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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°2
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°3
2005.

1 media

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°4
Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.

1 media

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°5

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°6

2005.
Cote
5390W/15
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2005.
Résultat n°7
Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°8
Bourg-en-Bresse.

1 media

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°9
Villefranche-sur-Saône.

1 media

Villefranche-sur-Saône.
Cote
5390W/8
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°10
Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°11

Greffiers (1793-an VII).
Cote
35L25
 Date
1793-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire

  • Organisation judiciaire générale.
  • Auxiliaires de la justice.
  • Greffiers (1793-an VII).
Résultat n°12
Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°13
Dossier cession parts de notaires.

1 media

Dossier cession parts de notaires.
Cote
5390W/18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossier cession parts de notaires.
Résultat n°14
Saint-Etienne.

1 media

Saint-Etienne.
Cote
5390W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Saint-Etienne.
Résultat n°15

Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations d'offices en 2002.
Cote
5390W/21
 Date
2002-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Créations...
Résultat n°16

2005-2006.
Cote
5390W/10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°17

2005-2006.
Cote
5390W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°18

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°19
Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.

1 media

Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.
Cote
5390W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Résultat n°20

2005-2006.
Cote
5390W/9
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°21
Notaires.

1 media

Notaires.
Cote
5390W/5
 Date
2001-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Notaires.
Résultat n°22
2003.

1 media

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°23

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°24

2003.
Cote
5390W/13
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2003.
Résultat n°25

Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Cote
5390W/16
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°26

Bourg-en-Bresse.
Cote
5390W/6
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Bourg-en-Bresse.
Résultat n°27
Boite 1.

1 media

Boite 1.
Cote
5390W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 1.
Résultat n°28
Huissier de justice.

1 media

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°29
2004.

1 media

2004.
Cote
5390W/14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2004.
Résultat n°30

Saint-Etienne.
Cote
5390W/12
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Saint-Etienne.
Résultat n°31
Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.

1 media

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires-priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°32

Dossier cession parts de notaires.
Cote
5390W/18
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossier cession parts de notaires.
Résultat n°33
Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.

1 media

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°34

Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires. Greffiers des tribunaux de commerce.
Cote
5390W/4
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats. Commissaires aux comptes. Mandataires judiciaires....
Résultat n°35

Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers discipline notaire. Nomination. Dossiers de commissaires-priseurs judiciaires : transfert siège social, dossiers disciplinaires.
Cote
5390W/22
 Date
2001-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Dossiers...
Résultat n°36
Organisation judiciaire.

1 media

Organisation judiciaire.
Cote
4613W 1-4613W31
 Date
1909-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire.
Résultat n°37

Dossiers de cessions de parts de notaires. Création d'offices en 2001. Intégration.
Cote
5390W/19
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Création...
Résultat n°38

Huissiers de justice : cessions de parts sociales, dispense d'examen, transfert d'office. Commissaires priseurs judiciaires. Dossier disciplinaire de commissaires aux comptes.
Cote
5390W/17
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Huissiers de justice : cessions de parts sociales,...
Résultat n°39
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°40
Boite 2.

1 media

Boite 2.
Cote
5390W/3
 Date
1992-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 2.
Résultat n°41

2004.
Cote
5390W/14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Huissiers.
  • 2004.
Résultat n°42
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5390W/11
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Lyon.
  • 2005-2006.
Résultat n°43

Huissier de justice.
Cote
5390W/1
 Date
1996- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Huissier de justice.
Résultat n°44
Montbrison et Belley.

1 media

Montbrison et Belley.
Cote
5390W/7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Inspections de comptabilité.
  • Notaires.
  • Montbrison et Belley.
Résultat n°45

Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat. Notaire salarié.
Cote
5390W/20
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Vie des offices.
  • Dossiers de cessions de parts de notaires. Honorariat....
Résultat n°46

Boite 1.
Cote
5390W/2
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

  • Discipline : dossiers.
  • Avocats.
  • Boite 1.