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  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W26

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  2. Résultat n°2
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/81

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or ; Saint-Cyr-le-Château ; Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    1991-1995.

    1 media

    1991-1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    5052W/29

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Ternay.
    • 1991-1995.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  4. Résultat n°4
    TR-VEN.

    1 media

    TR-VEN.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5415W/26

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • TR-VEN.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  5. Résultat n°5
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    1 media

    Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/110

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Toussieu ; Trèves ; Tupin-et-Semons ; Genas.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7

    Meyzieu, Millery, Mions.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W17

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Meyzieu, Millery, Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8

    TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite. VENISSIEUX, ZAC de Parilly. ST PRIEST, ZAC des Perches.

    Date

    1987-2015

    Cote

    5381W/32

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • TOUSSIEU, ZAC du Bois Chevrier. THIZY, ZAC multisite....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    1990-1994.

    1 media

    1990-1994.

    Date

    1990-1994

    Cote

    5052W/24

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Pierre-de-Chandieu.
    • 1990-1994.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10

    Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W2

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Aveize, Beaujeu, Belleville-en-Beaujolais.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    1 media

    Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/51

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin ; Fleurie ; Fleurieu-sur-Saône ; Fleurieu-sur-l'Arbresle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Simandres ; Solaize.

    1 media

    Simandres ; Solaize.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/99

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Simandres ; Solaize.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    1 media

    Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/5

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu ; Châtillon-d'Azergues ; Chazay-d'Azergues.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    1 media

    Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/64

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Loire-sur-Rhône ; Longessaigne ; Lozanne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1993-2000

    Cote

    5052W/17

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre ; Saint-Clément-les-Places ; Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    1 media

    Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5122W/8

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Carrefour de la Libération (Tassin-la-Demi-Lune).
    • Procédure d'enquête, DUP du 15 octobre 2009.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17

    ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.

    Date

    1989-2015

    Cote

    5381W/35

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ARNAS, ZAC de Chantegrillet, Joux et Chavanne. THIZY...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18

    BRON, ZAC du Fort. CHAPONNAY, ZAC du Chapotin.

    Date

    1990-2010

    Cote

    5381W/3

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • BRON, ZAC du Fort. CHAPONNAY, ZAC du Chapotin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/90

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Priest.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Procédures d'enquêtes.

    1 media

    Procédures d'enquêtes.

    Date

    2010

    Cote

    5122W/5

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Syndicat des transports lyonnais (SYTRAL), tramway...
    • Procédures d'enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  21. Résultat n°21
    ME-MO.

    1 media

    ME-MO.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/15

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • ME-MO.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  22. Résultat n°22
    GE-GR.

    1 media

    GE-GR.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/11

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • GE-GR.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  23. Résultat n°23
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    1995-2001

    Cote

    5052W/9

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Feyzin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  24. Résultat n°24

    Lamure-sur-Azergues, Lancié.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5794W14

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lamure-sur-Azergues, Lancié.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  25. Résultat n°25

    GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon. IRIGNY, ZAC d'Yvours.

    Date

    1990-2014

    Cote

    5381W/8

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • GIVORS, ZAC de Montrond, de l'Ile de Bans et du Garon....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  26. Résultat n°26
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Date

    1993-1999

    Cote

    5052W/19

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or ; Saint-Didier-sous-Riverie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  27. Résultat n°27

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  28. Résultat n°28
    TA-TH.

    1 media

    TA-TH.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5415W/25

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • TA-TH.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  29. Résultat n°29
    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    1 media

    Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux ; Saint-Genis-l'Argentière.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/20

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Etienne-des-Oullières ; Saint-Fons ; Saint-Forgeux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  30. Résultat n°30

    Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W31

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Vaugneray, Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  31. Résultat n°31

    Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W15

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  32. Résultat n°32
    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Pierre-de-Chandieu.

    1 media

    Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/21

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Genis-les-Ollières-Saint-Pierre-de-Chandieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  33. Résultat n°33
    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    1 media

    Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/77

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Quincieux ; Régnié-Durette ; Rillieux-la-Pape.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  34. Résultat n°34
    Irigny ; Jonage.

