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1 334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1992-1993.

    1 media

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    5988W24

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  2. Résultat n°2
    1991.

    1 media

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    5988W23

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1991.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  3. Résultat n°3
    1990.

    1 media

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    5988W22

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1990.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  4. Résultat n°4
    1989.

    1 media

    1989.

    Date

    1989

    Cote

    5988W21

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1989.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  5. Résultat n°5
    1988.

    1 media

    1988.

    Date

    1988

    Cote

    5988W20

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1988.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  6. Résultat n°6
    1987.

    1 media

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5988W19

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  7. Résultat n°7
    1986.

    1 media

    1986.

    Date

    1986

    Cote

    5988W18

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1986.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  8. Résultat n°8
    1985.

    1 media

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    5988W17

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1985.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  9. Résultat n°9
    1984.

    1 media

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    5988W16

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1984.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  10. Résultat n°10
    1982-1983.

    1 media

    1982-1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5988W15

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1982-1983.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  11. Résultat n°11
    1981.

    1 media

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    5988W14

    • Contexte : 5988W - Direction départementale de la sécurité publique...

    • Registres comptables des services payés.
    • 1981.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la sécurité publique

  12. Résultat n°12
    Bilans d'exécution budgétaire.

    1 media

    Bilans d'exécution budgétaire.

    Date

    2008-2011

    Cote

    5928W/8

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Bilans d'exécution budgétaire.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  13. Résultat n°13
    Demandes budgétaires.

    1 media

    Demandes budgétaires.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5928W/7

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Demandes budgétaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  14. Résultat n°14
    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    1 media

    Contrôle du service administratif régional (SAR) de Lyon par la Cour des Comptes.

    Date

    2006

    Cote

    5928W/6

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Contrôle du service administratif régional (SAR) de...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  15. Résultat n°15
    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    1 media

    Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et 166 (justice judiciaire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5928W/5

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Programmes 101 (accès au droit et à la justice) et...

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  16. Résultat n°16
    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    1 media

    Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Date

    1998-2002

    Cote

    5928W/4

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Dépenses de fonctionnement : ratios d'analyse.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  17. Résultat n°17
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5928W/3

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  18. Résultat n°18
    2005-2006.

    1 media

    2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5928W/2

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 2005-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  19. Résultat n°19
    1998-2005.

    1 media

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    5928W/1

    • Contexte : 5928W - Cour d'appel de Lyon - Contrôle budgétaire

    • Comptes rendus.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Service administratif régional

  20. Résultat n°20
    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    1 media

    Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299) et syndicat mixte départemental eau et assainissement (SMDEA) (n°2002-301).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/42

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Haute-Savoie : office de tourisme de Samoëns (n° 2004-299)...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  21. Résultat n°21
    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    1 media

    Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Date

    1993-2001

    Cote

    4998W/41

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Savoie : CHU de Bourg-Saint-Maurice (n° 2004-072).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  22. Résultat n°22
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/40

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  23. Résultat n°23
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/39

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  24. Résultat n°24
    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    1 media

    Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion (n° 2003-037) et examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-374).

    Date

    1998-2002

    Cote

    4998W/38

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Association/société ASVEL basket.
    • Examen de la gestion (n° 2003-036), examen de la gestion...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  25. Résultat n°25
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/37

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  26. Résultat n°26
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/36

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  27. Résultat n°27
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/35

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  28. Résultat n°28
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/34

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion (n° 2004-548).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  29. Résultat n°29
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/33

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  30. Résultat n°30
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/32

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  31. Résultat n°31
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/31

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Communauté urbaine de Lyon (COURLY).
    • Examen de la gestion et juridictionnel (n° 2003-077)
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  32. Résultat n°32
    Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen de la gestion et juridictionnel.

    Date

    1995-2000

    Cote

    4998W/30

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Rhône.
    • Villefranche-sur-Saône (n° 2004-145 et 2004-494), examen...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  33. Résultat n°33
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/29

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  34. Résultat n°34
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/28

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  35. Résultat n°35
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/27

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  36. Résultat n°36
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/26

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  37. Résultat n°37
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/25

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  38. Résultat n°38
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/24

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Société équipement Loire (n° 2004-357).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  39. Résultat n°39
    Boite 7.

    1 media

    Boite 7.

    Cote

    4998W/23

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 7.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  40. Résultat n°40
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/22

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  41. Résultat n°41
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/21

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  42. Résultat n°42
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/20

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  43. Résultat n°43
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/19

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  44. Résultat n°44
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/18

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  45. Résultat n°45
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/17

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • CHU de Saint-Etienne (n° 2003-355).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  46. Résultat n°46
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/16

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  47. Résultat n°47
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/15

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Loire.
    • Montbrison (n° 2004-598).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  48. Résultat n°48
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/14

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  49. Résultat n°49
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/13

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  50. Résultat n°50
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/12

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  51. Résultat n°51
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/10

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  52. Résultat n°52
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/9

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Université Pierre Mendès-France - Grenoble (n°2004-756),...
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  53. Résultat n°53
    Boite 6.

    1 media

    Boite 6.

    Cote

    4998W/8

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 6.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  54. Résultat n°54
    Boite 5.

    1 media

    Boite 5.

    Cote

    4998W/7

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 5.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  55. Résultat n°55
    Boite 4.

    1 media

    Boite 4.

    Cote

    4998W/6

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 4.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  56. Résultat n°56
    Boite 3.

    1 media

    Boite 3.

    Cote

    4998W/5

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 3.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  57. Résultat n°57
    Boite 2.

    1 media

    Boite 2.

    Cote

    4998W/4

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 2.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  58. Résultat n°58
    Boite 1.

    1 media

    Boite 1.

    Cote

    4998W/3

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Société d'aménagement de l'Alpe d'Huez (n° 2004-264).
    • Boite 1.

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  59. Résultat n°59
    Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511 et 2002-511 bis).

    1 media

    Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511 et 2002-511 bis).

    Date

    1991-2000

    Cote

    4998W/2

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Isère.
    • Syndicat intercommunal du canton de l'Oisans (N° 2002-511...

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  60. Résultat n°60
    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    1 media

    Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4998W/1

    • Contexte : 4998W - Chambre régionale des comptes d'Auvergne et...

    • Drôme : Saint-Paul-Trois-Châteaux (n° 2004-171).

    Producteur :

    France. Chambre régionale des comptes (Auvergne-Rhône-Alpes)

  61. Résultat n°61
    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    1 media

    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    Date

    1940-1962

    Cote

    3716W169

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Comptabilité publique.
    • Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés,...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  62. Résultat n°62
    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    1 media

    Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés, instructions. Subventions du Conseil général du Rhône, demandes.

    Date

    1940-1962

    Cote

    3716W169

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Comptabilité publique.
    • Règlement des dépenses publiques, instructions. Marchés,...

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  63. Résultat n°63
    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    1 media

    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Date

    1947-1951

    Cote

    3716W168

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  64. Résultat n°64
    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    1 media

    21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Date

    1947-1951

    Cote

    3716W168

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 21 janvier 1947-31 octobre 1951.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  65. Résultat n°65
    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    1 media

    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    3716W167

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  66. Résultat n°66
    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    1 media

    22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Date

    1945-1947

    Cote

    3716W167

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 22 janvier 1945-21 janvier 1947.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  67. Résultat n°67
    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    1 media

    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    3716W166

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  68. Résultat n°68
    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    1 media

    28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Date

    1942-1945

    Cote

    3716W166

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 28 novembre 1942-22 janvier 1945.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  69. Résultat n°69
    21 février 1941-28 novembre 1942.

    1 media

    21 février 1941-28 novembre 1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    3716W165

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 21 février 1941-28 novembre 1942.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  70. Résultat n°70
    21 février 1941-28 novembre 1942.

    1 media

    21 février 1941-28 novembre 1942.

    Date

    1941-1942

    Cote

    3716W165

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Registres de recettes des titres de perception.
    • 21 février 1941-28 novembre 1942.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  71. Résultat n°71
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  72. Résultat n°72
    Volume 2.

    1 media

    Volume 2.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W164

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 2.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  73. Résultat n°73
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W163

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 1.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  74. Résultat n°74
    Volume 1.

    1 media

    Volume 1.

    Date

    1962-1962

    Cote

    3716W163

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1962.
    • Volume 1.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  75. Résultat n°75
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    3716W162

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1961.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  76. Résultat n°76
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961-1961

    Cote

    3716W162

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1961.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  77. Résultat n°77
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    3716W161

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1960.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  78. Résultat n°78
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960-1960

    Cote

    3716W161

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1960.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  79. Résultat n°79
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959-1959

    Cote

    3716W160

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1959.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)

  80. Résultat n°80
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959-1959

    Cote

    3716W160

    • Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...

    • Administration.
    • Budget et comptabilité
    • Comptes.
    • Journal général des droits des créanciers.
    • 1959.

    Producteur :

    Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)