DOSSIER INDIVIDUEL

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	PERMEZEL, Bruno, De Villeurbanne à Montluc, 1943-1944 : parcours d'internés par la Gestapo, Lyon, ARM, 2019.	Cote 301J96	Date 2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Publications. PERMEZEL, Bruno, De Villeurbanne à Montluc, 1943-1944...
Résultat n°2	1 media	Notices individuelles.	Cote 301J98	Date 1942-2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Dossiers thématiques. Vichy. Notices individuelles.
Résultat n°3	1 media	Montluc et ARM.	Cote 301J109	Date 1944-2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Dossiers thématiques. Montluc et ARM.
Résultat n°4	1 media	PERMEZEL, Bruno, Au service de la mémoire de tous les internés à Montluc par la Gestapo de Lyon : octobre 1944-octobre 2019 : contribution à l'histoire de l'association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.	Cote 301J95	Date 2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Publications. PERMEZEL, Bruno, Au service de la mémoire de tous les...
Résultat n°5	1 media	Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.	Cote 301J10	Date 1944-2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Fonctionnement. Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.
Résultat n°6	1 media	Libération.	Cote 301J107	Date 1944-2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Dossiers thématiques. Libération.
Résultat n°7	1 media	Les 15 derniers jours des internés à Montluc, Association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.	Cote 301J94	Date 2019	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Publications. Les 15 derniers jours des internés à Montluc, Association...
Résultat n°8	1 media	Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers en 1944].	Cote 301J108	Date 1944-2018	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Dossiers thématiques. Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers...
Résultat n°9	1 media	Comités d'orientation et de pilotage.	Cote 301J91	Date 2010-2018	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Site de Montluc. Mémorial national de Montluc. Comités d'orientation et de pilotage.
Résultat n°10	1 media	Libération conditionnelle. Placements sous surveillance électronique. Travail d'intérêt général.	Cote 6124W/1	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Libération conditionnelle. Placements sous surveillance...
Résultat n°11	1 media	Procès Barbie.	Cote 301J110	Date 1950-2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Dossiers thématiques. Procès Barbie.
Résultat n°12	1 media	Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.	Cote 6124W/4	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.
Résultat n°13	1 media	Placement extérieur. Libération sous contrainte avec placement extérieur. Placement sous surveillance électronique.	Cote 6117W/5	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Placement extérieur. Libération sous contrainte avec...
Résultat n°14	1 media	Interdiction de séjour. Placement suivi socio-judiciaire après libération. Libération conditionnelle.	Cote 6117W/3	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Interdiction de séjour. Placement suivi socio-judiciaire...
Résultat n°15	1 media	Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.	Cote 6117W/1	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.
Résultat n°16	1 media	Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement avec mise à l'épreuve. Contrainte pénale.	Cote 6117W/2	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement...
Résultat n°17	1 media	Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.	Cote 6124W/2	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.
Résultat n°18	1 media	Libération conditionnelle.	Cote 6124W/3	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Libération conditionnelle.
Résultat n°19	1 media	Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.	Cote 6117W/4	Date 2017	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.
Résultat n°20	1 media	Interdiction de séjour. Placements sous surveillance électronique. Semi liberté. Contrôle judiciaire.	Cote 5974W/11	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... 2016. Interdiction de séjour. Placements sous surveillance...
Résultat n°21		2ème partie.	Cote 6193W/77	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Liquidation judiciaire. 2016. 2ème partie.
Résultat n°22	1 media	2 dossiers.	Cote 5974W/13	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... 2016. Libération conditionnelle. 2 dossiers.
Résultat n°23	1 media	Sursis avec mise à l'épreuve.	Cote 5978W/2	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Sursis avec mise à l'épreuve.
Résultat n°24		2016.	Cote 6193W/89	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Redressement judiciaire. 2016.
Résultat n°25	1 media	Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.	Cote 5978W/3	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.
Résultat n°26	1 media	Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.	Cote 5978W/6	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.
Résultat n°27	1 media	Surveillance électronique. Placement extérieur.	Cote 5978W/1	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Surveillance électronique. Placement extérieur.
Résultat n°28	1 media	3 dossiers.	Cote 5974W/12	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... 2016. Libération conditionnelle. 3 dossiers.
Résultat n°29		3ème partie.	Cote 6193W/78	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Liquidation judiciaire. 2016. 3ème partie.
Résultat n°30	1 media	Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.	Cote 5974W/10	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... 2016. Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.
Résultat n°31		1ère partie.	Cote 6193W/76	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Liquidation judiciaire. 2016. 1ère partie.
Résultat n°32	1 media	Suivi judiciaire. Suspension d'exécution de peine privative de liberté. Contrainte pénale.	Cote 5978W/4	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Suivi judiciaire. Suspension d'exécution de peine privative...
Résultat n°33	1 media	Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.	Cote 5978W/5	Date 2016	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation... Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.
Résultat n°34	1 media	Du 26 au 27 août 2015.	Cote 5990W35	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Août 2015. Du 26 au 27 août 2015.
Résultat n°35	1 media	18 décembre 2015.	Cote 5990W91	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. 18 décembre 2015.
Résultat n°36	1 media	Du 4 au 5 novembre 2015.	Cote 5990W70	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Novembre 2015. Du 4 au 5 novembre 2015.
