1807

Cote

12490, 3Q20/216
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- An VII-1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°35

2 lots 166 medias
Janvier 1812-décembre 1824.

Date

1812-1824

Cote

07540, 3Q11/389
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Lamure-sur-Azergues.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1812-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

2 lots 43 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1753-11 janvier 1790

Cote

01731, 10C1597
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Riverie.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 48 medias
Germinal an XIII-décembre 1811.

Date

An XIII-1811

Cote

26242, 3Q41/421
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Germinal an XIII-décembre 1811.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 36 medias
8 mars 1751-vers 1791.

Date

1751-1791

Cote

00105, 10C93
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 8 mars 1751-vers 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 101 medias
Tables alphabétiques des successions acquittées (volume 2).

Date

1er janvier 1814-22 août 1823

Cote

31572, 3Q49/687
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Thizy.
- Tables alphabétiques des successions acquittées (volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

2 lots 102 medias
Août 1809-octobre 1814.

Date

1809-1814

Cote

10607, 3Q17/269
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Août 1809-octobre 1814.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 103 medias
Juillet 1813-décembre 1824.

Date

1813-1824

Cote

05798, 3Q7/592
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Juillet 1813-décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

2 lots 61 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

31 décembre 1756-14 juillet 1815

Cote

01857, 10C1710
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°43

2 lots 81 medias
1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.

Date

An VII-An XIII

Cote

10605, 3Q17/267
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 84 medias
Ventôse an VIII-janvier 1816.

Date

An VIII-1816

Cote

29391, 3Q45/645
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Ventôse an VIII-janvier 1816.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

2 lots 93 medias
1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.

Date

An XI-1807

Cote

27462, 3Q43/525
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

2 lots 44 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1741-26 fructidor an II

Cote

01568, 10C1451
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°47

2 lots 173 medias
Août 1812-juin 1823.

Date

1812-1823

Cote

12492, 3Q20/218
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Août 1812-juin 1823.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

2 lots 68 medias
12 février 1793-30 juin 1813.

Date

1793-1813

Cote

05797, 3Q7/591
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 12 février 1793-30 juin 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

2 lots 39 medias
23 décembre 1807-13 mars 1813.

Date

1807-1813

Cote

06209, 3Q8/364
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 23 décembre 1807-13 mars 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

2 lots 89 medias
1er juillet 1816-31 décembre 1824.

Date

1816-1824

Cote

32171, 3Q50/557
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er juillet 1816-31 décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

2 lots 102 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1791-28 décembre 1813

Cote

02305, 10C2105
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°52

2 lots 54 medias
Messidor an XII-décembre 1812.

Date

An XII-1812

Cote

25789, 3Q40/424
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Messidor an XII-décembre 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

2 lots 93 medias
Avril 1791-juin 1808.

Date

1791-1808

Cote

04304, 3Q5/891
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Avril 1791-juin 1808.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

2 lots 97 medias
Janvier 1813-décembre 1820.

Date

1813-1820

Cote

25790, 3Q40/425
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Monsols.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1813-décembre 1820.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

2 lots 47 medias
12 mai 1766-1er octobre 1792.

Date

1766-1792

Cote

00106, 10C94
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 12 mai 1766-1er octobre 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°56

2 lots 69 medias
Avril 1813-20 décembre 1824.

Date

1813-1824

Cote

06210, 3Q8/365
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Avril 1813-20 décembre 1824.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 17 medias
19 mars 1740-16 août 1769.

Date

1740-1769

Cote

01992, 10C1829
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 19 mars 1740-16 août 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°58

2 lots 72 medias
Novembre 1821-mars 1825.

Date

1821-1825

Cote

08560, 3Q14/195
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Novembre 1821-mars 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

2 lots 101 medias
An V-[thermidor] an XIII.

Date

An V-An XIII

Cote

08348, 3Q13/66
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- An V-[thermidor] an XIII.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

2 lots 92 medias
Janvier 1813-décembre 1818.

Date

1813-1818

Cote

04306, 3Q5/893
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1813-décembre 1818.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

2 lots 75 medias
1er janvier 1805-1er juillet 1816.

Date

1805-1816

Cote

32170, 3Q50/556
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Vaugneray.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er janvier 1805-1er juillet 1816.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

2 lots 55 medias
Septembre 1807-avril 1813.

Date

1807-1813

Cote

32795, 3Q52/566
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Septembre 1807-avril 1813.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

2 lots 81 medias
Janvier 1808-août 1812.

Date

1808-1812

Cote

12491, 3Q20/217
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Janvier 1808-août 1812.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

2 lots 81 medias
1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

Date

An VII-An XI

Cote

27461, 3Q43/524
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

2 lots 30 medias
Tables alphabétiques des successions acquittées.

Date

Avril 1822-juin 1825

Cote

26864, 3Q42/593
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Neuville-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 67 medias
15 mars 1742-1er juin 1760.

Date

1742-1760

Cote

00260, 10C237
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 15 mars 1742-1er juin 1760.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°67

2 lots 155 medias
Octobre 1814-septembre 1822.

Date

1814-1822

Cote

10608, 3Q17/270
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Octobre 1814-septembre 1822.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

2 lots 54 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1751-An VII 6e jour complémentaire

Cote

00797, 10C724
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°69

2 lots 90 medias
Pluviôse an XIII-juin 1809.

Date

An XIII-1809

Cote

10606, 3Q17/268
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 2e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Pluviôse an XIII-juin 1809.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

2 lots 62 medias
Juin 1823-novembre 1825.

Date

1823-1825

Cote

12493, 3Q20/219
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon : 3e bureau des actes civils.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- Juin 1823-novembre 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

2 lots 44 medias
Table alphabétique des successions acquittées.

Date

1er janvier 1755-1er juillet 1792

Cote

02383, 10C2175
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des successions acquittées.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°72

2 lots 81 medias
1er juillet 1810-1er janvier 1817.

Date

1810-1817

Cote

27464, 3Q43/527
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 1er juillet 1810-1er janvier 1817.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

2 lots 64 medias
16 avril 1814-20 février 1825.

Date

1814-1825

Cote

28678, 3Q44/1167
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 16 avril 1814-20 février 1825.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

2 lots 40 medias
18 janvier 1754-24 ventôse an X.

Date

1754-1802

Cote

01993, 10C1830
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des successions acquittées.
- 18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

Janvier 1816-décembre 1824.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Vendémiaire an III-germinal an XIII.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Nivôse An VIII-août 1807.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1812-décembre 1824.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1813-novembre 1821.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Prairial An X-octobre 1813.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des successions acquittées.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

An V-1807.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Mai 1807-décembre 1812.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1er janvier 1808-juin 1810.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Juillet 1808-décembre 1817.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre