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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Permis n°417 à 426.

    1 media

    Permis n°417 à 426.

    Date

    1926-1968

    Cote

    3522W41

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°417 à 426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Permis n°485/1132 à 516/2112.

    1 media

    Permis n°485/1132 à 516/2112.

    Date

    1953-1969

    Cote

    3522W68

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°485/1132 à 516/2112.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Permis n°460/2925 à 484/0935.

    1 media

    Permis n°460/2925 à 484/0935.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W67

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°460/2925 à 484/0935.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    1 media

    Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Date

    1954-1965

    Cote

    3522W52

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°75/1853 à 80/0256.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    1 media

    Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Date

    1955-1967

    Cote

    3522W70

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°535/3556 à 555/2609.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Permis n°26/2196 à 33/3224.

    1 media

    Permis n°26/2196 à 33/3224.

    Date

    1956-1969

    Cote

    3522W47

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°26/2196 à 33/3224.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Permis n°50/3671 à 56/0000.

    1 media

    Permis n°50/3671 à 56/0000.

    Date

    1956-1977

    Cote

    3522W49

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°50/3671 à 56/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Permis n°517/3223 à 534/3426.

    1 media

    Permis n°517/3223 à 534/3426.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3522W69

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°517/3223 à 534/3426.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    1 media

    Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Date

    1963-1971

    Cote

    3522W50

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°57/3243 à 67/1744.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    1 media

    Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Date

    1967-1971

    Cote

    3522W43

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°1/3668 à 6/0000.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Permis n°7/3413 à 12/3085.

    1 media

    Permis n°7/3413 à 12/3085.

    Date

    1967-1969

    Cote

    3522W44

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°7/3413 à 12/3085.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    1 media

    Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

    Date

    1975-1978

    Cote

    3610W35

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 80046 à 80068.

    Date

    1980

    Cote

    3679W14

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1980.
    • Marchés 80046 à 80068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311, PC381840400, PC382840275, PC382840410, PC382840440, PC383840239 et PC384840437.

    Date

    1984

    Cote

    4565W36

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283840099, PC286840019, PC286840077, PC381840311,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15

    Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092, PC211860050, PC211860055, PC220860001, PC257860005 et PC283860069.

    Date

    1986

    Cote

    4564W70

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC0138600031, PC029860035, PC029860077, PC034860092,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16

    Permis n°PC283860013, PC283860059, PC283860030, PC283860062, PC292860004, PC292860007, PC292860011 et PC296860016.

    Date

    1986

    Cote

    4565W4

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC283860013, PC283860059, PC283860030, PC283860062,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17

    Mions.

    Date

    1987-2000

    Cote

    6155W50

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Mions.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010, PC286870092, PC286870009, PC286870072, PC290870050, PC290870057, PC290870058, PC292870004, PC292870006, PC296870003, PC296870026 et PC296870012.

    Date

    1987

    Cote

    4565W7

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC256870041, PC271870116, PC283870045, PC286870010,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033, PC286880003, PC286880022, PC286880024, PC286880069, PC286880082, PC286880083, PC286880090, PC286880094, PC292880005 et PC292880008.

    Date

    1988

    Cote

    4565W11

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC275880015, PC282880018, PC282880023, PC283880033,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20

    Marchés 88130 à 88179.

    Date

    1988

    Cote

    3679W52

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1988.
    • Marchés 88130 à 88179.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement