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30 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°3

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°4
Brigades vertes.

1 media

Brigades vertes.
Cote
4392W 1-4392W3
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Brigades vertes.
Résultat n°5
Recueil des actes administratifs.

1 media

Recueil des actes administratifs.
Cote
2843W 1-2843W8
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document
TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Recueil des actes administratifs.
Résultat n°6

Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Cote
4527W41
 Date
1990
 Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Bessenay, déviation d'un chemin d'accès.
Résultat n°7

Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin rural au lieu-dit « Le Carra ».
Cote
4527W46
 Date
1988
 Lieu
DENICE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Denicé, projet d'aliénation d'une section du chemin...
Résultat n°8

Duerne, projets d'aménagement.
Cote
4527W48
 Date
1982-1988
 Lieu
DUERNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Duerne, projets d'aménagement.
Résultat n°9
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
2335W 1-2335W27
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, TEXTE OFFICIEL

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°10

Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.
Cote
4527W45
 Date
1987
 Lieu
COURZIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Courzieu, déviation du chemin rural du Dalaire.
Résultat n°11

Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W54
 Date
1986
 Lieu
LONGESSAIGNE (RHONE, FRANCE), MONTROTTIER (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Longessaigne et Montrottier, aliénation de chemins...
Résultat n°12

Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Cote
4527W42
 Date
1985
 Lieu
BRULLIOLES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Brullioles, projet d'aliénation de chemins ruraux.
Résultat n°13

Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin rural.
Cote
4527W47
 Date
1985
 Lieu
DOMMARTIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Dommartin, projet d'aliénation et déviation d'un chemin...
Résultat n°14

Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme ».
Cote
4527W67
 Date
1985
 Lieu
SARCEY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Aménagements communaux confiés à la Direction départementale...
  • Opérations classées par commune.
  • Sarcey, projet de déviation du chemin rural « La Charme...
Résultat n°15

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).
Cote
2552W 1-2552W18
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°16

Électrification rurale.
Cote
2551W 1-2551W124
 Date
1964-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Électrification rurale.
Résultat n°17
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).

1 media

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER).
Cote
2167W 1-2167W110
 Date
1967-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
Résultat n°18
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4842W 1-4842W12
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°19
Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.

1 media

Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt et du secteur du centre Beaujolais.
Cote
2564W 1-2564W125
 Date
1965-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Alimentation en eau potable du canton du Bois-d'Oingt...
Résultat n°20
Équipement rural.

1 media

Équipement rural.
Cote
2569W 1-2569W56
 Date
1967-1983
 Lieu - Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE

  • Contexte : Équipement rural.