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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
4 mai-5 juillet 2011.

1 media

4 mai-5 juillet 2011.
Cote
5507W/12
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2011.
  • 4 mai-5 juillet 2011.
2
Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.

1 media

Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
Cote
5623W/3
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 11 avril 1979 au 14 mai 1980.
3
23 mai 2007-26 mai 2008.

1 media

23 mai 2007-26 mai 2008.
Cote
5504W/3
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5504W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Rôle d'audiences : registres.
  • 23 mai 2007-26 mai 2008.
4
26 janvier-30 mars 2010.

1 media

26 janvier-30 mars 2010.
Cote
5507W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2010.
  • 26 janvier-30 mars 2010.
5
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W183
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1978-1980.
6
Du 23 juillet au 30 septembre 2008.

1 media

Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
Cote
5908W/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5908W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • Du 23 juillet au 30 septembre 2008.
7
Novembre 2015.

1 media

Novembre 2015.
Cote
5505W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Novembre 2015.
8
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W186
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
9
Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.

1 media

Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des maladies professionnelles.
Cote
4624W 1-4624W76
 Date
2002-2008
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Contentieux de l'invalidité, de l'inaptitude et des...
10
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
11
23 novembre 2009-25 janvier 2010.

1 media

23 novembre 2009-25 janvier 2010.
Cote
5507W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 23 novembre 2009-25 janvier 2010.
12
Du 5 avril au 17 décembre 1982.

1 media

Du 5 avril au 17 décembre 1982.
Cote
5623W/6
 Date
1982
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5623W - Cour d'appel de Lyon - Chambre de la sécurité...

  • Du 5 avril au 17 décembre 1982.
13
Janvier 2013

1 media

Janvier 2013
Cote
5505W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
14
1978.

1 media

1978.
Cote
6017W16
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6017W - Union de recouvrement pour la sécurité sociale...

  • Activités métiers.
  • Contentieux.
  • Dossiers individuels.
  • Dossiers Travailleurs indépendants (TI).
  • 1978.
15
1977-1978.

1 media

1977-1978.
Cote
5931W195
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1977-1978.
16
1980-1983.

1 media

1980-1983.
Cote
5931W201
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1980-1983.
17
Contentieux de la sécurité sociale.

1 media

Contentieux de la sécurité sociale.
Cote
3636W 1-3636W11
 Date
1947-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Contentieux de la sécurité sociale.
18
24 avril 1989-19 septembre 1995.

1 media

24 avril 1989-19 septembre 1995.
Cote
5597W/3
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5597W - Tribunal des affaires de sécurité sociale -...

  • 24 avril 1989-19 septembre 1995.
19
Juillet 2012.

1 media

Juillet 2012.
Cote
5505W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Juillet 2012.
20
Décembre 2014.

1 media

Décembre 2014.
Cote
5505W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.