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  1. Résultat n°1

    Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Date

    2005-2012

    Cote

    6269W6

    • Contexte : 6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Saint-Georges-de-Reneins à Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2

    Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Date

    1976-2000

    Cote

    6155W95

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Villeurbanne, Villié-Morgon, Vourles.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4
    V-Y.

    1 media

    V-Y.

    Date

    1987-2007

    Cote

    6025W21

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • V-Y.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5

    Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône, Villié-Morgon.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W32

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Fons, Vénissieux, Vernaison, Vourles, Villefranche-sur-Saône,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6

    Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015, PC267890022, PC268890009 et PC271890079.

    Date

    1989

    Cote

    4565W14

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC034890111, PC156890018, PC20189003, PC201890015,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030, PC286860057, PC286860106, PC286860103, PC286860116, PC286860119, PC286860120, PC286860122, PC286860129, PC290860050 et PC290860095.

    Date

    1986

    Cote

    4565W3

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC267860010, PC275860099, PC286860013, PC286860030,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8

    Permis n°PC003890035, PC034890046, PC064890029, PC064890008, PC199890028, PC199890006, PC387089019 et PC267890019.

    Date

    1989

    Cote

    4564W71

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC003890035, PC034890046, PC064890029, PC064890008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Permis n°PC003870007, PC003870014, PC029870067, PC029870080, PC093870005, PC264870069 et PC267870002.

    Date

    1987

    Cote

    4564W69

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC003870007, PC003870014, PC029870067, PC029870080,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    1 media

    Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.

    Date

    1975

    Cote

    3610W21

    • Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    1 media

    Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés dans le ressort du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5Q409

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommier des biens des menses et fabriques séquestrés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Villié-Morgon-Yzeron.

    1 media

    Villié-Morgon-Yzeron.

    Date

    1903-1910

    Cote

    5Q173

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Villié-Morgon-Yzeron.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

    1 media

    Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

    Date

    1937

    Cote

    6M2534

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques

    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques postales.
    • Activités des bureaux de poste.
    • 1936.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • Cantons d'Amplepuis, Anse et Beaujeu.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16

    Villié-Morgon. Grande Rue et place.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4806

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Villié-Morgon. Grande Rue et place.
  17. Résultat n°17

    Villié-Morgon. Grande Rue.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4805

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Villié-Morgon. Grande Rue.
  18. Résultat n°18
    Villié-Morgon. Le parc et le caveau.

    1 media

    Villié-Morgon. Le parc et le caveau.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3751

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Villié-Morgon. Le parc et le caveau.
  19. Résultat n°19
    Saint-Joseph-en-Beaujolais. Cure, église et maison de famille.

    1 media

    Saint-Joseph-en-Beaujolais. Cure, église et maison de famille.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3709

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Joseph-en-Beaujolais. Cure, église et maison...
  20. Résultat n°20
    Saint-Joseph-en-Beaujolais. Intérieur de l'église.

    1 media

    Saint-Joseph-en-Beaujolais. Intérieur de l'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3708

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Joseph-en-Beaujolais. Intérieur de l'église.