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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Justice civile.

1 media

Cote
UCL 1-UCL1519
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°2
Justice civile.

1 media

Cote
UCIV 1-UCIV1766
Date
1800-1950
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE
  • Contexte : Justice civile.

Résultat n°3
Personnel de l'enseignement.

1 media

Cote
1647W 1-1647W255
Date
1902-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Personnel de l'enseignement.

Résultat n°4
Cote
2321W 1-2321W128
Date
1911-1983
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Maladies et accidents du travail des personnels de...

Résultat n°5
Cote
1038W 1-1038W204
Date
1914-1969
Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE, DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Personnel de l'enseignement.

Résultat n°6
1923-1956

1 media

Cote
4U25/160
Date
1923-1956
Lieu
MONSOLS
Type de document -
  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1923-1956
Résultat n°7
1942-1956

1 media

Cote
4U25/161
Date
1942-1956
Lieu
MONSOLS
Type de document -
  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Procédures.
  • Déclarations d'accidents du travail industriel, agricole...
  • 1942-1956
Résultat n°8
Accidents du travail agricole.

1 media

Cote
2669W 1-2669W35
Date
1943-1958
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : Accidents du travail agricole.

Résultat n°9
Tarification des primes « accident du travail ».

1 media

Cote
37J323
Date
1943-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Personnel.
  • Tarification des primes « accident du travail ».
Résultat n°10
Cote
2699W 1-2699W104
Date
1946-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Dossiers d'entreprises.

Résultat n°11
1947-1956.

1 media

Cote
5931W143
Date
1947-1956
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1947-1956.
Résultat n°12
1950-1961.

1 media

Cote
5931W149
Date
1950-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1950-1961.
Résultat n°13
Documentation.

1 media

Cote
5931W159
Date
1952-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Documentation.
Résultat n°14
Primes de fin de rééducation.

1 media

Cote
5931W160
Date
1956-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Rééducation.
  • Primes de fin de rééducation.
Résultat n°15
Incendies et secours.

1 media

Cote
3098W 4;3098W9;3098W11-3098W23;3098W28
Date
1956-1988
Lieu - Type de document
COMPTE DE GESTION
  • Contexte : Incendies et secours.

Résultat n°16
1957-1962.

1 media

Cote
5931W144
Date
1957-1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1957-1962.
Résultat n°17
1960-1966.

1 media

Cote
5931W155
Date
1960-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1960-1966.
Résultat n°18
1962-1968.

1 media

Cote
5931W150
Date
1962-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1962-1968.
Résultat n°19
1963-1971.

1 media

Cote
5931W145
Date
1963-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1963-1971.
Résultat n°20
Personnel enseignant.

1 media

Cote
2752W 1-2752W18
Date
1964-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Personnel enseignant.

Résultat n°21
1966-1970.

1 media

Cote
5931W162
Date
1966-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Comité des sanctions.
  • 1966-1970.
Résultat n°22
1967-1972.

1 media

Cote
5931W156
Date
1967-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1967-1972.
Résultat n°23
1969-1974.

1 media

Cote
5931W151
Date
1969-1974
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1969-1974.
Résultat n°24
Cote
2352W 1-2352W35
Date
1969-1982
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL DE REUNION
  • Contexte : Accidents du travail des personnels de l'État.

Résultat n°25
1971-1979.

1 media

Cote
5931W163
Date
1971-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Comité des sanctions.
  • 1971-1979.
Résultat n°26
1972-1977.

1 media

Cote
5931W146
Date
1972-1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1972-1977.
Résultat n°27
1973-1978.

1 media

Cote
5931W157
Date
1973-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1973-1978.
Résultat n°28
1975-1979.

1 media

Cote
5931W200
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1975-1979.
Résultat n°29
1975-1979.

1 media

Cote
5931W152
Date
1975-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1975-1979.
Résultat n°30
Quartier de la Saulaie, accident mortel dû à un chantier de démolition voisin.

1 media

Cote
173J51
Date
1975-1975
Lieu
OULLINS, SAULAIE (QUARTIER)
Type de document
W
  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Actions menées au niveau local dans les entreprises...
  • Quartier de la Saulaie, accident mortel dû à un chantier...
Résultat n°31
1978-1983.

1 media

Cote
5931W147
Date
1978-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1978-1983.
Résultat n°32
1978-1979.

1 media

Cote
4925W/1
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1978-1979.
Résultat n°33
Décisions après infractions.

1 media

Cote
5931W165
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Décisions après infractions.
Résultat n°34
1979-1986.

1 media

Cote
5931W158
Date
1979-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1979-1986.
Résultat n°35
Autorisations de sorties.

1 media

Cote
5931W161
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Autorisations de sorties.
Résultat n°36
1980-1983.

1 media

Cote
5931W201
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1980-1983.
Résultat n°37
1980

1 media

Cote
4925W/3
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1980
Résultat n°38
1980

1 media

Cote
4925W/2
Date
1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1980
Résultat n°39
1980-1983.

1 media

Cote
5931W153
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1980-1983.
Résultat n°40
SQLI.

