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  1. Résultat n°1
    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    1 media

    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/8

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Procédures d'enquêtes.

    1 media

    Procédures d'enquêtes.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/5

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Procédures d'enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

    1 media

    Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon et Givors-Grézan.

    Date

    2004-2010

    Cote

    5122W/1

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Réseau ferré de France (RFF).
    • Raccordement de Givors entre les lignes Moret-Lyon...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    Dossiers d'enquête, parcellaire.

    1 media

    Dossiers d'enquête, parcellaire.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/4

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Dossiers d'enquête, parcellaire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

    1 media

    Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010 (AR255).

    Date

    2004-2010

    Cote

    5122W/2

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Réseau ferré de France (RFF).
    • Cessibilité du 3 mars 2010, ordonnance du 11 mars 2010...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

    1 media

    Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin 2010, contentieux.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/9

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Cessibilité du 17 août 2010, ordonnance du 22 juin...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

    1 media

    Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/6

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.

    1 media

    Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5122W/7

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Bassin de décantation de la Z.I. de Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    1 media

    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5122W/3

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté de communes de la région de Beaujeu, création...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Crépieux, Ternay.

    1 media

    Crépieux, Ternay.

    Date

    1985-2009

    Cote

    5206W/1

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Crépieux, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  11. Résultat n°11
    Urbanisme.

    1 media

    Urbanisme.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4837W 1-4837W17

    • Contexte : Urbanisme.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)/Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    1 media

    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    Date

    2000-2005

    Cote

    5206W/6

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  13. Résultat n°13
    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    1 media

    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Date

    1991-2003

    Cote

    5206W/2

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  14. Résultat n°14
    Cheminement piéton (Vourles).

    1 media

    Cheminement piéton (Vourles).

    Date

    1999-2003

    Cote

    5206W/5

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Cheminement piéton (Vourles).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  15. Résultat n°15
    Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    1 media

    Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    Date

    2003

    Cote

    5206W/9

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Réhabilitation du quartier Sainte-Angèle (Beaujeu).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  16. Résultat n°16
    ZAC de Gerland.

    1 media

    ZAC de Gerland.

    Date

    2001-2002

    Cote

    5206W/8

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • ZAC de Gerland.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  17. Résultat n°17
    OPAC (Brignais).

    1 media

    OPAC (Brignais).

    Date

    2001

    Cote

    5206W/7

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • OPAC (Brignais).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  18. Résultat n°18
    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    1 media

    Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Date

    1935-1998

    Cote

    3784W 1-3784W67

    • Contexte : Autoroute A7 sortie Sud de Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  19. Résultat n°19
    Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne) .

    1 media

    Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne) .

    Date

    1997-1998

    Cote

    5206W/3

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Tramway.
    • Lignes 1 et 2 (Lyon, Bron, Saint-Priest, Villeurbanne)...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  20. Résultat n°20
    Croix-Rousse.

    1 media

    Croix-Rousse.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5206W/4

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Tramway.
    • Croix-Rousse.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)