Filtrer les résultats
Multimédias
  • 125
  • 42
Nom de l'inventaire
  • 37
  • 33
  • 33
  • 15
  • 13
Afficher plus
Producteurs
  • 33
  • 8
  • 6
  • 3
Sujets
  • 167
  • 125
  • 125
  • 125
  • 117
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 164
Typologies
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

167 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juin à octobre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/2

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Juin à octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  2. Résultat n°2

    Janvier à mai.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/1

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Janvier à mai.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  3. Résultat n°3

    Novembre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    6250W/3

    • Contexte : 6250W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Novembre à décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementales des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Commission locale d'amélioration de l'habitat

  4. Résultat n°4

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    6249W1

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2002.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  5. Résultat n°5

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    6249W2

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2003.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  6. Résultat n°6

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    6249W3

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2004.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  7. Résultat n°7

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    6249W4

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2005.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  8. Résultat n°8
    2006.

    1 media

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    5897W/25

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  9. Résultat n°9
    Statistiques mensuelles.

    1 media

    Statistiques mensuelles.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/33

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Statistiques mensuelles.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  10. Résultat n°10
    Dossiers individuels.

    1 media

    Dossiers individuels.

    Date

    2006-2010

    Cote

    5897W/32

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  11. Résultat n°11

    2006.

    Date

    2006

    Cote

    6249W5

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  12. Résultat n°12
    Août-décembre.

    1 media

    Août-décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/27

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Août-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13

    M-SAM.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/5

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • M-SAM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  14. Résultat n°14
    Octobre-novembre.

    1 media

    Octobre-novembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/5

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Octobre-novembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    Décembre.

    1 media

    Décembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/6

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16

    SON-Z.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/6

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • SON-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  17. Résultat n°17

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    6249W6

    • Contexte : 6249W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2007.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service habitat et renouvellement urbain / Unité Amélioration de l'habitat privé

  18. Résultat n°18

    CUE-G.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/3

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • CUE-G.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  19. Résultat n°19

    H-L.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/4

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • H-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  20. Résultat n°20
    Janvier-juillet.

    1 media

    Janvier-juillet.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/26

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2007.
    • Janvier-juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  21. Résultat n°21
    Janvier-février.

    1 media

    Janvier-février.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/1

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Janvier-février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  22. Résultat n°22

    BENM-CLA.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/2

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • BENM-CLA.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  23. Résultat n°23
    Mars-avril.

    1 media

    Mars-avril.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/2

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Mars-avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  24. Résultat n°24

    ABA-BENH.

    Date

    2007

    Cote

    5801W/1

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2007.
    • ABA-BENH.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  25. Résultat n°25
    Mai-juin.

    1 media

    Mai-juin.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/3

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  26. Résultat n°26
    Juillet-septembre.

    1 media

    Juillet-septembre.

    Date

    2007

    Cote

    5897W/4

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2007.
    • Juillet-septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  27. Résultat n°27
    N° 738-847.

    1 media

    N° 738-847.

    Date

    2008

    Cote

    5150W3

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 738-847.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  28. Résultat n°28
    N° 271-407.

    1 media

    N° 271-407.

    Date

    2008

    Cote

    5150W1

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 271-407.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  29. Résultat n°29
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/11

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  30. Résultat n°30

    A-BEL.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/7

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • A-BEL.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  31. Résultat n°31

    BEN-FER.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/8

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • BEN-FER.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  32. Résultat n°32
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/28

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  33. Résultat n°33
    N° 1248-1350.

    1 media

    N° 1248-1350.

    Date

    2008

    Cote

    5150W6

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 1248-1350.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  34. Résultat n°34

    M-SAM.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/10

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • M-SAM.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  35. Résultat n°35

    FIA-L.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/9

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • FIA-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  36. Résultat n°36

    Instance technique territorialisée Logement (ITTL) de Saint-Fons : procès-verbaux.

    Date

    2008-2013

    Cote

    5801W/33

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Instance technique territorialisée Logement (ITTL)...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  37. Résultat n°37
    Novembre-décembre.

    1 media

    Novembre-décembre.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/12

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Novembre-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  38. Résultat n°38
    Juillet-août.

    1 media

    Juillet-août.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/10

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Juillet-août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  39. Résultat n°39
    N° 855-972.

    1 media

    N° 855-972.

    Date

    2008

    Cote

    5150W4

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 855-972.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  40. Résultat n°40
    Mai-juin.

    1 media

    Mai-juin.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/9

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  41. Résultat n°41
    2008-2011.

    1 media

    2008-2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5894W/1

    • Contexte : 5894W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008-2011.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  42. Résultat n°42
    N° 414-536.

    1 media

    N° 414-536.

    Date

    2008

    Cote

    5150W2

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 414-536.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  43. Résultat n°43
    Janvier.

    1 media

    Janvier.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/7

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  44. Résultat n°44
    Février-avril.

    1 media

    Février-avril.