1 media

Cote
5893W286
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • SQLI.
Résultat n°41
Safege.

1 media

Cote
5893W284
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Safege.
Résultat n°42
1980-1986.

1 media

Cote
5931W164
Date
1980-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Comité des sanctions.
  • 1980-1986.
Résultat n°43
Someci.

1 media

Cote
5893W285
Date
1980-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Someci.
Résultat n°44
Rex Rotary.

1 media

Cote
5893W219
Date
1981-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Rex Rotary.
Résultat n°45
Commission des affections.

1 media

Cote
5931W166
Date
1981-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Commission des affections.
Résultat n°46
Bergerat Monnoyer Travaux.

1 media

Cote
5893W357
Date
1981-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Bergerat Monnoyer Travaux.
Résultat n°47
DSV.

1 media

Cote
5893W85
Date
1983-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Genas.
  • DSV.
Résultat n°48
CTC.

1 media

Cote
5893W164
Date
1983-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • CTC.
Résultat n°49
Rhonatrans.

1 media

Cote
5893W335
Date
1983-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Solaize.
  • Rhonatrans.
Résultat n°50
1983

1 media

Cote
4925W/4
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1983
Résultat n°51
Aguettant Distribution.

1 media

Cote
5893W140
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Aguettant Distribution.
Résultat n°52
CROUS.

1 media

Cote
5893W163
Date
1983-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • CROUS.
Résultat n°53
Notre Dame des Sans Abris.

1 media

Cote
5893W206
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Notre Dame des Sans Abris.
Résultat n°54
Agéa Garibaldi.

1 media

Cote
5893W139
Date
1983-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Agéa Garibaldi.
Résultat n°55
Gantois.

1 media

Cote
5893W24
Date
1984-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Chassieu.
  • Gantois.
Résultat n°56
Slica.

1 media

Cote
5893W394
Date
1984-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Vénissieux.
  • Slica.
Résultat n°57
1984-1986.

1 media

Cote
5931W202
Date
1984-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1984-1986.
Résultat n°58
1984-1990.

1 media

Cote
5931W154
Date
1984-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1984-1990.
Résultat n°59
1984-1986.

1 media

Cote
5931W148
Date
1984-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1984-1986.
Résultat n°60
1984

1 media

Cote
4925W/5
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1984
Résultat n°61
1984

1 media

Cote
4925W/6
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4925W - Tribunal du contentieux de l'incapacité de...

  • Procès-verbaux (décisions).
  • 1984
Résultat n°62
Maurin.

1 media

Cote
5893W281
Date
1985-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Maurin.
Résultat n°63
Manufacture Lyonnaise de bouchage.

1 media

Cote
5893W87
Date
1985-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Genas.
  • Manufacture Lyonnaise de bouchage.
Résultat n°64
Vossloh.

1 media

Cote
5893W330
Date
1985-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Saint-Priest.
  • Vossloh.
Résultat n°65
Manitowoc.

1 media

Cote
5893W66
Date
1985-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Décines.
  • Manitowoc.
Résultat n°66
Comptoir lyonnais d'électricité (CLE).

1 media

Cote
5893W155
Date
1985-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Comptoir lyonnais d'électricité (CLE).
Résultat n°67
Cote
2351W 1-2351W81
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL
  • Contexte : Accidents du travail des personnels de l'État.

Résultat n°68
Clinique de la sauvegarde.

1 media

Cote
5893W277
Date
1988-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Clinique de la sauvegarde.
Résultat n°69
Colas.

1 media

Cote
5893W157
Date
1988-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Colas.
Résultat n°70
Thivel et Béréziat.

1 media

Cote
5893W241
Date
1988-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Thivel et Béréziat.
Résultat n°71
T System.

1 media

Cote
5893W235
Date
1988-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • T System.
Résultat n°72
CNR.

1 media

Cote
5893W156
Date
1989-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • CNR.
Résultat n°73
Laboratoire Pourquery.

1 media

Cote
5893W192
Date
1989-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Laboratoire Pourquery.
Résultat n°74
Instrum Justicia.

1 media

Cote
5893W187
Date
1989-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Instrum Justicia.
Résultat n°75
Boîte 1.

1 media

Cote
5893W289
Date
1989-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Meyzieu.
  • Gambro Renal Products.
  • Boîte 1.
Résultat n°76
PAPAVL.

1 media

Cote
5893W210
Date
1990-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • PAPAVL.
Résultat n°77
Crédit Mutuel Sud Est.

1 media

Cote
5893W278
Date
1991-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 9e arrondissement.
  • Crédit Mutuel Sud Est.
Résultat n°78
Fraisse.

1 media

Cote
5893W8
Date
1991-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Champagne-au-Mont-d'Or.
  • Fraisse.
Résultat n°79
Boîte 2.

1 media

Cote
5893W334
Date
1991-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Solaize.
  • Institut français du pétrole (IFP).
  • Boîte 2.
Résultat n°80
Vaissiere Favre.

1 media

Cote
5893W248
Date
1991-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5893W - Direction départementale du travail, de l'emploi...

  • Lyon 7e arrondissement.
  • Vaissiere Favre.