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  1. Résultat n°1
    Atelier Eurovia.

    1 media

    Atelier Eurovia.

    Date

    2004

    Cote

    6189W36

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la…
    • Chassieu.
    • Atelier Eurovia.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Section BE. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BE. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05064, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BE. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  3. Résultat n°3
    Section BB. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BB. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05061, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BB. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  4. Résultat n°4
    Marchés 79085 à 79099.

    1 media

    Marchés 79085 à 79099.

    Date

    1979

    Cote

    3679W9

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • 1979.
    • Marchés 79085 à 79099.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Section AN. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.

    1 media

    Section AN. Feuille refaite pour 1954. 3e édition pour 1979. Plan annulé.

    Cote

    05026, 5536W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AN. Feuille refaite pour 1954. 3e édition…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  6. Résultat n°6
    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    1 media

    Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722, 17878, 17908, 17962, 17963 et 18001.

    Date

    1976-1977

    Cote

    3610W45

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°17637, 17638, 17645, 17675, 17704, 17722,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Section BP. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BP. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05072, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BP. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8
    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    1 media

    Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699, 15752, 15801, 15828, 15832 et 15886.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W40

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°15576, 15577, 15582, 15589, 15599, 15699,…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Sections AB à AH.

    1 media

    Sections AB à AH.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/28

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques…
    • États de section (6003-NM).
    • Chassieu.
    • Sections AB à AH.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et PC286850106.

    Date

    1985

    Cote

    4564W58

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Permis n°PC271850159, PC286850024, PC286850146 et…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Section AE. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977. 2e édition à jour pour 1964.

    1 media

    Section AE. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour 1977. 2e édition à jour pour 1964.

    Cote

    05007, 5536W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AE. Feuille refaite pour 1954. Réédité pour…

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  12. Résultat n°12
    Section BX.

    1 media

    Section BX.

    Date

    s.d.

    Cote

    05049, 5537W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BX.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    1 media

    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Date

    1953-1967

    Cote

    3522W54

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    SARL Le Vivaldi.

    1 media

    SARL Le Vivaldi.

    Date

    2008

    Cote

    7255WM/37

    • Contexte : 7255WM - Grand Lyon - Financement de l'habitat et…
    • Chassieu.
    • SARL Le Vivaldi.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Action sociale et solidaire / Habitat et logement

  15. Résultat n°15
    Section BR.

    1 media

    Section BR.

    Date

    s.d.

    Cote

    05044, 5537W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes (couleur).
    • Section BR.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Rapport général n°1.

    1 media

    Rapport général n°1.

    Date

    1986

    Cote

    3618W159, 3653W5

    • Contexte : 3618W - Sapeurs-pompiers du Rhône - Fonds audiovisuel…
    • Cassettes Umatic.
    • Actualités.
    • Rapport général.
    • Rapport général n°1.

    Producteur :

    Service départemental d'incendie et de secours (Lyon, Rhône, France)

  17. Résultat n°17
    Section AB. Feuille refaite pour 1954.

    1 media

    Section AB. Feuille refaite pour 1954.

    Cote

    04998, 5536W21

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Rénovation : plans minutes de conservation (PMC).
    • Section AB. Feuille refaite pour 1954.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Carnet de perception de la dîme à Décines et Chassieu.

    1 media

    Carnet de perception de la dîme à Décines et Chassieu.

    Date

    1746-1751

    Cote

    1J470

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
    • Carnet de perception de la dîme à Décines et Chassieu.
  19. Résultat n°19
    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05078, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BX. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20
    Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    1 media

    Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    Cote

    05067, 5639W27

    • Contexte : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
    • Chassieu.
    • Remaniement.
    • Plans minutes de conservation (PMC).
    • Section BK. Feuille remaniée pour 1994.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre