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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1782-1784.

1 media

1782-1784.
Cote
A51
 Date
1782-1784.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1782-1784.
Résultat n°2
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A25
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1709-1711.
Résultat n°3
1790.

1 media

1790.
Cote
A21
 Date
1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1790.
Résultat n°4
1777-1778.

1 media

1777-1778.
Cote
A14
 Date
1777-1778.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1777-1778.
Résultat n°5
1635-1696.

1 media

1635-1696.
Cote
A23
 Date
1635-1696.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1635-1696.
Résultat n°6
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

1 media

Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.
Cote
A1
 Date
1478-1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
Résultat n°7

Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.
Cote
6150W22
 Date
1942-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
  • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...
Résultat n°8
1785-1790.

1 media

1785-1790.
Cote
A52
 Date
1785-1790.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1785-1790.
Résultat n°9

Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Cote
6150W27
 Date
1955-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Direction départementale de l'Agriculture.
  • Dossiers de carrière.
  • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.
Résultat n°10
Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.

1 media

Collection d'expéditions en forme de lettres patentes et d'édits, imprimées sur parchemin et adressées au bureau des finances de Lyon.
Cote
A22
 Date
1773-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • Collection d'expéditions en forme de lettres patentes...
Résultat n°11
1748-1749.

1 media

1748-1749.
Cote
A40
 Date
1748-1749.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1748-1749.
Résultat n°12
1752-1755.

1 media

1752-1755.
Cote
A42
 Date
1752-1755.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1752-1755.
Résultat n°13
Personnel des ministères.

1 media

Personnel des ministères.
Cote
697W 1-697W81
 Date
1939-1975
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, NOTICE INDIVIDUELLE, PROCES-VERBAL DE REUNION

  • Contexte : Personnel des ministères.
Résultat n°14
Comptabilité du ministère de la Justice.

1 media

Comptabilité du ministère de la Justice.
Cote
1336W 495-1336W500
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Comptabilité du ministère de la Justice.
Résultat n°15
1760-1774.

1 media

1760-1774.
Cote
A16
 Date
1760-1774.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1760-1774.
Résultat n°16
1750-1751.

1 media

1750-1751.
Cote
A41
 Date
1750-1751.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1750-1751.
Résultat n°17

Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.
Cote
6150W3
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
  • Création de la Direction départementale des territoires.
  • Réorganisation départementale de l'État, assistance...
Résultat n°18

Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.
Cote
6150W13
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Service ingénierie du développement durable, observatoire...
Résultat n°19

Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Cote
6150W11
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Audit de l'organisation et du fonctionnement.
Résultat n°20

Élections professionnelles, suivi.
Cote
6150W20
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Élections professionnelles, suivi.
Résultat n°21
Comptabilité du ministère de l'Agriculture.

1 media

Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Cote
261W 230-261W238
 Date
1957-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Agriculture.
Résultat n°22
1774-1775.

1 media

1774-1775.
Cote
A46
 Date
1774-1775.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1774-1775.
Résultat n°23
1724-1749.

1 media

1724-1749.
Cote
A27
 Date
1724-1749.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1724-1749.
Résultat n°24
1780-1781.

1 media

1780-1781.
Cote
A50
 Date
1780-1781.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1780-1781.
Résultat n°25

Nouvelles missions.
Cote
6150W9
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Organisation des missions.
  • Nouvelles missions.
Résultat n°26
1778-1782.

1 media

1778-1782.
Cote
A30
 Date
1778-1782.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1778-1782.
Résultat n°27
1699-1708.

1 media

1699-1708.
Cote
A24
 Date
1699-1708.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Déclarations.
  • 1699-1708.
Résultat n°28
1775-1779.

1 media

1775-1779.
Cote
A17
 Date
1775-1779.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1775-1779.
Résultat n°29

Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.
Cote
6150W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Suivi des services.
  • Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...
Résultat n°30
1744-1747.

1 media

1744-1747.
Cote
A39
 Date
1744-1747.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1744-1747.
Résultat n°31
Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.

1 media

Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions royales et copies d'actes royaux.
Cote
A54
 Date
1559-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Règlements, arrêts et ordonnances émanant de juridictions...
Résultat n°32
1773-1776.

1 media

1773-1776.
Cote
A13
 Date
1773-1776.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1773-1776.
Résultat n°33
Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.

1 media

Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Cote
111W 1-111W28
 Date
1936-1942
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, PIECE COMPTABLE, BUDGET

  • Contexte : Comptabilité du ministère de l'Education Nationale.
Résultat n°34

Arrêtés originaux.
Cote
6150W5
 Date
2010-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Activités et missions.
  • Arrêtés originaux.
Résultat n°35

Bilans sociaux internes.
Cote
6150W16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Bilans sociaux internes.
Résultat n°36
1621-1704.

1 media

1621-1704.
Cote
A33
 Date
1621-1704.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1621-1704.
Résultat n°37

Organigrammes.
Cote
6150W17
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Création et suivi.
  • Gestion des ressources humaines.
  • Organigrammes.
Résultat n°38
1705-1721.

1 media

1705-1721.
Cote
A34
 Date
1705-1721.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Arrêts du Conseil d’État.
  • 1705-1721.
Résultat n°39
1561-1759.

1 media

1561-1759.
Cote
A12
 Date
1561-1759.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1561-1759.
Résultat n°40
1709-1711.

1 media

1709-1711.
Cote
A6
 Date
1709-1711.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1709-1711.