Année 1994 (suite).
Date
1994
Cote
4946W/8
-
Contexte : 4946W - Département du Rhône - Comptes administratifs...
- Année 1994 (suite).
Producteur :
DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
1994
4946W/8
DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
1989
1Fi188
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1987
2418W 1
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau
10 février 1977-28 janvier 1980
6252W13
Rhône. Préfecture
1994
4946W/7
DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
1956-1961
217J7
Chapuis, Claude-Henri (militant syndical).
s.d.
40Fi190
Boyer-Fraisse
s.d.
11Fi124
s.d.
7Fi66
1980-1984
5880W/4
PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
1984-avril 1987
6252W5
Rhône. Préfecture
1977-1997
3458W 63
DEPARTEMENT DU RHONE/Service de la solidarité territoriale et du développement (SSTD)
1967-1976
5880W/1
PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
s.d.
40Fi187
Boyer-Fraisse
s.d.
40Fi189
Boyer-Fraisse
1976-1983
6252W4
Rhône. Préfecture
1976-1989
2664W 1-2664W20
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau
mars 1985
6252W7
Rhône. Préfecture
1999-2004
59Fi516
Yves Marczak, photographe amateur.
1949
80Fi74
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
s.d.
58Fi203
Famille Rabet de Lyon (Rhône).
1992
4946W/5
DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
s.d.
80Fi29
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
2e moitié du XXe Siècle
2Fi10
Décembre 1966-décembre 1981
6252W11
Rhône. Préfecture
2004-2005
5880W/3
PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
1975-1981
1364W 1-1364W17
PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau
1ère moitié du 20e siècle
22Fi74
Janvier 1964-décembre 1969
6252W2
Rhône. Préfecture
1977
7Fi137
1982-1987
59Fi517
Yves Marczak, photographe amateur.
1991
4946W/4
DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
11 mai-7 juillet 1987
6252W14
Rhône. Préfecture
Avant 1975
1Fi185
Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
1993
4946W/6
DEPARTEMENT DU RHONE Régie des services automobiles du Rhône
2 mars 1984-23 mars 1984
6252W6
Rhône. Préfecture
s.d.
40Fi188
Boyer-Fraisse
1918
58Fi346
Famille Rabet de Lyon (Rhône).
1957-1984
6252W10
Rhône. Préfecture
s.d.
72Fi425
Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.
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