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  • 1

    Du 16 au 23 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    5675W/21

    • Contexte : Juge aux affaires familiales, non conciliation : minutes...

    • Du 16 au 23 juin 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  • 2
    Éléments biographiques.

    1 media

    Éléments biographiques.

    Date

    XIXe s.

    Cote

    317J12

    • Contexte : André Vessot, militant CFDT.

    • Archives familiales.
    • Jean Louis Isaac Tardy.
    • Éléments biographiques.

    Producteur :

    André Vessot et sa famille

  • 3

    Du 2 au 6 octobre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    5675W/30

    • Contexte : Juge aux affaires familiales, non conciliation : minutes...

    • Du 2 au 6 octobre 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  • 4
    Du 21 au 29 avril 1988.

    1 media

    Du 21 au 29 avril 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5472W/10

    • Contexte : Juge aux affaires familiales, ordonnances de non conciliation...

    • Du 21 au 29 avril 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  • 5
    Statuts et règlement intérieur.

    1 media

    Statuts et règlement intérieur.

    Date

    1920-1930

    Cote

    317J25

    • Contexte : André Vessot, militant CFDT.

    • Documents syndicaux.
    • Corporation des employés de la soierie lyonnaise.
    • Statuts et règlement intérieur.

    Producteur :

    André Vessot et sa famille

  • 6

    2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5560W/3

    • Contexte : Affaires civiles : dossiers de suivis et dossiers thématiques.

    • Nationalité : dossiers individuels.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  • 7

    2006-2012.

    Date

    2006-2012

    Cote

    5560W/18

    • Contexte : Affaires civiles : dossiers de suivis et dossiers thématiques.

    • Mineurs : dossiers individuels.
    • 2006-2012.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  • 8

    2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5560W/3

    • Contexte : Affaires civiles : dossiers de suivis et dossiers thématiques.

    • Nationalité : dossiers individuels.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  • 9

    Du 22 au 31 mars 1989.

    Date

    1989

    Cote

    5675W/12

    • Contexte : Juge aux affaires familiales, non conciliation : minutes...

    • Du 22 au 31 mars 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  • 10

    Du 1er au 31 août 1989.

    Date

    1989

    Cote

    5676W/10

    • Contexte : Juge aux affaires familiales : minutes des ordonnances...

    • Du 1er au 31 août 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil