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154 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2018-2019.
Cote
5955W/3
 Date
2018-2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2018-2019.
Résultat n°2

2019.
Cote
5955W/9
 Date
2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2019.
Résultat n°3

2016-2018.
Cote
5955W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016-2018.
Résultat n°4

2018.
Cote
5955W/8
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2018.
Résultat n°5

Juin à décembre 2017.
Cote
5955W/7
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Juin à décembre 2017.
Résultat n°6

Janvier à mai 2017.
Cote
5955W/6
 Date
2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2017.
  • Janvier à mai 2017.
Résultat n°7

2016.
Cote
5955W/5
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
  • 2016.
Résultat n°8

2016.
Cote
5955W/1
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

  • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
  • 2016.
Résultat n°9

Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Cote
6154W/7
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Primes au maintien du troupeau de vaches allaitantes.
Résultat n°10

De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
6138W/9
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°11

Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Cote
6178W5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.
Résultat n°12

N° 69112 à n° 69224.
Cote
6129W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69112 à n° 69224.
Résultat n°13

D'Affoux à les Ardillats.
Cote
6138W/6
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • D'Affoux à les Ardillats.
Résultat n°14

Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Cote
6178W6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • 2012.
  • Pacage n° 069158335 à n° 069163063.
Résultat n°15

De Pommiers à Genas.
Cote
6154W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Pommiers à Genas.
Résultat n°16

D'Affoux à Brindas.
Cote
6154W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • D'Affoux à Brindas.
Résultat n°17

De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Cote
6138W/7
 Date
2008-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de 2008 à 2012.
  • De Lamure-sur-Azergue à Régnié-Durette.
Résultat n°18

N° 69026 à n° 69111.
Cote
6129W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69026 à n° 69111.
Résultat n°19

N° 69225 à n° 69299.
Cote
6129W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6129W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Campagne de l'année 2012.
  • N° 69225 à n° 69299.
Résultat n°20

De Charentay à Ouroux.
Cote
6154W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6154W - Direction départementale des territoires (DDT)...

  • Droit à paiement unique.
  • 2012.
  • De Charentay à Ouroux.