Résultat n°37	1 media	19 décembre 2015.	Cote 5990W92	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. 19 décembre 2015.
Résultat n°38	1 media	Du 7 au 8 juillet 2015.	Cote 5990W7	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Juillet 2015. Du 7 au 8 juillet 2015.
Résultat n°39	1 media	Du 30 juin au 1er juillet 2015	Cote 5990W3	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Du 30 juin au 1er juillet 2015
Résultat n°40	1 media	15 septembre 2015.	Cote 5990W45	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Septembre 2015. 15 septembre 2015.
Résultat n°41		4ème partie.	Cote 6193W/50	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Autres affaires commerciales. 2014-2015. 4ème partie.
Résultat n°42	1 media	4 décembre 2015.	Cote 5990W85	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. 4 décembre 2015.
Résultat n°43		3ème partie.	Cote 6193W/68	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Liquidation judiciaire. 2015. 3ème partie.
Résultat n°44	1 media	« Le plus beau matin du monde ».	Cote 301J84	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Mémoire, souvenir, pédagogie. Documentation audiovisuelle. « Le plus beau matin du monde ».
Résultat n°45	1 media	Du 28 au 29 octobre 2015.	Cote 5990W67	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Octobre 2015. Du 28 au 29 octobre 2015.
Résultat n°46		2ème partie.	Cote 6193W/16	Date 2011-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Nationalité. 2011-2015. 2ème partie.
Résultat n°47	1 media	27 juillet 2015.	Cote 5990W20	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Juillet 2015. 27 juillet 2015.
Résultat n°48	1 media	Du 23 au 24 juillet 2015.	Cote 5990W18	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Juillet 2015. Du 23 au 24 juillet 2015.
Résultat n°49		2ème partie.	Cote 6193W/48	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Autres affaires commerciales. 2014-2015. 2ème partie.
Résultat n°50	1 media	« Témoignages Montluc».	Cote 301J70	Date s.d.	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Mémoire, souvenir, pédagogie. Documentation audiovisuelle. « Témoignages Montluc».
Résultat n°51	1 media	Du 26 au 28 novembre 2015.	Cote 5990W81	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Novembre 2015. Du 26 au 28 novembre 2015.
Résultat n°52		2009-2015.	Cote 6193W/132	Date 2009-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Dossiers divers. 2009-2015.
Résultat n°53	1 media	5 octobre 2015.	Cote 5990W55	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Octobre 2015. 5 octobre 2015.
Résultat n°54		1ère partie.	Cote 6193W/105	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Hospitalisation complète sans consentement. 2015. 1ère partie.
Résultat n°55	1 media	Du 20 au 22 octobre 2015.	Cote 5990W64	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Octobre 2015. Du 20 au 22 octobre 2015.
Résultat n°56	1 media	13 juillet 2015.	Cote 5990W11	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Juillet 2015. 13 juillet 2015.
Résultat n°57	1 media	Du 7 au 8 septembre 2015.	Cote 5990W41	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Septembre 2015. Du 7 au 8 septembre 2015.
Résultat n°58	1 media	Du 14 au 15 décembre 2015.	Cote 5990W89	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. Du 14 au 15 décembre 2015.
Résultat n°59		6ème partie.	Cote 6193W/71	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Liquidation judiciaire. 2015. 6ème partie.
Résultat n°60	1 media	Du 30 au 31 décembre 2015.	Cote 5990W99	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. Du 30 au 31 décembre 2015.
Résultat n°61		1ère partie.	Cote 6193W/19	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Nationalité. 2013-2015. 1ère partie.
Résultat n°62	1 media	12 octobre 2015.	Cote 5990W59	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Octobre 2015. 12 octobre 2015.
Résultat n°63	1 media	Du 29 au 30 juin 2015	Cote 5990W2	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Juin 2015. Du 29 au 30 juin 2015
Résultat n°64	1 media	Du 31 août au 1er septembre 2015.	Cote 5990W37	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Du 31 août au 1er septembre 2015.
Résultat n°65		5ème partie.	Cote 6193W/109	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Hospitalisation complète sans consentement. 2015. 5ème partie.
Résultat n°66	1 media	« Gabriel Curis, Père Bernard, à la Trappe des Dombes », s. d.	Cote 301J85	Date s.d.	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Mémoire, souvenir, pédagogie. Documentation audiovisuelle. « Gabriel Curis, Père Bernard, à la Trappe des Dombes »,...
Résultat n°67	1 media	Du 5 au 7 septembre 2015.	Cote 5990W40	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Septembre 2015. Du 5 au 7 septembre 2015.
Résultat n°68	1 media	Du 13 au 15 octobre 2015.	Cote 5990W60	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Octobre 2015. Du 13 au 15 octobre 2015.
Résultat n°69	1 media	Du 16 au 17 décembre 2015.	Cote 5990W90	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. Du 16 au 17 décembre 2015.
Résultat n°70	1 media	2014-2015.	Cote 301J3	Date 2014-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Fonctionnement. Statuts, adhésions, assemblées générales, conseils... 2014-2015.
Résultat n°71	1 media	« Marlieux dans la Résistance ».	Cote 301J86	Date s.d.	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association... Manifestations et activités mémorielles. Mémoire, souvenir, pédagogie. Documentation audiovisuelle. « Marlieux dans la Résistance ».
Résultat n°72	1 media	Du 15 au 16 juillet 2015.	Cote 5990W12	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Juillet 2015. Du 15 au 16 juillet 2015.
Résultat n°73		1ère partie.	Cote 6193W/15	Date 2011-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Nationalité. 2011-2015. 1ère partie.
Résultat n°74		Tribunaux de commerce.	Cote 6193W/129	Date 2009-2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Tribunaux de commerce.
Résultat n°75	1 media	25 septembre 2015.	Cote 5990W50	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Septembre 2015. 25 septembre 2015.
Résultat n°76	1 media	Du 30 septembre au 2 octobre 2015.	Cote 5990W53	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Du 30 septembre au 2 octobre 2015.
Résultat n°77	1 media	Du 17 au 20 octobre 2015.	Cote 5990W63	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Octobre 2015. Du 17 au 20 octobre 2015.
Résultat n°78	1 media	Du 3 au 4 septembre 2015.	Cote 5990W39	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Septembre 2015. Du 3 au 4 septembre 2015.
Résultat n°79	1 media	Du 7 au 9 décembre 2015.	Cote 5990W86	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires... Décembre 2015. Du 7 au 9 décembre 2015.
Résultat n°80		7ème partie.	Cote 6193W/111	Date 2015	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service... Hospitalisation complète sans consentement. 2015. 7ème partie.

