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257 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cabinet du président du conseil général.

Date

1988-1995

Cote

3462W 1-3462W28

Résultat n°2

Relations publiques.

Date

1990-1994

Cote

3366W 1-3366W42

Résultat n°3

District urbain de Villefranche-sur-Saône, syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM).

Date

1980-1989

Cote

67DEM 1-109

Résultat n°4

Développement social et urbain.

Date

1983-1988

Cote

2874W 1-2874W12

Résultat n°5
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1987

Cote

2130W 1-2130W3

Résultat n°6
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1977-1986

Cote

2129W 1-2129W4

Résultat n°7
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1979-1986

Cote

2131W 1-2131W4

Résultat n°8
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

Date

1972-1986

Cote

1920W 1-1920W48

Résultat n°9
Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

1 media

Aménagements des communes et syndicats intercommunaux.

Date

1976-1986

Cote

1917W 1-1917W38

Résultat n°10
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1986

Cote

2139W 1-2139W3

Résultat n°11
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1978-1986

Cote

2137W 1-2137W3

Résultat n°12
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1986

Cote

2136W 1-2136W3

Résultat n°13
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1978-1985

Cote

2134W 1-2134W2

Résultat n°14
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1985

Cote

2132W 1-2132W3

Résultat n°15
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1985

Cote

2138W 1-2138W3

Résultat n°16
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1985

Cote

2133W 1-2133W4

Résultat n°17
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1980-1985

Cote

2135W 1-2135W3

Résultat n°18
Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1980-1982).

1 media

Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

4296W191

Résultat n°19

Communauté urbaine de Lyon (COURLY).

Date

1967-1982

Cote

2579W 1-2579W19

Résultat n°20
Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1969-1980).

1 media

Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1969-1980).

Date

1969-1980

Cote

4296W193

Résultat n°21
Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

1 media

Limites départementales, cantonales et communales, fusion de communes. Syndicats intercommunaux.

Date

1954-1980

Cote

1498W 1-1498W21

Résultat n°22

Administration générale du département.

Date

1970-1980

Cote

1565W 1-1565W28

Résultat n°23
Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1966-1970).

1 media

Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1966-1970).

Date

1966-1970

Cote

4296W192

Résultat n°24
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E14

Résultat n°25
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E22

Résultat n°26
Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

1 media

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E156

Résultat n°27
Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

1 media

Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E13

Résultat n°28
2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).

1 media

2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).

Date

1701-1800, XVIIIe

Cote

2E27/1-2E27/2

Résultat n°29
Plans terriers.

1 media

Plans terriers.

Date

XVIIIe siècle

Cote

2E169

Résultat n°30
Droits de franc-fief.

1 media

Droits de franc-fief.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E130

Résultat n°31
Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

1 media

Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

Date

1789-1800

Cote

35L 1-35L47

Résultat n°32
Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

1 media

Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E113

Résultat n°33
Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

1 media

Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E24

Résultat n°34
Montanay.

1 media

Montanay.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E23

Résultat n°35
Droits dus par la confrérie.

1 media

Droits dus par la confrérie.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E171

Résultat n°36
Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

1 media

Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

Date

XVIIe-XVIIIe s.

Cote

2E115

Résultat n°37
Droits sur les prés fauchés.

1 media

Droits sur les prés fauchés.

Date

1787-1797

Cote

2E125

Résultat n°38
District de Lyon-Ville.

1 media

District de Lyon-Ville.

Date

1790-1796

Cote

2L 1-2L155

Résultat n°39
District de Lyon-Campagne.

1 media

District de Lyon-Campagne.

Date

1790-1796

Cote

3L 1-3L180

Résultat n°40
District de Villefranche.

1 media

District de Villefranche.

Date

1790-1796

Cote

4L 1-4L79