    1 media

    Irigny ; Jonage.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/58

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Irigny ; Jonage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  35. Résultat n°35
    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/82

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  36. Résultat n°36
    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    1 media

    Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Date

    1996-2002

    Cote

    5052W/22

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Germain-sur-l'Arbresle ; Saint-Jean-d'Ardières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  37. Résultat n°37

    LYON 8, ZAC Quartier Monplaisir et des Jardins du Presbytère.

    Date

    1998-2003

    Cote

    5381W/12

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 8, ZAC Quartier Monplaisir et des Jardins du Presbytère.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  38. Résultat n°38
    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Date

    1976-1985

    Cote

    5123W/3

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  39. Résultat n°39
    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    1 media

    Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/33

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions ; Saint-Bonnet-de-Mûre.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  40. Résultat n°40
    Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Saint-Genis-Laval.

    Date

    1995-2004

    Cote

    5052W/83

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  41. Résultat n°41
    CO-CU.

    1 media

    CO-CU.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/8

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • CO-CU.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  42. Résultat n°42
    Mions.

    1 media

    Mions.

    Date

    1988-2002

    Cote

    5052W/14

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Mions.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  43. Résultat n°43
    Genas ; Genay.

    1 media

    Genas ; Genay.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/54

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas ; Genay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  44. Résultat n°44
    Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin ; Saint-Symphorien-d'Ozon ; Saint-Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin ; Saint-Symphorien-d'Ozon ; Saint-Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/93

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Romain-de-Popey ; Saint-Romain-en-Gal ; Saint-Sorlin...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  45. Résultat n°45
    Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    1 media

    Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/68

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Messimy ; Meys ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  46. Résultat n°46

    Saint-Bonnet-de-Mure.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W23

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Bonnet-de-Mure.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  47. Résultat n°47
    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    1 media

    Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.

    Date

    2008-2009

    Cote

    5122W/3

    • Contexte : 5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité...

    • Communauté de communes de la région de Beaujeu, création...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  48. Résultat n°48

    VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du Bois Crozet. THIZY LES BOURGS, ZAC des Granges III.

    Date

    1989-2015

    Cote

    5381W/34

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • VILLEURBANNE, ZAC Charpennes Wilson. ARNAS, ZAC du...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  49. Résultat n°49
    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    1 media

    Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Date

    1991-2003

    Cote

    5206W/2

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Captages.
    • Massieux (eau potable, plan ORSEC, état parcellaire).

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  50. Résultat n°50
    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    1995-2005

    Cote

    5123W/5

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  51. Résultat n°51

    CALUIRE -ET-CUIRE, ZAC St Clair et du centre-bourg.

    Date

    1993-2012

    Cote

    5381W/4

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • CALUIRE -ET-CUIRE, ZAC St Clair et du centre-bourg.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  52. Résultat n°52
    LE-LO.

    1 media

    LE-LO.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/13

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • LE-LO.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  53. Résultat n°53
    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    1 media

    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Date

    1993-2002

    Cote

    5052W/16

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  54. Résultat n°54
    Genas ; Villeurbanne ; Meyzieu.

    1 media

    Genas ; Villeurbanne ; Meyzieu.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5052W/111

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Genas ; Villeurbanne ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  55. Résultat n°55
    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    1 media

    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    Date

    1983-2006

    Cote

    5123W/12

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  56. Résultat n°56
    Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles ; Civrieux-d'Azergues ; Coise.

    1 media

    Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles ; Civrieux-d'Azergues ; Coise.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/43

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Les Chères ; Chessy-les-Mines ; Chevinay ; Chiroubles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  57. Résultat n°57
    1997-2001.

    1 media

    1997-2001.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5052W/11

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Genas.
    • 1997-2001.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  58. Résultat n°58

    Saint-Didier-au-Mont-d'or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière, Saint-Forgeux, Saint-Fons, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-au-Mont-d'or, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Georges-de-Reneins.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W25

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Didier-au-Mont-d'or, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  59. Résultat n°59
    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    1 media

    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    Date

    1988-2004

    Cote

    5123W/13

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  60. Résultat n°60

    ST PRIEST, ZAC des Perches. SOURCIEUX LES MINES, ZAC de la Source.

