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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    PERMEZEL, Bruno, De Villeurbanne à Montluc, 1943-1944 : parcours d'internés par la Gestapo, Lyon, ARM, 2019.

    1 media

    PERMEZEL, Bruno, De Villeurbanne à Montluc, 1943-1944 : parcours d'internés par la Gestapo, Lyon, ARM, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    301J96

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Publications.
    • PERMEZEL, Bruno, De Villeurbanne à Montluc, 1943-1944...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  2. Résultat n°2
    Notices individuelles.

    1 media

    Notices individuelles.

    Date

    1942-2019

    Cote

    301J98

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Dossiers thématiques.
    • Vichy.
    • Notices individuelles.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  3. Résultat n°3
    Montluc et ARM.

    1 media

    Montluc et ARM.

    Date

    1944-2019

    Cote

    301J109

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Dossiers thématiques.
    • Montluc et ARM.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  4. Résultat n°4
    PERMEZEL, Bruno, Au service de la mémoire de tous les internés à Montluc par la Gestapo de Lyon : octobre 1944-octobre 2019 : contribution à l'histoire de l'association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.

    1 media

    PERMEZEL, Bruno, Au service de la mémoire de tous les internés à Montluc par la Gestapo de Lyon : octobre 1944-octobre 2019 : contribution à l'histoire de l'association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    301J95

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Publications.
    • PERMEZEL, Bruno, Au service de la mémoire de tous les...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  5. Résultat n°5
    Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.

    1 media

    Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.

    Date

    1944-2019

    Cote

    301J10

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Fonctionnement.
    • Bulletin de l'Association des rescapés de Montluc.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  6. Résultat n°6
    Libération.

    1 media

    Libération.

    Date

    1944-2019

    Cote

    301J107

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Dossiers thématiques.
    • Libération.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  7. Résultat n°7
    Les 15 derniers jours des internés à Montluc, Association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.

    1 media

    Les 15 derniers jours des internés à Montluc, Association des rescapés de Montluc, Lyon, ARM, 2019.

    Date

    2019

    Cote

    301J94

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Publications.
    • Les 15 derniers jours des internés à Montluc, Association...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  8. Résultat n°8
    Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers en 1944].

    1 media

    Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers en 1944].

    Date

    1944-2018

    Cote

    301J108

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Dossiers thématiques.
    • Croix-Rouge et Frère Benoît [à la tête des charniers...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  9. Résultat n°9
    Comités d'orientation et de pilotage.

    1 media

    Comités d'orientation et de pilotage.

    Date

    2010-2018

    Cote

    301J91

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Site de Montluc.
    • Mémorial national de Montluc.
    • Comités d'orientation et de pilotage.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  10. Résultat n°10
    Libération conditionnelle. Placements sous surveillance électronique. Travail d'intérêt général.

    1 media

    Libération conditionnelle. Placements sous surveillance électronique. Travail d'intérêt général.

    Date

    2017

    Cote

    6124W/1

    • Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Libération conditionnelle. Placements sous surveillance...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  11. Résultat n°11
    Procès Barbie.

    1 media

    Procès Barbie.

    Date

    1950-2017

    Cote

    301J110

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Dossiers thématiques.
    • Procès Barbie.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  12. Résultat n°12
    Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.

    1 media

    Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.

    Date

    2017

    Cote

    6124W/4

    • Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Sursis mise à l'épreuve. Semi-liberté.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  13. Résultat n°13
    Placement extérieur. Libération sous contrainte avec placement extérieur. Placement sous surveillance électronique.

    1 media

    Placement extérieur. Libération sous contrainte avec placement extérieur. Placement sous surveillance électronique.

    Date

    2017

    Cote

    6117W/5

    • Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Placement extérieur. Libération sous contrainte avec...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  14. Résultat n°14
    Interdiction de séjour. Placement suivi socio-judiciaire après libération. Libération conditionnelle.

    1 media

    Interdiction de séjour. Placement suivi socio-judiciaire après libération. Libération conditionnelle.

    Date

    2017

    Cote

    6117W/3

    • Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Interdiction de séjour. Placement suivi socio-judiciaire...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  15. Résultat n°15
    Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.

    1 media

    Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.

    Date

    2017

    Cote

    6117W/1

    • Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Sursis mise a l'épreuve. Suivi socio-judiciaire.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  16. Résultat n°16
    Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement avec mise à l'épreuve. Contrainte pénale.

    1 media

    Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement avec mise à l'épreuve. Contrainte pénale.

    Date

    2017

    Cote

    6117W/2

    • Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire. Ajournement...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  17. Résultat n°17
    Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.

    1 media

    Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.

    Date

    2017

    Cote

    6124W/2

    • Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi socio-judiciaire. Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  18. Résultat n°18
    Libération conditionnelle.

    1 media

    Libération conditionnelle.

    Date

    2017

    Cote

    6124W/3

    • Contexte : 6124W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Libération conditionnelle.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  19. Résultat n°19
    Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

    1 media

    Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

    Date

    2017

    Cote

    6117W/4

    • Contexte : 6117W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  20. Résultat n°20
    Interdiction de séjour. Placements sous surveillance électronique. Semi liberté. Contrôle judiciaire.

