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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    1 media

    Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5424W/8

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  2. Résultat n°2
    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    1 media

    Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

    Date

    2001-2006

    Cote

    5424W/7

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  3. Résultat n°3
    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    1 media

    Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

    Date

    2001-2009

    Cote

    5424W/6

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  4. Résultat n°4
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/5

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  5. Résultat n°5
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/4

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Troisième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  6. Résultat n°6
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/3

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  7. Résultat n°7
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006-2011

    Cote

    5424W/2

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
    • Première partie.

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  8. Résultat n°8
    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    1 media

    Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2004-2011

    Cote

    5424W/1

    • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

    • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (CRC) RHONE-ALPES

  9. Résultat n°9
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  10. Résultat n°10
    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    1 media

    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/41

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  11. Résultat n°11
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  12. Résultat n°12
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/39

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  13. Résultat n°13
    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    1 media

    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    Date

    1998-2002

    Cote

    4998W/38

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  14. Résultat n°14
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/37

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  15. Résultat n°15
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/36

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  16. Résultat n°16
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/35

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  17. Résultat n°17
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  18. Résultat n°18
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/33

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  19. Résultat n°19
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/32

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  20. Résultat n°20
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)