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86 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vaugneray.

    Date

    1999-2017

    Cote

    6304W/12

    • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Actives.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi  / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    De « Judo club de Gerland » à « Union sportive de l'Ouest lyonnais-Vaugneray ».

    1 media

    De « Judo club de Gerland » à « Union sportive de l'Ouest lyonnais-Vaugneray ».

    Date

    2013

    Cote

    5885W/13

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2013.
    • De « Judo club de Gerland » à « Union sportive de l'Ouest...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  3. Résultat n°3
    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    1 media

    De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Date

    2012

    Cote

    5885W/11

    • Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...

    • 2012.
    • De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative

  4. Résultat n°4

    Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W31

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Vaugneray.

    1 media

    Vaugneray.

    Date

    2007

    Cote

    6189W326

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vaugneray.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7

    Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Date

    1990-1999

    Cote

    6155W91

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Toussieu, Trades, Tupin-et-Semons, Valsonne, Vaugneray.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Vaugneray.

    2 lots 6 medias

    Vaugneray.

    Date

    1994

    Cote

    59Fi244

    • Contexte : 59Fi - Fonds Yves Marczak

    • Lieux.
    • Lieux identifiés.
    • France
    • Auvergne Rhône-Alpes.
    • Rhône.
    • Vaugneray.

    Producteur :

    Yves Marczak, photographe amateur.

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC255930027, PC284930016, PC296930001 et PC296930006.

    Date

    1993

    Cote

    4565W31

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC255930027, PC284930016, PC296930001 et PC296930006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Permis n°PC152930018, PC152930038, PC201930005, PC202930008 et PC255930032.

    Date

    1993

    Cote

    4564W57

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC152930018, PC152930038, PC201930005, PC202930008...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement au lieu-dit La Maletière.

    Date

    1989-1991

    Cote

    4527W100

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Vaugneray, voie communale n°2 (VC2), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139, PC290900109 et PC290900013.

    Date

    1990

    Cote

    4564W74

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC255900042, PC283900007, PC290900146, PC290900139,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13

    Marchés 87169 à 87192.

    Date

    1987

    Cote

    3679W50

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1987.
    • Marchés 87169 à 87192.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089, PC207860014, PC255860062, PC256860100, PC256860116, PC271860025, PC275860005, PC275860129 et PC296860006.

    Date

    1986

    Cote

    4564W59

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC081860059, PC152860024, PC199860062, PC204860089,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

    1 media

    Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988, 13002, 13007 et 13018.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3610W25

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°12873, 12880, 12909, 12933, 12954, 12988,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    1 media

    Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    Date

    1975-1976

    Cote

    3610W32

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°14429, 14331, 14336, 14458, 14472 et 14481.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

    1 media

    Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

    Date

    1937

    Cote

    6M2532

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Lyon.
    • Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  18. Résultat n°18
    1929.

    1 media

    1929.

    Date

    1929

    Cote

    6M2931

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Asiles d'aliénés.
    • Etats par établissements.
    • 1929.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  19. Résultat n°19
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    1928.

    1 media

    1928.

    Date

    1928

    Cote

    6M2930

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
    • Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
    • Asiles d'aliénés.
    • Etats par établissements.
    • 1928.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.