    Date

    1985-2010

    Cote

    5381W/30

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST PRIEST, ZAC des Perches. SOURCIEUX LES MINES, ZAC...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  61. Résultat n°61
    1995-2003.

    1 media

    1995-2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/87

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Saint-Laurent-de-Mûre.
    • 1995-2003.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  62. Résultat n°62
    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    1 media

    Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux, Millery).

    Date

    2000-2005

    Cote

    5206W/6

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...

    • Ancrage lignes aériennes (Saint-Vulbas, Mions, Civrieux,...

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  63. Résultat n°63
    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5123W/10

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  64. Résultat n°64
    Saint-Priest-Sainte-Catherine.

    1 media

    Saint-Priest-Sainte-Catherine.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/22

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Priest-Sainte-Catherine.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  65. Résultat n°65
    Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    1 media

    Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/108

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Vourles ; Yzeron ; Meyzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  66. Résultat n°66

    Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Symphorien-d'Ozon, Saint-Vérand, Sainte-Foy-lès-Lyon, Sainte-Catherine, Sarcey, Sathonay-Camp, Savigny.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W33

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Foy-l'Argentière,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  67. Résultat n°67
    Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    1 media

    Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/46

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Corbas ; Cours-la-Ville ; Couzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  68. Résultat n°68
    Chassieu.

    1 media

    Chassieu.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/42

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Chassieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  69. Résultat n°69
    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    1 media

    Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/79

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Rillieux-la-Pape ; Rochetaillée-sur-Saône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  70. Résultat n°70
    Craponne ; Cublize ; Curis-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Craponne ; Cublize ; Curis-au-Mont-d'Or.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/48

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Craponne ; Cublize ; Curis-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  71. Résultat n°71

    LYON 3, ZAC Part Dieu.

    Date

    1986-2014

    Cote

    5381W/14

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • LYON 3, ZAC Part Dieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  72. Résultat n°72

    ST PRIEST, ZAC Mozart. BRON et ST PRIEST, ZAC Porte des Alpes.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5381W/29

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • ST PRIEST, ZAC Mozart. BRON et ST PRIEST, ZAC Porte...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  73. Résultat n°73
    Champagne-au-Mont-d'Or ; La Chapelle-sur-Coise ; Chaponnay.

    1 media

    Champagne-au-Mont-d'Or ; La Chapelle-sur-Coise ; Chaponnay.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/40

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Champagne-au-Mont-d'Or ; La Chapelle-sur-Coise ; Chaponnay.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  74. Résultat n°74

    CONDRIEU, ZAC du Rozay. CORBAS, ZAC des Corbèges.

    Date

    1987-2012

    Cote

    5381W/6

    • Contexte : 5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression...

    • CONDRIEU, ZAC du Rozay. CORBAS, ZAC des Corbèges.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  75. Résultat n°75
    Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    1 media

    Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    Date

    1994-2007

    Cote

    5052W/115

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Contentieux de la fonction publique territoriale.
    • Neuville-sur-Saône ; Lyon ; Conseil général du Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  76. Résultat n°76

    Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay, Bibost, Blacé.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W3

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Belleville-en-Beaujolais, Belmont-d'Azergues, Bessenay,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  77. Résultat n°77
    Q-RO.

    1 media

    Q-RO.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5415W/18

    • Contexte : 5415W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Q-RO.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  78. Résultat n°78
    Dardilly ; Dareizé.

    1 media

    Dardilly ; Dareizé.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/49

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Dardilly ; Dareizé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  79. Résultat n°79
    Savigny ; Sérézin-du-Rhône ; Simandres.

    1 media

    Savigny ; Sérézin-du-Rhône ; Simandres.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/98

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Savigny ; Sérézin-du-Rhône ; Simandres.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  80. Résultat n°80
    Sainte-Consorce ; Sainte-Foy-l'Argentière.

    1 media

    Sainte-Consorce ; Sainte-Foy-l'Argentière.

    Date

    1995-2003

    Cote

    5052W/96

    • Contexte : 5052W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager et...

    • Permis d'aménager.
    • Sainte-Consorce ; Sainte-Foy-l'Argentière.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales