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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Octobre 1817-février 1825.

2 lots 148 medias

Cote
32796, 3Q52/567
Date
1817-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Octobre 1817-février 1825.
Résultat n°2
Septembre 1807-avril 1813.

2 lots 55 medias

Cote
32795, 3Q52/566
Date
1807-1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Septembre 1807-avril 1813.
Résultat n°3
1er juillet 1816-31 décembre 1824.

2 lots 89 medias

Cote
32171, 3Q50/557
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er juillet 1816-31 décembre 1824.
Résultat n°4
1er janvier 1805-1er juillet 1816.

2 lots 75 medias

Cote
32170, 3Q50/556
Date
1805-1816
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1805-1er juillet 1816.
Résultat n°5
Tables alphabétiques des successions acquittées (volume 2).

2 lots 101 medias

Cote
31572, 3Q49/687
Date
1er janvier 1814-22 août 1823
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées (volume...
Résultat n°6
Tables alphabétiques des successions acquittées.

2 lots 164 medias

Cote
30828, 3Q48/717
Date
Janvier 1812-décembre 1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
Résultat n°7
Mai 1822-1er janvier 1825.

2 lots 38 medias

Cote
30070, 3Q47/327
Date
1822-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1822-1er janvier 1825.
Résultat n°8
Ventôse an IX-mai 1822.

2 lots 92 medias

Cote
30069, 3Q47/326
Date
An IX-1822
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse an IX-mai 1822.
Résultat n°9
Janvier 1816-décembre 1824.

2 lots 101 medias

Cote
29392, 3Q45/646
Date
1816-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1816-décembre 1824.
Résultat n°10
Ventôse an VIII-janvier 1816.

2 lots 84 medias

Cote
29391, 3Q45/645
Date
An VIII-1816
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse an VIII-janvier 1816.
Résultat n°11
16 avril 1814-20 février 1825.

2 lots 64 medias

Cote
28678, 3Q44/1167
Date
1814-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 16 avril 1814-20 février 1825.
Résultat n°12
Thermidor an XI-mars 1814.

2 lots 80 medias

Cote
28677, 3Q44/1166
Date
An XI-1814
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Thermidor an XI-mars 1814.
Résultat n°13
Mai 1791-vendémiaire an XII.

2 lots 101 medias

Cote
28676, 3Q44/1165
Date
1791-An XII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1791-vendémiaire an XII.
Résultat n°14
Janvier 1817-janvier 1825.

2 lots 91 medias

Cote
27465, 3Q43/528
Date
1817-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1817-janvier 1825.
Résultat n°15
1er juillet 1810-1er janvier 1817.

2 lots 81 medias

Cote
27464, 3Q43/527
Date
1810-1817
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er juillet 1810-1er janvier 1817.
Résultat n°16
1er janvier 1808-juin 1810.

2 lots 69 medias

Cote
27463, 3Q43/526
Date
1808-1810
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1808-juin 1810.
Résultat n°17
1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.

2 lots 93 medias

Cote
27462, 3Q43/525
Date
An XI-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an XII-31 décembre 1807.
Résultat n°18
1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.

2 lots 81 medias

Cote
27461, 3Q43/524
Date
An VII-An XI
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er nivôse an VII-6e jour complémentaire an XI.
Résultat n°19
Tables alphabétiques des successions acquittées.

2 lots 30 medias

Cote
26864, 3Q42/593
Date
Avril 1822-juin 1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
Résultat n°20
Janvier 1812-décembre 1824.

2 lots 136 medias

Cote
26243, 3Q41/422
Date
1812-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1812-décembre 1824.
Résultat n°21
Germinal an XIII-décembre 1811.

2 lots 48 medias

Cote
26242, 3Q41/421
Date
An XIII-1811
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Germinal an XIII-décembre 1811.
Résultat n°22
Vendémiaire an III-germinal an XIII.

2 lots 54 medias

Cote
26241, 3Q41/420
Date
An III-An XIII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Vendémiaire an III-germinal an XIII.
Résultat n°23
1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).

2 lots 62 medias

Cote
25791, 3Q40/426
Date
1821-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1821-31 décembre 1824 (volume 3).
Résultat n°24
Janvier 1813-décembre 1820.

2 lots 97 medias

Cote
25790, 3Q40/425
Date
1813-1820
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1813-décembre 1820.
Résultat n°25
Messidor an XII-décembre 1812.

2 lots 54 medias

Cote
25789, 3Q40/424
Date
An XII-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Messidor an XII-décembre 1812.
Résultat n°26
Juin 1823-novembre 1825.

2 lots 62 medias

Cote
12493, 3Q20/219
Date
1823-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Juin 1823-novembre 1825.
Résultat n°27
Août 1812-juin 1823.

2 lots 173 medias

Cote
12492, 3Q20/218
Date
1812-1823
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Août 1812-juin 1823.
Résultat n°28
Janvier 1808-août 1812.

2 lots 81 medias

Cote
12491, 3Q20/217
Date
1808-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1808-août 1812.
Résultat n°29
An VII-1807.

2 lots 75 medias

Cote
12490, 3Q20/216
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 3e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An VII-1807.
Résultat n°30
Août 1822-décembre 1824.

2 lots 67 medias

Cote
10609, 3Q17/271
Date
1822-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Août 1822-décembre 1824.
Résultat n°31
Octobre 1814-septembre 1822.

2 lots 155 medias

Cote
10608, 3Q17/270
Date
1814-1822
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Octobre 1814-septembre 1822.
Résultat n°32
Août 1809-octobre 1814.

2 lots 102 medias

Cote
10607, 3Q17/269
Date
1809-1814
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Août 1809-octobre 1814.
Résultat n°33
Pluviôse an XIII-juin 1809.

2 lots 90 medias

Cote
10606, 3Q17/268
Date
An XIII-1809
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Pluviôse an XIII-juin 1809.
Résultat n°34
1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.

2 lots 81 medias

Cote
10605, 3Q17/267
Date
An VII-An XIII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an VII-23 nivôse an XIII.
Résultat n°35
Novembre 1821-mars 1825.

2 lots 72 medias

Cote
08560, 3Q14/195
Date
1821-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Novembre 1821-mars 1825.
Résultat n°36
Janvier 1813-novembre 1821.

2 lots 125 medias

Cote
08559, 3Q14/194
Date
1813-1821
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1813-novembre 1821.
Résultat n°37
Mai 1807-décembre 1812.

2 lots 76 medias

Cote
08558, 3Q14/193
Date
1807-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Mai 1807-décembre 1812.
Résultat n°38
An V-[thermidor] an XIII.

2 lots 101 medias

Cote
08348, 3Q13/66
Date
An V-An XIII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-[thermidor] an XIII.
Résultat n°39
An V-1807.

2 lots 84 medias

Cote
08347, 3Q13/65
Date
An V-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes civils et des actes sous seing...
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • An V-1807.
Résultat n°40
1er janvier 1812-1er janvier 1825 (volume 3).

2 lots 156 medias

Cote
08254, 3Q12/649
Date
1812-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er janvier 1812-1er janvier 1825 (volume 3).
Résultat n°41
1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).

2 lots 89 medias

Cote
08253, 3Q12/648
Date
An VIII-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 1er vendémiaire an VIII-1er janvier 1812 (volume 2).
Résultat n°42
Janvier 1812-décembre 1824.

2 lots 166 medias

Cote
07540, 3Q11/389
Date
1812-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1812-décembre 1824.
Résultat n°43
Nivôse an XI-décembre 1811.

2 lots 41 medias

Cote
07539, 3Q11/388
Date
An XI-1811
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse an XI-décembre 1811.
Résultat n°44
Avril 1813-20 décembre 1824.

2 lots 69 medias

Cote
06210, 3Q8/365
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1813-20 décembre 1824.
Résultat n°45
23 décembre 1807-13 mars 1813.

2 lots 39 medias

Cote
06209, 3Q8/364
Date
1807-1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 23 décembre 1807-13 mars 1813.
Résultat n°46
10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.

2 lots 54 medias

Cote
06208, 3Q8/363
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 10 ventôse an VIII-23 décembre 1807.
Résultat n°47
Juillet 1813-décembre 1824.

2 lots 103 medias

Cote
05798, 3Q7/592
Date
1813-1824
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Juillet 1813-décembre 1824.
Résultat n°48
12 février 1793-30 juin 1813.

2 lots 68 medias

Cote
05797, 3Q7/591
Date
1793-1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 février 1793-30 juin 1813.
Résultat n°49
Février 1818-janvier 1826.

