ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°2		Aide sociale à l'enfance.	Cote 6100W/5	Date 1997-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,... Dossiers d'activité par domaine, suivi. Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°3	1 media	Recrutement.	Cote 496W92	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Recrutement.
Résultat n°4	1 media	7e et 8e allocations.	Cote 496W141	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1964. Décisions. 7e et 8e allocations.
Résultat n°5	1 media	Matériel.	Cote 496W378	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Matériel.
Résultat n°6	1 media	Comité de suivi des recommandations d'audit.	Cote 5053W5	Date 2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Direction des services du conseil général. Inspection générale. Missions par domaine. Audit interne. Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°7	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°8	1 media	Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).	Cote 5053W19	Date 2013-2015â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Aménagement du territoire, mobilité et développement. Aménagement du territoire. Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes... Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°9	1 media	Instructions. Comptabilité. Journées d'études.	Cote 2223W 1-2223W43	Date 1851-1981	Lieu -	Type de document CIRCULAIRE, STATISTIQUE
		Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Résultat n°10	1 media	Communication.	Cote 5053W66	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon. Création du nouveau Rhône. Communication.
Résultat n°11	1 media	27 septembre.	Cote 496W341	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 27 septembre.
Résultat n°12	1 media	Vie associative.	Cote 5053W50	Date 2013â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Vie associative.
Résultat n°13	1 media	25 octobre.	Cote 496W342	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 25 octobre.
Résultat n°14	1 media	Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.	Cote 5053W31	Date [2014]â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Manifestations culturelles. Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°15	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°16	1 media	Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.	Cote 5053W63	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon. Création du nouveau Rhône. Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°17	1 media	141e séance (13 mai).	Cote 496W230	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 141e séance (13 mai).
Résultat n°18	1 media	Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.	Cote 5059W22	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Dossiers d'affaires. Solidarités, personnes handicapées. Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°19	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°20	1 media	Janvier 2009 - décembre 2011.	Cote 5097W/27	Date 2009-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Comité technique paritaire. Procès-verbaux. Janvier 2009 - décembre 2011.
Résultat n°21		Culture.	Cote 6266W/20	Date 2019-2020	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation Culture.
Résultat n°22	1 media	Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).	Cote 496W52	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°23	1 media	Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).	Cote 5020W8	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Présidence du Conseil général du Rhône. Dossiers d'affaire. Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°24	1 media	150e séance (29 juillet).	Cote 496W239	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 150e séance (29 juillet).
Résultat n°25	1 media	30 septembre.	Cote 496W333	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1965. 30 septembre.
Résultat n°26	1 media	Direction de la vie autonome à domicile	Cote 5053W16	Date 2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Solidarités. Direction de la vie autonome à domicile
Résultat n°27	1 media	120e séance (29 octobre).	Cote 496W227	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1965. 120e séance (29 octobre).
Résultat n°28	1 media	Action sociale : notes, rapports, correspondance.	Cote 5020W/12	Date 2003-2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du... Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Résultat n°29	1 media	Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.	Cote 4981W/3	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et... Conseil technique et social. Office Français de l'Immigration et de l'Intégration...
Résultat n°30	1 media	Aménagements.	Cote 5053W42	Date 2013-2014	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Établissements culturels. Établissements relevant du conseil général. Musée des confluences (MDC). Construction. Aménagements.
Résultat n°31	1 media	Octobre 1962-avril 1963.	Cote 496W43	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de départ du courrier. Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°32	1 media	Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.	Cote 5053W32	Date [2014]	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Culture et éducation. Culture. Établissements culturels. Subventions aux établissements culturels dans le département...
Résultat n°33	1 media	27 septembre 2012 - 31 février 2013.	Cote 5097W/8	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Commission administrative paritaire. Dossiers de séance. 27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Résultat n°34	1 media	1ère à 8e allocation.	Cote 496W202	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Aide aux personnes âgées. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1965. 1ère à 8e allocation.
Résultat n°35		Communication institutionnelle.	Cote 6266W/1	Date 1988-2018	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation Communication institutionnelle.
Résultat n°36	1 media	n° 39-73.	Cote 496W111	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Déménagement. 1964. n° 39-73.
Résultat n°37	1 media	Entretien.	Cote 496W374	Date 1962-1966	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Entretien.
Résultat n°38	1 media	24 janvier.	Cote 496W269	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 24 janvier.
Résultat n°39	1 media	Mai-juillet 1962.	Cote 496W194	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Mai-juillet 1962.
Résultat n°40	1 media	29 septembre - 17 décembre 2009.	Cote 5097W/19	Date 2009	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Comité technique paritaire. Dossiers de séance. 29 septembre - 17 décembre 2009.
Résultat n°41	1 media	5e allocation.	Cote 496W123	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 5e allocation.
Résultat n°42	1 media	155e séance (7 octobre).	Cote 496W244	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 155e séance (7 octobre).
