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154 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1989-1994.

    1 media

    1989-1994.

    Date

    1989-1994

    Cote

    5762W/1

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide à l'analyse des exploitations agricoles.
    • 1989-1994.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  2. Résultat n°2
    1995-2002.

    1 media

    1995-2002.

    Date

    1995-2002

    Cote

    5762W/2

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide à l'analyse des exploitations agricoles.
    • 1995-2002.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  3. Résultat n°3
    Aide au suivi des exploitations agricoles.

    1 media

    Aide au suivi des exploitations agricoles.

    Date

    1990-2000

    Cote

    5762W/3

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide au suivi des exploitations agricoles.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  4. Résultat n°4
    Aide au plan de redressement des exploitations.

    1 media

    Aide au plan de redressement des exploitations.

    Date

    1992-1997

    Cote

    5762W/4

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Aide au plan de redressement des exploitations.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  5. Résultat n°5
    N° 69-02-467 à 69-02-473.

    1 media

    N° 69-02-467 à 69-02-473.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/5

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-467 à 69-02-473.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  6. Résultat n°6
    N° 69-02-474 à 69-02-487.

    1 media

    N° 69-02-474 à 69-02-487.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/6

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-474 à 69-02-487.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  7. Résultat n°7
    N° 69-02-488 à 69-02-497.

    1 media

    N° 69-02-488 à 69-02-497.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/7

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-488 à 69-02-497.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  8. Résultat n°8
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  9. Résultat n°9
    N° 69-03-510 à 69-03-523.

    1 media

    N° 69-03-510 à 69-03-523.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/9

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-510 à 69-03-523.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  10. Résultat n°10
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  11. Résultat n°11
    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    1 media

    N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/11

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-531 à 69-03-548.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  12. Résultat n°12
    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    1 media

    N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/12

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-549 à 69-03-560.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  13. Résultat n°13
    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    1 media

    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/13

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  14. Résultat n°14
    N° 69-03-575 à 69-03-591.

    1 media

    N° 69-03-575 à 69-03-591.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/14

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-575 à 69-03-591.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  15. Résultat n°15
    N° 69-03-593 à 69-03-609.

    1 media

    N° 69-03-593 à 69-03-609.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/15

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-593 à 69-03-609.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  16. Résultat n°16

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/1

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17

    2016-2018.

    Date

    2016-2018

    Cote

    5955W/2

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2016-2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18

    2018-2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5955W/3

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Société d'aménagement foncier et d'établissement rural...
    • 2018-2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5955W/5

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20

    Janvier à mai 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/6

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Janvier à mai 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Juin à décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    5955W/7

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2017.
    • Juin à décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5955W/8

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23

    2019.

    Date

    2019

    Cote

    5955W/9

    • Contexte : 5955W - Département du Rhône - Gestion foncière et...

    • Protection des espaces naturels et agricoles périurbains...
    • 2019.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Dossiers n°57787, 57739, 45360, 59609, 45809, 44834 et 57738.

    1 media

    Dossiers n°57787, 57739, 45360, 59609, 45809, 44834 et 57738.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W1

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°57787, 57739, 45360, 59609, 45809, 44834...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  25. Résultat n°25
    Dossiers n°56835, 14156, 53776, 54051, 24733, 41263, 46516 et 45225.

    1 media

    Dossiers n°56835, 14156, 53776, 54051, 24733, 41263, 46516 et 45225.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W2

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°56835, 14156, 53776, 54051, 24733, 41263,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  26. Résultat n°26
    Dossiers n°58107, 24721, 58495, 59193, 57710, 41253 et 45227.

    1 media

    Dossiers n°58107, 24721, 58495, 59193, 57710, 41253 et 45227.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W3

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°58107, 24721, 58495, 59193, 57710, 41253...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  27. Résultat n°27
    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    1 media

    Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220 et 43626.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W4

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°46512, 45810, 53775, 47471, 57743, 44220...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  28. Résultat n°28
    Dossiers n°41247, 41251, 59190, 44675, 57744 et 55809.

    1 media

    Dossiers n°41247, 41251, 59190, 44675, 57744 et 55809.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W5

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Ain.
    • Dossiers n°41247, 41251, 59190, 44675, 57744 et 55809.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  29. Résultat n°29
    Dossiers n°37666, 37474, 27228, 43612, 46409, 45831, 58486, 45624 et 46842.

    1 media

    Dossiers n°37666, 37474, 27228, 43612, 46409, 45831, 58486, 45624 et 46842.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W6

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°37666, 37474, 27228, 43612, 46409, 45831,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  30. Résultat n°30
    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    1 media

    Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515 et 43200.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W7

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°28796, 46979, 53794, 46045, 58549, 46515...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  31. Résultat n°31
    Dossiers n°22559, 45635, 46243, 45634, 45637, 55010, 53404, 53903, 28649, 55039 et 57499.

    1 media

    Dossiers n°22559, 45635, 46243, 45634, 45637, 55010, 53404, 53903, 28649, 55039 et 57499.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W8

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Drôme.
    • Dossiers n°22559, 45635, 46243, 45634, 45637, 55010,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  32. Résultat n°32
    Dossiers n°57501, 44754, 46043, 46008, 57557, 43564, 58217, 46508 et 58545.

    1 media

    Dossiers n°57501, 44754, 46043, 46008, 57557, 43564, 58217, 46508 et 58545.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W9

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°57501, 44754, 46043, 46008, 57557, 43564,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  33. Résultat n°33
    Dossiers n°58573, 56849, 41222, 55069, 45639, 59653, 53454 et 57760.

    1 media

    Dossiers n°58573, 56849, 41222, 55069, 45639, 59653, 53454 et 57760.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W10

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°58573, 56849, 41222, 55069, 45639, 59653,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  34. Résultat n°34
    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    1 media

    Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837, 56736 et 53290.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W11

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de l'Isère.
    • Dossiers n°46133, 43143, 53287, 55076, 53459, 46837,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  35. Résultat n°35
    Département du Rhône.

    1 media

    Département du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W12

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  36. Résultat n°36
    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    1 media

    Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W13

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Départements de l'Ardèche, de la Loire et du Rhône.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  37. Résultat n°37
    Dossiers n°55485, 60755, 53492, 46570, 53134, 58460, 55306 et 54530.

    1 media

    Dossiers n°55485, 60755, 53492, 46570, 53134, 58460, 55306 et 54530.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W14

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°55485, 60755, 53492, 46570, 53134, 58460,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  38. Résultat n°38
    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    1 media

    Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261 et 59433.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W15

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Savoie.
    • Dossiers n°45767, 53441, 59106, 44830, 60410, 55261...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  39. Résultat n°39
    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    1 media

    53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W16

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • 53129, 59028, 55367, 61835, 45251, 54310 et 53395.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  40. Résultat n°40
    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    1 media

    Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W17

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°45237, 55334, 45765, 53232, 45364 et 45240.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  41. Résultat n°41
    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    1 media

    Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W18

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°53312, 46444, 53473, 58395, 45254 et 46179.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  42. Résultat n°42
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  43. Résultat n°43
    Dossiers n°46182, 55206, 55703, 55852, 45257, 54716, 46136, 55087, 54605 et 54353.

    1 media

    Dossiers n°46182, 55206, 55703, 55852, 45257, 54716, 46136, 55087, 54605 et 54353.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W20

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°46182, 55206, 55703, 55852, 45257, 54716,...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  44. Résultat n°44
    Département de la Cote-d'Or.

    1 media

    Département de la Cote-d'Or.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W21

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Cote-d'Or.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  45. Résultat n°45
    Dossiers n°58937, 54157, 46329, 54122 et 55583.

    1 media

    Dossiers n°58937, 54157, 46329, 54122 et 55583.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W22

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58937, 54157, 46329, 54122 et 55583.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  46. Résultat n°46
    Dossiers n°58576, 54725, 45984, 58312 et 57267.

    1 media

    Dossiers n°58576, 54725, 45984, 58312 et 57267.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W23

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58576, 54725, 45984, 58312 et 57267.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  47. Résultat n°47
    Dossiers n°45382, 55389, 55602, 60547 et 56713.

    1 media

    Dossiers n°45382, 55389, 55602, 60547 et 56713.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W24

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45382, 55389, 55602, 60547 et 56713.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  48. Résultat n°48
    Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    1 media

    Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W25

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58552, 55399, 59544, 56236 et 53505.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  49. Résultat n°49
    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    1 media

    Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W26

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°58577, 55355, 56235 et 60947.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  50. Résultat n°50
    Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    1 media

    Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W27

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°44619, 46324 et 54121.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  51. Résultat n°51
    Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    1 media

    Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W28

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°55413, 54659, 57266 et 54136.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  52. Résultat n°52
    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    1 media

    Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W29

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45316, 55407, 54411, 45546 et 44629.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  53. Résultat n°53
    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    1 media

    Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W30

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°54163, 55409, 45524, 53507 et 46014.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  54. Résultat n°54
    Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    1 media

    Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W31

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°60944, 47073, 44611, 59185 et 55627.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  55. Résultat n°55
    Dossiers n°45329, 58525, 58292et 61496.

    1 media

    Dossiers n°45329, 58525, 58292et 61496.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W32

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45329, 58525, 58292et 61496.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  56. Résultat n°56
    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    1 media

    Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W33

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45305, 55346, 55609, 56145 et 58722.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  57. Résultat n°57
    Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    1 media

    Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W34

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°45979, 44597, 55623, 55386 et 57826.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  58. Résultat n°58
    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    1 media

    Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W35

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Doubs.
    • Dossiers n°53499, 56147, 56190, 55406 et 56192.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  59. Résultat n°59
    Dossiers n°46090, 44345, 58210, 57396 et 54741.

    1 media

    Dossiers n°46090, 44345, 58210, 57396 et 54741.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W36

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°46090, 44345, 58210, 57396 et 54741.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  60. Résultat n°60
    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    1 media

    Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W37

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45677, 41526, 58321, 53352 et 43648.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  61. Résultat n°61
    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    1 media

    Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W38

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°45680, 55568, 43888, 59160 et 46087.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  62. Résultat n°62
    Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    1 media

    Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W39

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53344, 46658, 44811, 45689, 57987 et 54684.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  63. Résultat n°63
    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    1 media

    Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W40

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53356, 45681, 46836, 45675 et 56791.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  64. Résultat n°64
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  65. Résultat n°65
    Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    1 media

    Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W42

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°45868, 44317, 45603, 44900 et 44763.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  66. Résultat n°66
    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    1 media

    Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W43

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Marne.
    • Dossiers n°46636, 43354, 44315, 43355 et 55288.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  67. Résultat n°67
    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    1 media

    Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W44

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59128, 57888 et 44022.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  68. Résultat n°68
    Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    1 media

    Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W45

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59181, 55143, 54706 et 60335.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  69. Résultat n°69
    Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    1 media

    Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W46

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53528, 54058, 56928 et 59184.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  70. Résultat n°70
    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    1 media

    Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W47

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°54704, 55141, 53172 et 44178.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  71. Résultat n°71
    Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    1 media

    Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W48

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°59116, 55146, 56232 et 55565.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  72. Résultat n°72
    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    1 media

    Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W49

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58951, 53527, 58453 et 53532.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  73. Résultat n°73
    Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    1 media

    Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W50

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°55152, 58878, 45033 et 57851.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  74. Résultat n°74
    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    1 media

    Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W51

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°60308, 54437 et 60473.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  75. Résultat n°75
    Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

    1 media

    Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W52

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°56157, 59124, 44981 et 60332.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  76. Résultat n°76
    Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    1 media

    Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W53

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°46366, 55145 et 59177.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  77. Résultat n°77
    Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    1 media

    Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W54

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°58881, 61717, 59157 et 53534.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  78. Résultat n°78
    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    1 media

    Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W55

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de la Haute-Saône.
    • Dossiers n°53542, 59155 et 53536.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  79. Résultat n°79
    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    1 media

    Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W56

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°44814, 44577, 49390, 45930 et 44769.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  80. Résultat n°80
    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    1 media

    Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W57

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département de Saône-et-Loire.
    • Dossiers n°54500, 44255, 47993, 46386, 44290 et 45577.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse