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177 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers jugés les 11 et 12 avril 2019.
Cote
6231W/8
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés les 11 et 12 avril 2019.
Résultat n°2

Dossiers jugés le 3 juillet 2019.
Cote
6231W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés le 3 juillet 2019.
Résultat n°3

Dossiers jugés le 5 novembre 2019.
Cote
6231W/10
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés le 5 novembre 2019.
Résultat n°4

Dossiers jugés du 19 au 28 février 2019.
Cote
6231W/7
 Date
2019
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal de grande instance de Lyon : contentieux général.
  • Dossiers jugés du 19 au 28 février 2019.
Résultat n°5

Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Cote
6231W/6
 Date
2018
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés les 23 et 24 mai 2018.
Résultat n°6

Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Cote
6231W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 23 janvier 2017.
Résultat n°7

Lyon : dossiers jugés le 23 mai 2017.
Cote
6231W/3
 Date
2017
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Lyon : dossiers jugés le 23 mai 2017.
Résultat n°8

Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le 1er février 2016.
Cote
6231W/1
 Date
2015-2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Mineurs : dossiers jugés entre le 29 juin 2015 et le...
Résultat n°9
Février 2016.

1 media

Février 2016.
Cote
5505W/7
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Février 2016.
Résultat n°10

Dossiers jugés le 8 juillet 2016.
Cote
6231W/4
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon.
  • Dossiers jugés le 8 juillet 2016.
Résultat n°11

Grenoble : dossiers jugés le 12 octobre 2016.
Cote
6231W/2
 Date
2016
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 6231W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité.
  • Grenoble : dossiers jugés le 12 octobre 2016.
Résultat n°12
Novembre 2015.

1 media

Novembre 2015.
Cote
5505W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Novembre 2015.
Résultat n°13
Décembre 2014.

1 media

Décembre 2014.
Cote
5505W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Décembre 2014.
Résultat n°14
10 février-12 août 2014.

1 media

10 février-12 août 2014.
Cote
5513W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 10 février-12 août 2014.
Résultat n°15
Janvier 2013

1 media

Janvier 2013
Cote
5505W/4
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5505W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • Janvier 2013
Résultat n°16
21 janvier-8 juillet 2013.

1 media

21 janvier-8 juillet 2013.
Cote
5513W/3
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5513W - Tribunal des affaires de Sécurité sociale (TASS)...

  • 21 janvier-8 juillet 2013.
Résultat n°17
4 juin-11 septembre 2013.

1 media

4 juin-11 septembre 2013.
Cote
5507W/17
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2013.
  • 4 juin-11 septembre 2013.
Résultat n°18
12 septembre-31 octobre 2013.

1 media

12 septembre-31 octobre 2013.
Cote
5507W/18
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2013.
  • 12 septembre-31 octobre 2013.
Résultat n°19
5 novembre-31 décembre 2013.

1 media

5 novembre-31 décembre 2013.
Cote
5507W/19
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5507W - Tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS)...

  • 2013.
  • 5 novembre-31 décembre 2013.
Résultat n°20

Du 17 août au 31 octobre 2012.
Cote
6218W/52
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal des affaires de sécurité sociale.
  • Minutes des jugements.
  • Du 17 août au 31 octobre 2012.