    Date

    2008

    Cote

    5897W/8

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2008.
    • Février-avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  45. Résultat n°45
    N° 1124-1240.

    1 media

    N° 1124-1240.

    Date

    2008

    Cote

    5150W5

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2008.
    • N° 1124-1240.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  46. Résultat n°46

    T-Z.

    Date

    2008

    Cote

    5801W/11

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2008.
    • T-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  47. Résultat n°47

    A.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/12

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  48. Résultat n°48
    N° 1777-1789.

    1 media

    N° 1777-1789.

    Date

    2009

    Cote

    5150W14

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1777-1789.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  49. Résultat n°49
    N° 1601-1763.

    1 media

    N° 1601-1763.

    Date

    2009

    Cote

    5150W13

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1601-1763.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  50. Résultat n°50
    N° 2-210.

    1 media

    N° 2-210.

    Date

    2009

    Cote

    5150W7

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 2-210.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  51. Résultat n°51

    N-S.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/16

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • N-S.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  52. Résultat n°52

    B-C.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/13

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • B-C.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  53. Résultat n°53
    Septembre-octobre.

    1 media

    Septembre-octobre.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/17

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Septembre-octobre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  54. Résultat n°54
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/29

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  55. Résultat n°55
    N° 773-935.

    1 media

    N° 773-935.

    Date

    2009

    Cote

    5150W10

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 773-935.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  56. Résultat n°56
    N° 1084-1225.

    1 media

    N° 1084-1225.

    Date

    2009

    Cote

    5150W11

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1084-1225.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  57. Résultat n°57

    K-M.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/15

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • K-M.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  58. Résultat n°58
    N° 1234-1381.

    1 media

    N° 1234-1381.

    Date

    2009

    Cote

    5150W12

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 1234-1381.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  59. Résultat n°59
    Juillet-août.

    1 media

    Juillet-août.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/16

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Juillet-août.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  60. Résultat n°60

    D-J.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/14

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • D-J.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  61. Résultat n°61
    Mars-avril.

    1 media

    Mars-avril.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/14

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Mars-avril.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  62. Résultat n°62
    Mai-juin.

    1 media

    Mai-juin.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/15

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  63. Résultat n°63
    Janvier-février.

    1 media

    Janvier-février.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/13

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Janvier-février.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  64. Résultat n°64
    Novembre-décembre.

    1 media

    Novembre-décembre.

    Date

    2009

    Cote

    5897W/18

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2009.
    • Novembre-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  65. Résultat n°65
    N° 542-766.

    1 media

    N° 542-766.

    Date

    2009

    Cote

    5150W9

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 542-766.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  66. Résultat n°66
    N° 219-393.

    1 media

    N° 219-393.

    Date

    2009

    Cote

    5150W8

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2009.
    • N° 219-393.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  67. Résultat n°67

    T-Z.

    Date

    2009

    Cote

    5801W/17

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2009.
    • T-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  68. Résultat n°68
    N° 329-485.

    1 media

    N° 329-485.

    Date

    2010

    Cote

    5150W16

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 329-485.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  69. Résultat n°69

    F-L.

    Date

    2010

    Cote

    5801W/20

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2010.
    • F-L.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  70. Résultat n°70
    Août-septembre.

    1 media

    Août-septembre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/23

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Août-septembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  71. Résultat n°71
    Juillet.

    1 media

    Juillet.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/22

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Juillet.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  72. Résultat n°72
    Janvier.

    1 media

    Janvier.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/19

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Janvier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  73. Résultat n°73
    N° 678-856.

    1 media

    N° 678-856.

    Date

    2010

    Cote

    5150W17

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 678-856.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  74. Résultat n°74
    N° 1381-1550.

    1 media

    N° 1381-1550.

    Date

    2010

    Cote

    5150W20

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 1381-1550.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  75. Résultat n°75
    N° 161-318.

    1 media

    N° 161-318.

    Date

    2010

    Cote

    5150W15

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 161-318.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  76. Résultat n°76
    N° 1750-1905.

    1 media

    N° 1750-1905.

    Date

    2010

    Cote

    5150W21

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 1750-1905.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)

  77. Résultat n°77

    A.

    Date

    2010

    Cote

    5801W/18

    • Contexte : 5801W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Vénissieux,...

    • Fonds de Solidarité Logement Maintien : dossiers des...
    • 2010.
    • A.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Vénissieux

  78. Résultat n°78
    Mai-juin.

    1 media

    Mai-juin.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/21

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Impayés ».
    • 2010.
    • Mai-juin.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  79. Résultat n°79
    Juin-décembre.

    1 media

    Juin-décembre.

    Date

    2010

    Cote

    5897W/31

    • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Commission « Recours ».
    • Ordres du jour.
    • 2010.
    • Juin-décembre.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  80. Résultat n°80
    N° 1237-1372.

    1 media

    N° 1237-1372.

    Date

    2010

    Cote

    5150W19

    • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2010.
    • N° 1237-1372.

    Producteur :

    Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS)