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51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.

1 media

Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (SYTRAL), commune d'Aviernoz (Haute-Savoie), contrôle budgétaire.
Cote
5424W/8
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Syndicat des transports en commun de la région lyonnaise...
Résultat n°2
Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).

1 media

Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006), examen des comptes et de la gestion (seconde partie).
Cote
5424W/7
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communauté de communes du pays de Tarare (2001-2006),...
Résultat n°3
Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.

1 media

Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté de communes du pays de Tarare.
Cote
5424W/6
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Commune de Rontalon, département du Rhône, communauté...
Résultat n°4
Quatrième partie.

1 media

Quatrième partie.
Cote
5424W/5
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Quatrième partie.
Résultat n°5
Troisième partie.

1 media

Troisième partie.
Cote
5424W/4
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Troisième partie.
Résultat n°6
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5424W/3
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Deuxième partie.
Résultat n°7
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5424W/2
 Date
2006-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Chambre de métiers et de l'artisanat de Roanne (Loire),...
  • Première partie.
Résultat n°8
Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.

1 media

Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon, Venosc, Corbelin, SIVU (Isère), Saint-Rambert-d'Albon.
Cote
5424W/1
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5424W - Chambre régionale des comptes - Contrôle financier...

  • Communes de Saint-Maurice-de-Rémens (Ain), Fontanil-Cornilon,...
Résultat n°9
Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

1 media

Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).
Cote
4998W/42
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...
Résultat n°10
Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

1 media

Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).
Cote
4998W/41
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).
Résultat n°11
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 2.
Résultat n°12
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
  • Boite 1.
Résultat n°13
Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

1 media

Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
Cote
4998W/38
 Date
1998-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Association/société ASVEL basket.
  • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...
Résultat n°14
Boite 4.

1 media

Boite 4.
Cote
4998W/37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 4.
Résultat n°15
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 3.
Résultat n°16
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 2.
Résultat n°17
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion (n° 2004-548).
  • Boite 1.
Résultat n°18
Boite 3.

1 media

Boite 3.
Cote
4998W/33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 3.
Résultat n°19
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
4998W/32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 2.
Résultat n°20
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
4998W/31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

  • Rhône.
  • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
  • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
  • Boite 1.