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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Assemblées générales.

1 media

Assemblées générales.
Cote
5509W/7
 Date
1992-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Assemblées générales.
Résultat n°2
Actions.

1 media

Actions.
Cote
5509W/12
 Date
2003-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Communication.
  • Actions.
Résultat n°3
Organisation inter-associations.

1 media

Organisation inter-associations.
Cote
5509W/8
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Organisation inter-associations.
Résultat n°4
Ressources humaines.

1 media

Ressources humaines.
Cote
5509W/9
 Date
1994-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Ressources humaines.
Résultat n°5
2008-2014.

1 media

2008-2014.
Cote
5509W/11
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Rapports d'activité.
  • 2008-2014.
Résultat n°6
Police.

1 media

Police.
Cote
5096W/2
 Date
1959-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Police.
Résultat n°7
Gestion foncière.

1 media

Gestion foncière.
Cote
5096W/3
 Date
1976-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Gestion foncière.
Résultat n°8
Finances.

1 media

Finances.
Cote
5096W/7
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Finances.
Résultat n°9
Cours d'eau, étude et gestion.

1 media

Cours d'eau, étude et gestion.
Cote
4728W 1-4728W8
 Date
1990-2011
 Lieu
TAPONAS
 Type de document -

  • Contexte : Cours d'eau, étude et gestion.
Résultat n°10
Solidarité.

1 media

Solidarité.
Cote
5096W/6
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Solidarité.
Résultat n°11
Statistiques.

1 media

Statistiques.
Cote
5096W/4
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Statistiques.
Résultat n°12
Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

1 media

Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.
Cote
5096W/12
 Date
2008-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Usage du terrain de football éclairé, autorisation....
Résultat n°13
Direction départementale de l'équipement.

1 media

Direction départementale de l'équipement.
Cote
4713W 1-4713W22
 Date
1921-2011
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : Direction départementale de l'équipement.
Résultat n°14
Inventaire des végétaux en pépinière.

1 media

Inventaire des végétaux en pépinière.
Cote
5096W/5
 Date
1976-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Inventaire des végétaux en pépinière.
Résultat n°15
Presse.

1 media

Presse.
Cote
5509W/13
 Date
1991-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Communication.
  • Presse.
Résultat n°16
Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

1 media

Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.
Cote
5096W/11
 Date
2004-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.
Résultat n°17
Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

1 media

Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.
Cote
5096W/10
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Accueil de groupes et d'événements.
  • Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques...
Résultat n°18
Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.

1 media

Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.
Cote
3631WM 1-3631WM971
 Date
1939-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision Est.
Résultat n°19
Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.

1 media

Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.
Cote
3630WM 1-3630WM267
 Date
1946-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau,travaux de la subdivision Centre.
Résultat n°20
Direction de l'eau, marchés publics.

1 media

Direction de l'eau, marchés publics.
Cote
3627WM 1-3627WM38
 Date
1970-2008
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Direction de l'eau, marchés publics.
Résultat n°21
Direction de l'eau, finances et comptabilité.

1 media

Direction de l'eau, finances et comptabilité.
Cote
3628WM 1-3628WM247
 Date
1960-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau, finances et comptabilité.
Résultat n°22
1992-2007.

1 media

1992-2007.
Cote
5509W/10
 Date
1992-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5509W - Département du Rhône - Maison rhodanienne de...

  • Fonctionnement général.
  • Rapports d'activité.
  • 1992-2007.
Résultat n°23
Direction de l'eau, études et diagnostics.

1 media

Direction de l'eau, études et diagnostics.
Cote
3629WM 1-3629WM214
 Date
1932-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau, études et diagnostics.
Résultat n°24
Urbanisme.

1 media

Urbanisme.
Cote
4837W 1-4837W17
 Date
1998-2007
 Lieu
CORBAS, MEYZIEU
 Type de document
DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Urbanisme.
Résultat n°25
Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements paysagers RD149-RD 152 Marennes : plans de récolement. Tramway Université : plans. Terrain de la Ligue du Lyonnais de tennis, restructuration et extension. Aire d'accueil de gens du voyage de Bron, construction : délibération, notes, articles de presse, cahiers de la Gazette des communes.

1 media

Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements paysagers RD149-RD 152 Marennes : plans de récolement. Tramway Université : plans. Terrain de la Ligue du Lyonnais de tennis, restructuration et extension. Aire d'accueil de gens du voyage de Bron, construction : délibération, notes, articles de presse, cahiers de la Gazette des communes.
Cote
5096W/9
 Date
1999-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Projets d'aménagement.
  • Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements...
Résultat n°26

Voirie départementale.
Cote
4405W 1-4405W88
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Voirie départementale.
Résultat n°27
Brigades vertes.

1 media

Brigades vertes.
Cote
4769W 1
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Brigades vertes.
Résultat n°28
Fonctionnement général.

1 media

Fonctionnement général.
Cote
5096W/1
 Date
1997-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Fonctionnement général.
Résultat n°29
Brigades vertes.

1 media

Brigades vertes.
Cote
4392W 1-4392W3
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Brigades vertes.
Résultat n°30
Dossiers civils.

1 media

Dossiers civils.
Cote
4746W 1-4746W21
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : Dossiers civils.
Résultat n°31
Communication.

1 media

Communication.
Cote
5096W/13
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5096W - Département du Rhône - Parc de Parilly

  • Communication.
Résultat n°32
Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.

1 media

Aménagement, opérations de voirie sur le territoire du canton de Limonest.
Cote
4797W 1-4797W 5
 Date
1997-2005
 Lieu
LIMONEST, CHASSELAY, CIVRIEUX-D'AZERGUES, COLLONGES-AU-MONT-D'OR, LES CHERES, LISSIEU, MARCILLY-D'AZERGUES, SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
 Type de document -

  • Contexte : Aménagement, opérations de voirie sur le territoire...
Résultat n°33

2005.
Cote
6293W5
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2005.
Résultat n°34
Prison pour femme de Montluc.

1 media

Prison pour femme de Montluc.
Cote
4495W 1-4495W191
 Date
1959-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Prison pour femme de Montluc.
Résultat n°35
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Cote
4250W 1-4250W57
 Date
1965-2005
 Lieu
LYON, FOURVIERE (TUNNEL)
 Type de document
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, DOSSIER DE PRESSE, ETUDE, MARCHE PUBLIC, PLAN

  • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.
Résultat n°36
Direction de l'eau, travaux de la subdivision nord.

1 media

Direction de l'eau, travaux de la subdivision nord.
Cote
3632WM 1-3632WM352
 Date
1902-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision nord.
Résultat n°37
Accueil des étrangers.

1 media

Accueil des étrangers.
Cote
4829W 1-4829W89
 Date
1983-2005
 Lieu
KOSOVO, ALGERIE, ROUMANIE, BOSNIE
 Type de document -

  • Contexte : Accueil des étrangers.
Résultat n°38
Justice civile.

1 media

Justice civile.
Cote
4606W 1-4606W57
 Date
1960-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Justice civile.
Résultat n°39

2004.
Cote
6293W4
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6293W - Direction départementales de l'équipement (DDE)...

  • 2004.
Résultat n°40
Direction de l'eau, travaux de la subdivision Ouest et hydrants.

1 media

Direction de l'eau, travaux de la subdivision Ouest et hydrants.
Cote
3633WM 1-3633WM18
 Date
1929-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Direction de l'eau, travaux de la subdivision Ouest...