Résultats de la recherche

PERMEZEL, Bruno, De Villeurbanne à Montluc, 1943-1944 : parcours d'internés par la Gestapo, Lyon, ARM, 2019.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Notices individuelles.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Montluc et ARM.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

PERMEZEL, Bruno, Au service de la mémoire de tous les internés à Montluc par la Gestapo de Lyon : octobre 1944-octobre 2019 : contribution à l'histoire de l'association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Libération.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Les 15 derniers jours des internés à Montluc, Association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers en 1944].

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Comités d'orientation et de pilotage.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Libération conditionnelle. Placements sous surveillance électronique. Travail d'intérêt général.

Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Procès Barbie.

Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.

Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Placement extérieur. Libération sous contrainte avec placement extérieur. Placement sous surveillance électronique.

Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Interdiction de séjour. Placement suivi socio-judiciaire après libération. Libération conditionnelle.

Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.

Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement avec mise à l'épreuve. Contrainte pénale.

Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.

Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Libération conditionnelle.

Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Interdiction de séjour. Placements sous surveillance électronique. Semi liberté. Contrôle judiciaire.

Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

2ème partie.

Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

2 dossiers.

Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Sursis avec mise à l'épreuve.

Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

2016.

Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.

Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Surveillance électronique. Placement extérieur.

Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

3 dossiers.

Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

3ème partie.

Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.

Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

1ère partie.

Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

Suivi judiciaire. Suspension d'exécution de peine privative de liberté. Contrainte pénale.

Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.

Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

Du 26 au 27 août 2015.

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

18 décembre 2015.

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

Du 4 au 5 novembre 2015.

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

19 décembre 2015.

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

Du 7 au 8 juillet 2015.

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

Du 30 juin au 1er juillet 2015

Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

15 septembre 2015.