    1 media

    Interdiction de séjour. Placements sous surveillance électronique. Semi liberté. Contrôle judiciaire.

    Date

    2016

    Cote

    5974W/11

    • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • 2016.
    • Interdiction de séjour. Placements sous surveillance...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  21. Résultat n°21

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22
    2 dossiers.

    1 media

    2 dossiers.

    Date

    2016

    Cote

    5974W/13

    • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • 2016.
    • Libération conditionnelle.
    • 2 dossiers.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  23. Résultat n°23
    Sursis avec mise à l'épreuve.

    1 media

    Sursis avec mise à l'épreuve.

    Date

    2016

    Cote

    5978W/2

    • Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  24. Résultat n°24

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/89

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2016.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25
    Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.

    1 media

    Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.

    Date

    2016

    Cote

    5978W/3

    • Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Sursis avec mise à l'épreuve. Contrôle judiciaire.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  26. Résultat n°26
    Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

    1 media

    Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

    Date

    2016

    Cote

    5978W/6

    • Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Travail d'intérêt général. Travail non rémunéré.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  27. Résultat n°27
    Surveillance électronique. Placement extérieur.

    1 media

    Surveillance électronique. Placement extérieur.

    Date

    2016

    Cote

    5978W/1

    • Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Surveillance électronique. Placement extérieur.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  28. Résultat n°28
    3 dossiers.

    1 media

    3 dossiers.

    Date

    2016

    Cote

    5974W/12

    • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • 2016.
    • Libération conditionnelle.
    • 3 dossiers.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  29. Résultat n°29

    3ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/78

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  30. Résultat n°30
    Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.

    1 media

    Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.

    Date

    2016

    Cote

    5974W/10

    • Contexte : 5974W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • 2016.
    • Sursis mise à l'épreuve. Travail d'intérêt général.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  31. Résultat n°31

    1ère partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/76

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  32. Résultat n°32
    Suivi judiciaire. Suspension d'exécution de peine privative de liberté. Contrainte pénale.

    1 media

    Suivi judiciaire. Suspension d'exécution de peine privative de liberté. Contrainte pénale.

    Date

    2016

    Cote

    5978W/4

    • Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Suivi judiciaire. Suspension d'exécution de peine privative...

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  33. Résultat n°33
    Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.

    1 media

    Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.

    Date

    2016

    Cote

    5978W/5

    • Contexte : 5978W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation...

    • Interdiction de séjour. Libération conditionnelle.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône) / France. Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Rhône)

  34. Résultat n°34
    Du 26 au 27 août 2015.

    1 media

    Du 26 au 27 août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W35

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Août 2015.
    • Du 26 au 27 août 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  35. Résultat n°35
    18 décembre 2015.

    1 media

    18 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W91

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • 18 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  36. Résultat n°36
    Du 4 au 5 novembre 2015.

    1 media

    Du 4 au 5 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W70

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Novembre 2015.
    • Du 4 au 5 novembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  37. Résultat n°37
    19 décembre 2015.

    1 media

    19 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W92

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • 19 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  38. Résultat n°38
    Du 7 au 8 juillet 2015.

    1 media

    Du 7 au 8 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W7

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Juillet 2015.
    • Du 7 au 8 juillet 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  39. Résultat n°39
    Du 30 juin au 1er juillet 2015

    1 media

    Du 30 juin au 1er juillet 2015

    Date

    2015

    Cote

    5990W3

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Du 30 juin au 1er juillet 2015

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  40. Résultat n°40
    15 septembre 2015.

    1 media

    15 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W45

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Septembre 2015.
    • 15 septembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  41. Résultat n°41

    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  42. Résultat n°42
    4 décembre 2015.

    1 media

    4 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W85

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • 4 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  43. Résultat n°43

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  44. Résultat n°44
    « Le plus beau matin du monde ».

    1 media

    « Le plus beau matin du monde ».

    Date

    2015

    Cote

    301J84

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Mémoire, souvenir, pédagogie.
    • Documentation audiovisuelle.
    • « Le plus beau matin du monde ».

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  45. Résultat n°45
    Du 28 au 29 octobre 2015.

    1 media

    Du 28 au 29 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W67

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Octobre 2015.
    • Du 28 au 29 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  46. Résultat n°46

    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  47. Résultat n°47
    27 juillet 2015.

    1 media

    27 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W20

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Juillet 2015.
    • 27 juillet 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  48. Résultat n°48
    Du 23 au 24 juillet 2015.

    1 media

    Du 23 au 24 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W18

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Juillet 2015.
    • Du 23 au 24 juillet 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  49. Résultat n°49

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/48

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  50. Résultat n°50
    « Témoignages Montluc».

    1 media

    « Témoignages Montluc».

    Date

    s.d.

    Cote

    301J70

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Mémoire, souvenir, pédagogie.
    • Documentation audiovisuelle.
    • « Témoignages Montluc».

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  51. Résultat n°51
    Du 26 au 28 novembre 2015.

    1 media

    Du 26 au 28 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W81

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Novembre 2015.
    • Du 26 au 28 novembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  52. Résultat n°52

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/132

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  53. Résultat n°53
    5 octobre 2015.

    1 media

    5 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W55

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Octobre 2015.
    • 5 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  54. Résultat n°54

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/105

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  55. Résultat n°55
    Du 20 au 22 octobre 2015.

    1 media

    Du 20 au 22 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W64

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Octobre 2015.
    • Du 20 au 22 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  56. Résultat n°56
    13 juillet 2015.

    1 media

    13 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W11

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Juillet 2015.
    • 13 juillet 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  57. Résultat n°57
    Du 7 au 8 septembre 2015.

    1 media

    Du 7 au 8 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W41

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Septembre 2015.
    • Du 7 au 8 septembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  58. Résultat n°58
    Du 14 au 15 décembre 2015.

    1 media

    Du 14 au 15 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W89

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • Du 14 au 15 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  59. Résultat n°59

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/71

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  60. Résultat n°60
    Du 30 au 31 décembre 2015.

    1 media

    Du 30 au 31 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W99

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • Du 30 au 31 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  61. Résultat n°61

    1ère partie.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/19

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2013-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  62. Résultat n°62
    12 octobre 2015.

    1 media

    12 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W59

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Octobre 2015.
    • 12 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  63. Résultat n°63
    Du 29 au 30 juin 2015

    1 media

    Du 29 au 30 juin 2015

    Date

    2015

    Cote

    5990W2

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Juin 2015.
    • Du 29 au 30 juin 2015

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  64. Résultat n°64
    Du 31 août au 1er septembre 2015.

    1 media

    Du 31 août au 1er septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W37

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Du 31 août au 1er septembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  65. Résultat n°65

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/109

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  66. Résultat n°66
    « Gabriel Curis, Père Bernard, à la Trappe des Dombes », s. d.

    1 media

    « Gabriel Curis, Père Bernard, à la Trappe des Dombes », s. d.

    Date

    s.d.

    Cote

    301J85

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Mémoire, souvenir, pédagogie.
    • Documentation audiovisuelle.
    • « Gabriel Curis, Père Bernard, à la Trappe des Dombes »,...

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  67. Résultat n°67
    Du 5 au 7 septembre 2015.

    1 media

    Du 5 au 7 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W40

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Septembre 2015.
    • Du 5 au 7 septembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  68. Résultat n°68
    Du 13 au 15 octobre 2015.

    1 media

    Du 13 au 15 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W60

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Octobre 2015.
    • Du 13 au 15 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  69. Résultat n°69
    Du 16 au 17 décembre 2015.

    1 media

    Du 16 au 17 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W90

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • Du 16 au 17 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  70. Résultat n°70
    2014-2015.

    1 media

    2014-2015.

    Date

    2014-2015

    Cote

    301J3

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Fonctionnement.
    • Statuts, adhésions, assemblées générales, conseils...
    • 2014-2015.

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  71. Résultat n°71
    « Marlieux dans la Résistance ».

    1 media

    « Marlieux dans la Résistance ».

    Date

    s.d.

    Cote

    301J86

    • Contexte : 301J - Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel) - Association...

    • Manifestations et activités mémorielles.
    • Mémoire, souvenir, pédagogie.
    • Documentation audiovisuelle.
    • « Marlieux dans la Résistance ».

    Producteur :

    Bruno Guy André Permezel (BGA Permezel), Association des rescapés de Montluc (ARM).

  72. Résultat n°72
    Du 15 au 16 juillet 2015.

    1 media

    Du 15 au 16 juillet 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W12

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Juillet 2015.
    • Du 15 au 16 juillet 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  73. Résultat n°73

    1ère partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/15

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  74. Résultat n°74

    Tribunaux de commerce.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/129

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Tribunaux de commerce.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  75. Résultat n°75
    25 septembre 2015.

    1 media

    25 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W50

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Septembre 2015.
    • 25 septembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  76. Résultat n°76
    Du 30 septembre au 2 octobre 2015.

    1 media

    Du 30 septembre au 2 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W53

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Du 30 septembre au 2 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  77. Résultat n°77
    Du 17 au 20 octobre 2015.

    1 media

    Du 17 au 20 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W63

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Octobre 2015.
    • Du 17 au 20 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  78. Résultat n°78
    Du 3 au 4 septembre 2015.

    1 media

    Du 3 au 4 septembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W39

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Septembre 2015.
    • Du 3 au 4 septembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  79. Résultat n°79
    Du 7 au 9 décembre 2015.

    1 media

    Du 7 au 9 décembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5990W86

    • Contexte : 5990W - Direction interrégionale des services pénitentiaires...

    • Décembre 2015.
    • Du 7 au 9 décembre 2015.

    Producteur :

    France. Direction interrégionale des services pénitentiaires (Lyon, Rhône)

  80. Résultat n°80

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/111

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général