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1 334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1992-1993.

    1 media

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5988W24

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  2. Résultat n°2
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    5988W23

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  3. Résultat n°3
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    5988W22

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  4. Résultat n°4
    1989.

    1 media

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    5988W21

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  5. Résultat n°5
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    5988W20

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  6. Résultat n°6
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5988W19

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  7. Résultat n°7
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    5988W18

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  8. Résultat n°8
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5988W17

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  9. Résultat n°9
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    5988W16

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  10. Résultat n°10
    1982-1983.

    1 media

    1982-1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5988W15

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1982-1983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  11. Résultat n°11
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    5988W14

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1981.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  12. Résultat n°12
    Bilans d'exécution budgétaire.

    1 media

    Bilans d'exécution budgétaire.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5928W/8

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Bilans d'exécution budgétaire.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  13. Résultat n°13
    Demandes budgétaires.

    1 media

    Demandes budgétaires.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5928W/7

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Demandes budgétaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  14. Résultat n°14
    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    1 media

    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    Date

    2006

    Cote

    5928W/6

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  15. Résultat n°15
    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    1 media

    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5928W/5

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  16. Résultat n°16
    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    1 media

    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Date

    1998-2002

    Cote

    5928W/4

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  17. Résultat n°17
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5928W/3

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  18. Résultat n°18
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5928W/2

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  19. Résultat n°19
    1998-2005.

    1 media

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    5928W/1

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  20. Résultat n°20
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21
    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    1 media

    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/41

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  22. Résultat n°22
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/39

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24
    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    1 media

    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    Date

    1998-2002

    Cote

    4998W/38

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/37

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/36

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/35

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/33

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  30. Résultat n°30
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/32

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32
    Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4998W/30

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/29

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/28

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/27

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/26

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/25

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/24

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39
    Boite 7.

    1 media

    Boite 7.

    Cote

    4998W/23

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/22

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)