2 lots 68 medias

Cote
05157, 3Q6/791
Date
1818-1826
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Février 1818-janvier 1826.
Résultat n°50
Juillet 1808-décembre 1817.

2 lots 72 medias

Cote
05156, 3Q6/790
Date
1808-1817
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Juillet 1808-décembre 1817.
Résultat n°51
Avril 1788-juillet 1808.

2 lots 70 medias

Cote
05155, 3Q6/789
Date
1788-1808
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1788-juillet 1808.
Résultat n°52
Janvier 1819-janvier 1825.

2 lots 87 medias

Cote
04307, 3Q5/894
Date
1819-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1819-janvier 1825.
Résultat n°53
Janvier 1813-décembre 1818.

2 lots 92 medias

Cote
04306, 3Q5/893
Date
1813-1818
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Janvier 1813-décembre 1818.
Résultat n°54
Avril 1808-décembre 1812.

2 lots 43 medias

Cote
04305, 3Q5/892
Date
1808-1812
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1808-décembre 1812.
Résultat n°55
Avril 1791-juin 1808.

2 lots 93 medias

Cote
04304, 3Q5/891
Date
1791-1808
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Avril 1791-juin 1808.
Résultat n°56
Octobre 1817-février 1825.

2 lots 77 medias

Cote
03371, 3Q4/498
Date
1817-1825
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Octobre 1817-février 1825.
Résultat n°57
Ventôse An XI-septembre 1817.

2 lots 158 medias

Cote
03370, 3Q4/497
Date
An XI-1817
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Ventôse An XI-septembre 1817.
Résultat n°58
Nivôse An VIII-août 1807.

2 lots 48 medias

Cote
03369, 3Q4/496
Date
An VIII-1807
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Nivôse An VIII-août 1807.
Résultat n°59
Prairial An X-octobre 1813.

2 lots 83 medias

Cote
03368, 3Q4/495
Date
An X-1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • Prairial An X-octobre 1813.
Résultat n°60
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Cote
02383, 10C2175
Date
1er janvier 1755-1er juillet 1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°61
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 102 medias

Cote
02305, 10C2105
Date
1er janvier 1791-28 décembre 1813
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°62
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 45 medias

Cote
02062, 10C1888
Date
11 septembre 1753-29 octobre 1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Colombe.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°63
18 janvier 1754-24 ventôse an X.

2 lots 40 medias

Cote
01993, 10C1830
Date
1754-1802
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 18 janvier 1754-24 ventôse an X.
Résultat n°64
19 mars 1740-16 août 1769.

2 lots 17 medias

Cote
01992, 10C1829
Date
1740-1769
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 19 mars 1740-16 août 1769.
Résultat n°65
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 61 medias

Cote
01857, 10C1710
Date
31 décembre 1756-14 juillet 1815
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°66
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 43 medias

Cote
01731, 10C1597
Date
1er janvier 1753-11 janvier 1790
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°67
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 44 medias

Cote
01568, 10C1451
Date
1er janvier 1741-26 fructidor an II
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°68
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 129 medias

Cote
01374, 10C2330
Date
31 août 1739-30 fructidor an VII
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°69
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 54 medias

Cote
00797, 10C724
Date
1er janvier 1751-An VII 6e jour complémentaire
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°70
Table alphabétique des successions acquittées.

2 lots 24 medias

Cote
00583, 10C526
Date
24 juillet 1752-9 juin 1793
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Table alphabétique des successions acquittées.
Résultat n°71
2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.

2 lots 40 medias

Cote
00261, 10C238
Date
1756-1799
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 2 janvier 1756-1er vendémiaire an VIII.
Résultat n°72
15 mars 1742-1er juin 1760.

2 lots 67 medias

Cote
00260, 10C237
Date
1742-1760
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 15 mars 1742-1er juin 1760.
Résultat n°73
12 mai 1766-1er octobre 1792.

2 lots 47 medias

Cote
00106, 10C94
Date
1766-1792
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 12 mai 1766-1er octobre 1792.
Résultat n°74
8 mars 1751-vers 1791.

2 lots 36 medias

Cote
00105, 10C93
Date
1751-1791
Lieu - Type de document
Table des successions acquittées
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Tables alphabétiques des successions acquittées.
  • 8 mars 1751-vers 1791.