État de sections.
Date
1825
Cote
3P300/1
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Villié-Morgon.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
1825
3P300/1
Rhône. Direction départementale du cadastre
1976-2000
6155W95
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1er décembre 1793-2 septembre 1794
33L76
District de Lyon-ville (France). Comités révolutionnaires
District de Lyon-campagne (France). Comités révolutionnaires
District de Villefranche (France). Comités révolutionnaires
Sociétés populaires
2002-2010
6111W27
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine
1984
3679W29
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1974
6280W345
France. Ministère de l'Équipement
1914-1960
3P300/7
Rhône. Direction départementale du cadastre
1825-1914
3P300/3
Rhône. Direction départementale du cadastre
1990-1991
4527W101
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
1987-2007
6025W21
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1937
6M2534
Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
s.d.
80Fi20
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
1986
4565W3
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1981
3679W19
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1964-2023
6445W35
Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1987
4564W69
Rhône. Direction départementale de l'équipement
s.d.
80Fi76
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
1906
5Q409
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
1903-1910
5Q173
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
s.d.
37Fi57
Famille Boyer-Fraisse de Chaponost (Rhône).
1992-2006
6025W24
Conseil de la petite enfance du Rhône.
1914-1960
3P300/6
Rhône. Direction départementale du cadastre
1971-1974
6280W346
France. Ministère de l'Équipement
1971-1974
6280W348
France. Ministère de l'Équipement
s.d.
80Fi21
Claude Deschamps, curé de Trades puis de Saint-Christophe-la-Montagne.
1971-1974
6280W344
France. Ministère de l'Équipement
2018-2019
5545W168
Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
1989
4565W14
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1971-1974
6280W347
France. Ministère de l'Équipement
1966
81Fi14
Zadounaïsky, Michel
1825-1914
3P300/2
Rhône. Direction départementale du cadastre
1974
6280W337
France. Ministère de l'Équipement
1989
4564W71
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1882-1911
3P300/8
Rhône. Direction départementale du cadastre
1975
3610W21
Rhône. Direction départementale de l'équipement
2008-2010
5794W32
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
1911-1960
3P300/9
Rhône. Direction départementale du cadastre
1825-1914
3P300/4
Rhône. Direction départementale du cadastre
2005-2012
6269W6
Rhône. Direction départementale de l'équipement
1914-1960
3P300/5
Rhône. Direction départementale du cadastre
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