Résultat n°43	1 media	149e séance (22 juillet).	Cote 496W238	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 149e séance (22 juillet).
Résultat n°44	1 media	22 novembre.	Cote 496W265	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 22 novembre.
Résultat n°45	1 media	8e allocation.	Cote 496W132	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1963. 8e allocation.
Résultat n°46	1 media	Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).	Cote 496W59	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 5285 à 5855 (septembre 1963).
Résultat n°47	1 media	27 juin - 28 novembre 2013.	Cote 5097W/10	Date 2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Commission administrative paritaire. Dossiers de séance. 27 juin - 28 novembre 2013.
Résultat n°48	1 media	22 décembre 2011 - 8 mars 2012.	Cote 5097W/6	Date 2011-2012	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Commission administrative paritaire. Dossiers de séance. 22 décembre 2011 - 8 mars 2012.
Résultat n°49	1 media	7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.	Cote 5097W/30	Date 2010-2011	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail... 7 janvier 2010 - 1er décembre 2011.
Résultat n°50	1 media	Mission qualité.	Cote 5053W8	Date 2008-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Direction des services du conseil général. Inspection générale. Missions par domaine. Mission qualité.
Résultat n°51	1 media	Recherche de fonds.	Cote 496W361	Date 1963-1968	Lieu BRIGNAIS, VOURLES (ROUTE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Centre de Brignais. Recherche de fonds.
Résultat n°52	1 media	n° 1-170.	Cote 496W183	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Subventions d'installation aux inactifs. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1964. n° 1-170.
Résultat n°53	1 media	11 février - 10 juin 2010.	Cote 5097W/3	Date 2010	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Commission administrative paritaire. Dossiers de séance. 11 février - 10 juin 2010.
Résultat n°54	1 media	1ère à 6e allocation.	Cote 496W148	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1965. Décisions. 1ère à 6e allocation.
Résultat n°55	1 media	n° 1-12405.	Cote 496W165	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Subventions d'installation aux actifs. Enregistrement des dossiers. n° 1-12405.
Résultat n°56	1 media	6 septembre.	Cote 496W261	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 6 septembre.
Résultat n°57	1 media	Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du département.	Cote 5059W24	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Dossiers d'affaires. Compagnie nationale du Rhône (CNR), actionnariat du...
Résultat n°58	1 media	Infrastructures routières.	Cote 5053W23	Date 2013-2015â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Mise en œuvre des politiques publiques. Aménagement du territoire, mobilité et développement. Infrastructures et mobilité. Infrastructures routières.
Résultat n°59	1 media	165e séance (3 mars).	Cote 496W255	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 165e séance (3 mars).
Résultat n°60	1 media	Compression des effectifs.	Cote 496W99	Date 1965-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Liquidation du Service départemental. Compression des effectifs.
Résultat n°61	1 media	1966.	Cote 496W191	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Indemnités particulières. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1966.
Résultat n°62	1 media	156e séance (21 octobre).	Cote 496W245	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 156e séance (21 octobre).
Résultat n°63	1 media	Gestion.	Cote 496W91	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Gestion.
Résultat n°64	1 media	Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).	Cote 496W54	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 2376 à 3069 (juin-juillet 1963).
Résultat n°65	1 media	1963.	Cote 496W159	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Reclassement professionnel. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1963.
Résultat n°66	1 media	7 février.	Cote 496W271	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 7 février.
Résultat n°67	1 media	Cartographie des risques.	Cote 5053W9	Date 2013-2014â	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des... Direction des services du conseil général. Inspection générale. Missions par domaine. Cartographie des risques.
Résultat n°68	1 media	7 juin 1966-18 mai 1967.	Cote 496W218	Date 1966-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Attribution des indemnités. 7 juin 1966-18 mai 1967.
Résultat n°69	1 media	Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes ; communication ; relations avec l'État ; Contrat de projet Etat-Région (CPER).	Cote 5020W6	Date 2013-2015	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par... Présidence du Conseil général du Rhône. Dossiers d'affaire. Fonctionnement du Conseil général ; aides aux communes...
Résultat n°70	1 media	Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.	Cote 496W359	Date 1964-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Activités. Placement des rapatriés âgés en maison de retraite.
Résultat n°71	1 media	5 novembre.	Cote 496W322	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1964. 5 novembre.
Résultat n°72	1 media	26 septembre - 19 décembre 2013.	Cote 5097W/24	Date 2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires. Comité technique paritaire. Dossiers de séance. 26 septembre - 19 décembre 2013.
Résultat n°73	1 media	8e à 17e allocation.	Cote 496W201	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Aide aux personnes âgées. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1964. 8e à 17e allocation.
Résultat n°74	1 media	20 avril.	Cote 496W346	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1967. 20 avril.
Résultat n°75		Pilotage de la structure.	Cote 6100W/1	Date 1994-2021	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,... Pilotage de la structure.
Résultat n°76	1 media	3 décembre.	Cote 496W325	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1964. 3 décembre.
Résultat n°77	1 media	20 août.	Cote 496W289	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 20 août.
Résultat n°78	1 media	114e séance (10 septembre).	Cote 496W222	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1965. 114e séance (10 septembre).
Résultat n°79	1 media	13 février.	Cote 496W306	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1964. 13 février.
Résultat n°80	1 media	Secours mensuels.	Cote 496W197	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Secours mensuels.

Résultats de la recherche

162e séance (20 janvier).

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Comité de suivi des recommandations d'audit.

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