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  1. Résultat n°1
    1392-1667.

    1 media

    1392-1667.

    Date

    1392-1667

    Cote

    4G31

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1392-1667.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    Officialité primatiale.

    1 media

    Officialité primatiale.

    Date

    1488-1783

    Cote

    2G 1-2G8

    • Contexte : Officialité primatiale.

    Producteur :

    Officialité primatiale

  3. Résultat n°3
    1668-1684.

    1 media

    1668-1684.

    Date

    1668-1684

    Cote

    4G32

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1668-1684.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  4. Résultat n°4
    1673-1691.

    1 media

    1673-1691.

    Date

    1673-1691

    Cote

    4G9

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1673-1691.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  5. Résultat n°5
    Maîtrise des Eaux et Forêts.

    1 media

    Maîtrise des Eaux et Forêts.

    Date

    1673-1790

    Cote

    5B 1-5B60

    • Contexte : Maîtrise des Eaux et Forêts.

    Producteur :

    Maîtrise des Eaux et Forêts

  6. Résultat n°6
    1684-1691.

    1 media

    1684-1691.

    Date

    1684-1691

    Cote

    4G33

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1684-1691.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  7. Résultat n°7
    Déclarations de dépens.

    1 media

    Déclarations de dépens.

    Date

    1686-1776

    Cote

    4G37

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Déclarations de dépens.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  8. Résultat n°8
    Archevêché de Lyon, Chambre souveraine.

    1 media

    Archevêché de Lyon, Chambre souveraine.

    Date

    1689-1782

    Cote

    5G 1-5G27

    • Contexte : Archevêché de Lyon, Chambre souveraine.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon/Chambre souveraine

  9. Résultat n°9
    1692-1695.

    1 media

    1692-1695.

    Date

    1692-1695

    Cote

    4G34

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1692-1695.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  10. Résultat n°10
    1701-1770.

    1 media

    1701-1770.

    Date

    1701-1770

    Cote

    4G35

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1701-1770.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  11. Résultat n°11
    1758-1772.

    1 media

    1758-1772.

    Date

    1758-1772

    Cote

    4G10

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1758-1772.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  12. Résultat n°12
    1772-1788.

    1 media

    1772-1788.

    Date

    1772-1788

    Cote

    4G11

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1772-1788.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  13. Résultat n°13
    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    1 media

    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Date

    1773-1793

    Cote

    42L6

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  14. Résultat n°14
    1780-1783.

    1 media

    1780-1783.

    Date

    1780-1783

    Cote

    4G36

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1780-1783.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  15. Résultat n°15
    1789-juillet 1793.

    1 media

    1789-juillet 1793.

    Date

    1789-1793

    Cote

    42L57

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
    • 1789-juillet 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Livre de teintures.

    1 media

    Livre de teintures.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    3674, 6Up1/3661

    • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

    • Actes divers.
    • LAURENT père & fils.
    • Livre de teintures.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  17. Résultat n°17
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  18. Résultat n°18
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  19. Résultat n°19
    Mai-août 1793.

    1 media

    Mai-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    42L54

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
    • Mai-août 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  20. Résultat n°20
    n° 1-31.

    1 media

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  21. Résultat n°21
    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    1 media

    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L32

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Liste des membres ; délibérations et correspondance...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  22. Résultat n°22
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L144

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  23. Résultat n°23
    Mor-N.

    1 media

    Mor-N.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L82

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Mor-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  24. Résultat n°24
    Dossier n° 1187.

    1 media

    Dossier n° 1187.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L152

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1187.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  25. Résultat n°25
    Répertoire des jugements.

    1 media

    Répertoire des jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L26

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Répertoire des jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  26. Résultat n°26
    Dossiers n° 729-754.

    1 media

    Dossiers n° 729-754.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L133

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 729-754.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  27. Résultat n°27
    Livre de caisse (juillet-août 1793).

    1 media

    Livre de caisse (juillet-août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L51

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Livre de caisse (juillet-août 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  28. Résultat n°28
    Dossiers n° 163-112.

    1 media

    Dossiers n° 163-112.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L100

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 163-112.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  29. Résultat n°29
    Vid-W.

    1 media

    Vid-W.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L89

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Vid-W.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  30. Résultat n°30
    Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    1 media

    Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L52

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Solde des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  31. Résultat n°31
    « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

    1 media

    « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité, avec leurs noms, prénoms, professions et le numéro de leur demeure, y compris aussi tous les patriotes incarcérés ».

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L60

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
    • « Registre de tous les dénonciateurs contre la municipalité,...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  32. Résultat n°32
    Dossiers n° 1124-1157.

    1 media

    Dossiers n° 1124-1157.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L150

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1124-1157.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  33. Résultat n°33
    Dubr-Duv.

    1 media

    Dubr-Duv.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L178

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Dubr-Duv.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  34. Résultat n°34
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L118

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 384.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  35. Résultat n°35
    Dossiers n° 257-272.

    1 media

    Dossiers n° 257-272.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L110

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 257-272.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  36. Résultat n°36
    Dossiers n° 1079-1102.

    1 media

    Dossiers n° 1079-1102.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L148

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 1079-1102.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  37. Résultat n°37
    Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    1 media

    Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L50

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Entretien des diverses unités (août-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  38. Résultat n°38
    n° 201-238.

    1 media

    n° 201-238.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L171

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 201-238.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  39. Résultat n°39
    7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.

    1 media

    7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après sentences de la commission révolutionnaire.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L30/2

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
    • 7e tableau des contre-révolutionnaires mis à mort après...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  40. Résultat n°40
    Dossiers n° 546-574.

    1 media

    Dossiers n° 546-574.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L128

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 546-574.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  41. Résultat n°41
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L172

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  42. Résultat n°42
    Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).

    1 media

    Pièces à conviction contre les membres des sections (juin-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L39

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Pièces à conviction contre les membres des sections...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  43. Résultat n°43
    Ra-Ros.

    1 media

    Ra-Ros.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L85

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ra-Ros.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  44. Résultat n°44
    La-Leg.

    1 media

    La-Leg.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L79

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • La-Leg.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  45. Résultat n°45
    O-Pe.

    1 media

    O-Pe.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L83

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • O-Pe.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  46. Résultat n°46
    Dossiers n° 143-150.

    1 media

    Dossiers n° 143-150.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L103

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 143-150.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  47. Résultat n°47
    Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    1 media

    Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L53

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses des diverses unités de l'armée (mai-octobre...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  48. Résultat n°48
    P-Q.

    1 media

    P-Q.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L186

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • P-Q.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  49. Résultat n°49
    Chas-Cr.

    1 media

    Chas-Cr.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L175

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Chas-Cr.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  50. Résultat n°50
    Dossier n° 872.

    1 media

    Dossier n° 872.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L137

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 872.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  51. Résultat n°51
    Jugements.

    1 media

    Jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L27

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  52. Résultat n°52
    Va-Vic.

    1 media

    Va-Vic.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L88

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Va-Vic.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  53. Résultat n°53
    Dossier n° 151.

    1 media

    Dossier n° 151.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L104

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 151.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  54. Résultat n°54
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L145

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  55. Résultat n°55
    Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.

    1 media

    Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L28

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Procès-verbaux d'exécution par la fusillade.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  56. Résultat n°56
    Ba.

    1 media

    Ba.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L63

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Ba.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  57. Résultat n°57
    « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire appartenant au ci-devant Tribunal central du Département, dans la maison du Tribunal de distric (sic) ».

    1 media

    « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire appartenant au ci-devant Tribunal central du Département, dans la maison du Tribunal de distric (sic) ».

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L59

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Listes des témoins cités dans les procès intentés aux...
    • « Dépouillement des procédures trouvées dans un secrétaire...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  58. Résultat n°58
    Dossiers n° 40bis-44.

    1 media

    Dossiers n° 40bis-44.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L95

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 40bis-44.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  59. Résultat n°59
    Affiches des jugements prononcés (doubles).

    1 media

    Affiches des jugements prononcés (doubles).

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L30/1

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Jugements, procès-verbaux d'exécution, tableaux des...
    • Affiches des jugements prononcés (doubles).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  60. Résultat n°60
    Dossier n° 1.

    1 media

    Dossier n° 1.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L92

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  61. Résultat n°61
    Deplacé.

    1 media

    Deplacé.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L73

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Deplacé.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  62. Résultat n°62
    Rou-Sub.

    1 media

    Rou-Sub.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L86

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Rou-Sub.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  63. Résultat n°63
    Bod-Bon.

    1 media

    Bod-Bon.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L66

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Bod-Bon.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  64. Résultat n°64
    Dossiers n° 24-40.

    1 media

    Dossiers n° 24-40.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L94

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 24-40.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  65. Résultat n°65
    Dossiers n° 372-384.

    1 media

    Dossiers n° 372-384.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L117

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 372-384.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  66. Résultat n°66
    Lant-Loyer.

    1 media

    Lant-Loyer.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L183

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • Lant-Loyer.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  67. Résultat n°67
    S-T.

    1 media

    S-T.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L189

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • S-T.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  68. Résultat n°68
    Ordre de transfert de prisonniers.

    1 media

    Ordre de transfert de prisonniers.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L23

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Ordre de transfert de prisonniers.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  69. Résultat n°69
    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    1 media

    Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L45

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Membres de l'armée lyonnaise (mai-octobre 1793).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  70. Résultat n°70
    Dossiers n° 295-320 bis.

    1 media

    Dossiers n° 295-320 bis.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L112

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 295-320 bis.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  71. Résultat n°71
    Dossier n° 432.

    1 media

    Dossier n° 432.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L123

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 432.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  72. Résultat n°72
    Bi-Bl.

    1 media

    Bi-Bl.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L65

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Bi-Bl.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  73. Résultat n°73
    n° 32-109.

    1 media

    n° 32-109.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L168

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 32-109.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  74. Résultat n°74
    Dossiers n° 391-400.

    1 media

    Dossiers n° 391-400.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L121

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 391-400.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  75. Résultat n°75
    Dossiers n° 340-349.

    1 media

    Dossiers n° 340-349.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L114

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 340-349.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  76. Résultat n°76
    Dossiers n° 977-1000.

    1 media

    Dossiers n° 977-1000.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L141

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 977-1000.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  77. Résultat n°77
    Mesures diverses.

    1 media

    Mesures diverses.

    Date

    1793

    Cote

    42L35

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Mesures diverses.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  78. Résultat n°78
    État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de Précy (mai-octobre 1793).

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    État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de Précy (mai-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L44

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • État-major de l'armée lyonnaise et correspondants de...

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    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  79. Résultat n°79
    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    1 media

    Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne (18 juin-5 octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L41

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de l'insurrection dans la Loire.
    • Délibérations de la section de l'égalité de Saint-Étienne...

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    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  80. Résultat n°80
    Dossiers n° 119-142.

    1 media

    Dossiers n° 119-142.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L102

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossiers n° 119-142.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire