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  1. Résultat n°1
    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    1 media

    Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Date

    2003

    Cote

    5852W7

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1615W 824-1615W856

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  3. Résultat n°3

    Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Date

    1982-1987

    Cote

    5884W256

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Loire, Haute-Loire et Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    5865W17

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Bugey (Ain).
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  5. Résultat n°5
    Demande de renonciation à la concession.

    1 media

    Demande de renonciation à la concession.

    Date

    2005

    Cote

    5852W77

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Villeboeuf.
    • Demande de renonciation à la concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6
    Etablissements classés.

    1 media

    Etablissements classés.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1951W 1-1951W14

    • Contexte : Etablissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  7. Résultat n°7
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1985-1990

    Cote

    3021W 1-3021W10

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  8. Résultat n°8

    Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Date

    1972

    Cote

    5884W95

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Chavannes, Marsaz, Bren et Claveyson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    1 media

    Élaboration de la liste des établissements concernés, courriers aux industriels, réunions des 17 novembre 1997 et 26 février 1998, documents de travail.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5864W/3

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Élaboration de la liste des établissements concernés,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Deuxième exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W11

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Deuxième exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Date

    1971-1973

    Cote

    5884W164

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain et Rhône).

    Date

    1966

    Cote

    5884W142

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Lot n°3 diamètre 6 (Isère) et lot n°1 diamètre 8 (Ain...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    1 media

    Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W6

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Mémoire des mesures prises.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Autorisation n°260.

    Date

    1988

    Cote

    5884W237

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°260.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    1997.

    1 media

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    5852W17

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Peychagnard.
    • 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Ardèche.

    Date

    1985-1987

    Cote

    5884W252

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Ardèche.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19

    Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc, de Saint-Eloi, de Faramans, de Balan et de Chatenay.

    Date

    1966

    Cote

    5884W132

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°1.
    • Ain.
    • Communes de Chalamont, de Crans, de Rignieux-le-Franc,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20
    Installations nucléaires.

    1 media

    Installations nucléaires.

    Date

    1971-1988

    Cote

    2444W 1-2444W77

    • Contexte : Installations nucléaires.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)/Division des installations nucléaires

  21. Résultat n°21

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    5884W12

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Marsaz, Bren, Claveyson, La Motte-de-Galaure, Albon...
    • 1968.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    5884W235

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°156.
    • 1987.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23

    1961-1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    5884W40

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Dossier d'origine.
    • 1961-1963.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24

    Montmélian, Ugine et Albertville.

    Date

    1987-1988

    Cote

    5884W267

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Servitudes en Savoie.
    • Montmélian, Ugine et Albertville.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25
    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    1 media

    Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

    Date

    1998-2000

    Cote

    6005W23

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
    • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
    • Synthèse des documents de référence, préparation du...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  26. Résultat n°26
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1969-1986

    Cote

    2319W 1-2319W16

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  27. Résultat n°27
    Juillet 2001 à octobre 2002.

    1 media

    Juillet 2001 à octobre 2002.

    Date

    2003-2004

    Cote

    5822W/4

    • Contexte : 5822W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Juillet 2001 à octobre 2002.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28

    Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.

    Date

    1974-1975

    Cote

    5884W206

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Concessions.
    • Concession n°30.
    • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
    • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-1995

    Cote

    6005W7

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
    • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
    • Première partie.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  30. Résultat n°30
    Saint-Amour, les Dombes.

    1 media

    Saint-Amour, les Dombes.

    Date

    1963-1978

    Cote

    5925W43

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Saint-Amour, les Dombes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1999-2007

    Cote

    5852W5

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • La Mure.
    • Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32

    ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W156

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33

    Épreuve, procédure administrative.

    Date

    1977-1978

    Cote

    5884W225

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°91.
    • Épreuve, procédure administrative.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34

    Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

    Date

    1966

    Cote

    5884W144

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Carnet de tubes.
    • Diamètre 6 (Ain, Jura et Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35
    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    1 media

    Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

    Date

    1971-1998

    Cote

    6005W1

    • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Service industrie en charge des primes et redevances.
    • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  36. Résultat n°36

    Feyzin.

    Date

    1965-1966

    Cote

    5884W145

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Travaux et entretien.
    • Feyzin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37
    N° 14476 à 14490

    1 media

    N° 14476 à 14490

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W471

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14476 à 14490

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  38. Résultat n°38

    1967-1968.

    Date

    1967-1968

    Cote

    5884W6

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Sauzet, Saint-Marcel-lès-Sauzet, Savasse, La Coucourde,...
    • 1967-1968.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39

    Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de Chanas, de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs, de Viriville et de Chatenay.

    Date

    1972

    Cote

    5884W174

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Transugil Propylène.
    • Enquêtes parcellaires.
    • Isère.
    • Communes de Lentiol, de Bougé-Chambalud, d'Agnin, de...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Dossier technique.

    1 media

    Dossier technique.

    Date

    2005

    Cote

    5852W24

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Berard.
    • Dossier technique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41

    Autorisation n°150.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5884W232

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42

    Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.

    Date

    1972

    Cote

    5884W277

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  43. Résultat n°43

    Déclaration n°90.

    Date

    1990

    Cote

    5884W248

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°90.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44

    Drôme et Isère.

    Date

    1972

    Cote

    5884W110

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud et Nord.
    • Drôme et Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  45. Résultat n°45

    Rhône.

    Date

    1970-1989

    Cote

    5884W272

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Equipement et accessoires
    • Rhône.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  46. Résultat n°46
    Installations classées.

    1 media

    Installations classées.

    Date

    1950-1966

    Cote

    999W 1-999W11

    • Contexte : Installations classées.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere direction/1er bureau

  47. Résultat n°47
    Buisin.

    1 media

    Buisin.

    Date

    1917-1968

    Cote

    5925W1

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Buisin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  48. Résultat n°48
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1904-1999

    Cote

    5879W19

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Recherches minières.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49

    Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux et Clansayes.

    Date

    1968

    Cote

    5884W18

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Rochegude, Suze-la-Rousse, Saint-Restitut, Solérieux...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50
    1997-1998.

    1 media

    1997-1998.

    Date

    1997-1998

    Cote

    5865W/11

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Centres nucléaires de production d'électricité (CNPE).
    • Cruas-Meysse (Ardèche).
    • 1997-1998.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  51. Résultat n°51
    Priay.

    1 media

    Priay.

    Date

    1842-1844

    Cote

    5925W11

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Priay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  52. Résultat n°52

    Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin et d'Oyeu.

    Date

    1966

    Cote

    5884W139

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°3 - Isère.
    • Communes d'Eydoche, de Bizonnes, de Chabons, de Burcin...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  53. Résultat n°53

    Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme et Isère), télécontrôle et postes de soutirage.

    Date

    1961-1977

    Cote

    5884W43

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Dossier technique, protection cathodique (Ain, Drôme...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  54. Résultat n°54
    Courriers des établissements concernés.

    1 media

    Courriers des établissements concernés.

    Date

    2002-2007

    Cote

    5864W/4

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Troisième campagne de 2002-2007.
    • Courriers des établissements concernés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55

    Premier exemplaire.

    Date

    1968

    Cote

    5884W10

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Branche B1.
    • Drôme.
    • Valaurie, Roussas, Réauville, Allan, Espeluche et Montboucher-sur-Jabron.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  56. Résultat n°56
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    1996-1998

    Cote

    5852W15

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Isère.
    • Concessions de la Mure.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  57. Résultat n°57

    Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans, Saint-Eloi, Rignieux-le-Franc, Crans, Chalamont, Chatenay, Dompierre-sur-Veyle, Lent, Servas et Péronnas.

    Date

    1965-1966

    Cote

    5884W127

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans parcellaires.
    • Ain.
    • Balan, Bressolles, Bourg-Saint-Christophe, Faramans,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  58. Résultat n°58

    Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges, Charnoz, Meximieux, Villieu, Loyes, Crans et Châtillon-la-Palud.

    Date

    1962

    Cote

    5884W45

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Récolements.
    • Ain.
    • Saint-Maurice-de-Gourdans, Saint-Jean-de-Niost, Pérouges,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59
    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    1 media

    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    Date

    1946-1964

    Cote

    5925W34

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-Bresse.
    • Premier renouvellement, renonciation au permis des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  60. Résultat n°60

    Ain.

    Date

    1962-1972

    Cote

    5884W4

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du pipeline Méditerranée-Rhône (SPMR).
    • Récolements.
    • Ain.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  61. Résultat n°61

    Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin (Rhône) et à Dompierre-sur-Veyle (Ain).

    Date

    1966-1979

    Cote

    5884W153

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Travaux et entretien.
    • Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  62. Résultat n°62
    Dourdel Montsalson.

    1 media

    Dourdel Montsalson.

    Date

    2007

    Cote

    5852W37

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Dourdel Montsalson.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  63. Résultat n°63
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2007

    Cote

    5852W59

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Saint-Etienne Ouest.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Autorisation n°261.

    Date

    1989

    Cote

    5884W238

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Autorisations.
    • Autorisation n°261.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  65. Résultat n°65

    Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

    Date

    1972

    Cote

    5884W169

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Epreuves.
    • Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  66. Résultat n°66

    Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas, de Péronnas, de Saint-Rémy, de Saint-Denis-lès-Bourg, de Polliat, de Viriat, de Bressolles et de Bourg-Saint-Christophe.

    Date

    1966

    Cote

    5884W131

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans de pose.
    • Lot n°1.
    • Ain.
    • Communes de Dompierre-sur-Veyle, de Lent, de Servas,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  67. Résultat n°67

    Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.

    Date

    1972

    Cote

    5884W97

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Sud 2 et 3.
    • Drôme.
    • Pont-de-Barret, Manas, Puy-Saint-Martin et Auriples.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  68. Résultat n°68

    Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron

    Date

    1970-1972

    Cote

    5884W103

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Nord.
    • Ain.
    • Tossiat, Montagnat, Ceyzériat et Jasseron

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  69. Résultat n°69
    Béraudière.

    1 media

    Béraudière.

    Date

    2007

    Cote

    5852W26

    • Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Loire.
    • Béraudière.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70

    Isère.

    Date

    1966

    Cote

    5884W129

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Plans parcellaires.
    • Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71
    N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    1 media

    N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W470

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14456 à 14475 (manque les n° 14468, 14472 et 14473)

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  72. Résultat n°72
    Campagne d'analyse des substances.

    1 media

    Campagne d'analyse des substances.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5864W/2

    • Contexte : 5864W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Deuxième campagne de 1998.
    • Campagne d'analyse des substances.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  73. Résultat n°73

    Déclaration n°85.

    Date

    1990

    Cote

    5884W247

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Déclarations.
    • Déclaration n°85.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  74. Résultat n°74
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    5865W/28

    • Contexte : 5865W - Service de la navigation Rhône-Saône - Centrales...

    • Contrôle des stations d'épuration.
    • 2008.

    Producteur :

    Service de la navigation Rhône-Saône

  75. Résultat n°75

    Saône-et-Loire.

    Date

    1968-1973

    Cote

    5884W107

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Hydrocarbures.
    • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
    • Expansion des pipelines.
    • Pipeline Sud Européen Nord.
    • Saône-et-Loire.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  76. Résultat n°76
    N° 14401 à 14415

    1 media

    N° 14401 à 14415

    Date

    s.d.

    Cote

    1060W467

    • Contexte : 1060W - Préfecture du Rhône - Etablissements classés...

    • Dossiers.
    • N° 14401 à 14415

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/2e bureau

  77. Résultat n°77

    Haute-Savoie.

    Date

    1980-1986

    Cote

    5884W260

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Haute-Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  78. Résultat n°78
    Établissements classés.

    1 media

    Établissements classés.

    Date

    1972-1987

    Cote

    2337W 1-2337W25

    • Contexte : Établissements classés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

  79. Résultat n°79
    Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    1 media

    Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    Date

    1855-1963

    Cote

    5879W2

    • Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières.
    • Isère.
    • Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  80. Résultat n°80

    Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.

    Date

    1978-1990

    Cote

    5884W254

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Gaz.
    • Gaz de France.
    • Epreuves.
    • Drôme.
    • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement