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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	M-Q.	Cote 2957W258	Date 1972	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1972. M-Q.
Résultat n°2		Montbrison et Belley.	Cote 5390W/7	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Notaires. Montbrison et Belley.
Résultat n°3	1 media	n° 216-401.	Cote 4075W50	Date 1983	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1983. n° 216-401.
Résultat n°4	1 media	SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.	Cote 5725W/7	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.
Résultat n°5	1 media	Le-Per.	Cote 4075W177	Date 1977	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1977. Le-Per.
Résultat n°6	1 media	8 mai-17 septembre 1973.	Cote 2957W105	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°7	1 media	A-B.	Cote 2957W260	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. A-B.
Résultat n°8	1 media	Deponey.	Cote 87J36	Date 1629	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Autres familles. Familles secondaires. Deponey.
Résultat n°9	1 media	J-Q.	Cote 2957W196	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1974. J-Q.
Résultat n°10	1 media	Partie 4.	Cote 221J9	Date XIXe siècle	Lieu -	Type de document PLAN
		Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne Actes notariés, actes de justice, inventaires de titres. XIXe s. Partie 4.
Résultat n°11	1 media	Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.	Cote 164J 1-164J67	Date 1725-1946	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.
Résultat n°12	1 media	A-Char.	Cote 2957W281	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. A-Char.
Résultat n°13	1 media	Répertoires des officiers publics et ministériels.	Cote 8U 1-8U278	Date 1800-1953	Lieu -	Type de document REPERTOIRE, MINUTE NOTARIALE, REGISTRE
		Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.
Résultat n°14	1 media	1er-24 juin 1981.	Cote 2957W78	Date 1981	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-24 juin 1981.
Résultat n°15	1 media	Q-Z.	Cote 2957W297	Date 1980	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1980. Q-Z.
Résultat n°16	1 media	3 août-30 septembre 1976.	Cote 2957W38	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°17	1 media	Contenu nominatif.	Cote 4794W/3	Date 1972-1991	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Notaires, huissiers, avocats : cessions de parts, nomination,... Contenu nominatif.
Résultat n°18	1 media	M-O.	Cote 2957W288	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. M-O.
Résultat n°19	1 media	Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.	Cote 100J 1-21	Date 1773-1905	Lieu LYON	Type de document ACTE AUTHENTIQUE
		Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.
Résultat n°20	1 media	18 novembre-28 décembre 1970.	Cote 2957W90	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°21	1 media	1er avril-4 juillet 1974.	Cote 2957W108	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 1er avril-4 juillet 1974.
Résultat n°22	1 media	24 juin-22 septembre 1970.	Cote 2957W88	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°23	1 media	Experts judiciaires.	Cote 5518W/1	Date 2001-2008	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions... Experts judiciaires.
Résultat n°24	1 media	2005-2006.	Cote 5390W/9	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Notaires. Lyon. 2005-2006.
Résultat n°25	1 media	2-31 mai 1977.	Cote 2957W43	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-31 mai 1977.
Résultat n°26	1 media	Claude Thomasset.	Cote 4G6	Date 1434-1435	Lieu -	Type de document ACTE AUTHENTIQUE, MINUTE NOTARIALE
		Contexte : 4G - Officialité diocésaine Minutes de notaires. Claude Thomasset.
Résultat n°27	1 media	E-L.	Cote 2957W191	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. E-L.
Résultat n°28	1 media	Antoinette Desportes.	Cote 87J3	Date 1716	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	Type de document DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Nicolas Desportes et Anne Romier Successions. Succession de Claude Desportes. Antoinette Desportes.
Résultat n°29	1 media	N-Z.	Cote 2957W209	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. N-Z.
Résultat n°30	1 media	2005.	Cote 5390W/15	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Huissiers. 2005.
Résultat n°31	1 media	8 janvier-28 décembre 1981.	Cote 4075W120	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Comptes des notaires. 8 janvier-28 décembre 1981.
Résultat n°32	1 media	1er-30 décembre 1976.	Cote 2957W40	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 décembre 1976.
Résultat n°33	1 media	Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.	Cote 5725W/40	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.
Résultat n°34	1 media	21 octobre-31 décembre 1974.	Cote 2957W228	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Déclarations de successions. 21 octobre-31 décembre 1974.
Résultat n°35	1 media	27 juin-26 septembre 1975.	Cote 4075W69	Date 1975	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 27 juin-26 septembre 1975.
Résultat n°36	1 media	Gestion.	Cote 87J7	Date 1648-1786	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Nicolas Desportes et Anne Romier Gestion.
Résultat n°37	1 media	8 janvier-27 décembre 1979.	Cote 4075W115	Date 1979	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Comptes des notaires. 8 janvier-27 décembre 1979.
Résultat n°38	1 media	Correspondance passive avec les procureurs.	Cote 87J12	Date 1763-an V	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Enfants de Nicolas Desportes et Anne Romier. Succession de Claude-Etienne-Toussaint Desportes, Pierre-Catherin... Correspondance passive avec les procureurs.
Résultat n°39	1 media	n° 1-248.	Cote 4075W41	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1981. n° 1-248.
Résultat n°40	1 media	3 janvier-9 avril 1973.	Cote 4075W61	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 3 janvier-9 avril 1973.
Résultat n°41	1 media	2 janvier-28 juin 1979.	Cote 4075W103	Date 1979	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-28 juin 1979.
Résultat n°42	1 media	Michel RONNAUX BARON - Jean Lin GERARD notaires à BRIGNAIS.	Cote 5657W/43	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Michel RONNAUX BARON - Jean Lin GERARD notaires à BRIGNAIS.
Résultat n°43	1 media	D-G.	Cote 2957W287	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. D-G.
Résultat n°44	1 media	Mon-Z.	Cote 2957W212	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. Mon-Z.
Résultat n°45	1 media	2-31 mai 1978.	Cote 2957W52	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-31 mai 1978.
Résultat n°46	1 media	1772-1789.	Cote 87J18	Date 1772-1789	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Pierre-Catherin Desportes. Domaine de la Forest, gestion. Comptabilité. Livres de raison. 1772-1789.
Résultat n°47	1 media	Quittances.	Cote 87J15	Date 1769-an II	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT	Type de document DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE
		Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet Pierre-Catherin Desportes. Quittances.
Résultat n°48	1 media	Jean-Pierre TROSSEVIN - Marie-Françoise REAUX-HYBORD, notaires à GENAS.	Cote 5657W/10	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Jean-Pierre TROSSEVIN - Marie-Françoise REAUX-HYBORD,...
Résultat n°49	1 media	Juillet-décembre 1989.	Cote 5725W/61	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... SCP René DELORME et Pierre LEUFFLEN, notaires à LYON... Juillet-décembre 1989.
Résultat n°50	1 media	n° 1-327.	Cote 4075W13	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Extraits d'actes. 1973. n° 1-327.
Résultat n°51	1 media	Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.	Cote 5390W/16	Date 2005	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Dossier global : contrôle de comptabilité des avocats.
Résultat n°52	1 media	Jacques VANDEL - Christian BERNAUD notaires à CRAPONNE.	Cote 5657W/53	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Jacques VANDEL - Christian BERNAUD notaires à CRAPONNE.
Résultat n°53	1 media	Syndicats CFDT-CFTC.	Cote 68J 1-68J106	Date 1914-1985	Lieu -	Type de document COMPTE RENDU, COUPURE DE PRESSE, DOCUMENTATION, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL DE REUNION, TRACT
		Contexte : Syndicats CFDT-CFTC.
Résultat n°54	1 media	1989.	Cote 5725W/64	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... SCP Jacques RAVIER, Jean MARTIN, Jean-Claude RAVIER,... 1989.
Résultat n°55	1 media	Mo-Ri.	Cote 4075W150	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1973. Mo-Ri.
Résultat n°56	1 media	Dr-Gi.	Cote 4075W141	Date 1972	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1972. Dr-Gi.
Résultat n°57	1 media	3 janvier-26 avril 1978.	Cote 4075W78	Date 1978	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 3 janvier-26 avril 1978.
Résultat n°58	1 media	Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.	Cote 5725W/6	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... Jean-Pierre DAUVISIS, notaire à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON.
Résultat n°59	1 media	2 janvier-23 avril 1974.	Cote 2957W225	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Déclarations de successions. 2 janvier-23 avril 1974.
Résultat n°60	1 media	M. DUFOUR notaire à LYON 4.	Cote 5657W/52	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... M. DUFOUR notaire à LYON 4.
Résultat n°61	1 media	SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François DESCOTES, notaires à LYON 1er.	Cote 5725W/14	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... SCP Marie-Claude JOUVENET, Bernard HEZEZ, François...
Résultat n°62	1 media	Dag-Ko.	Cote 4075W199	Date 1981	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1981. Dag-Ko.
Résultat n°63	1 media	Janvier-mars 1979.	Cote 2957W164	Date 1979	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Bordereaux des actes déposés. Janvier-mars 1979.
Résultat n°64	1 media	Alain CONDE notaire à VILLEURBANNE.	Cote 5657W/42	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Alain CONDE notaire à VILLEURBANNE.
Résultat n°65	1 media	Jean DUTEL notaire MORNANT.	Cote 5657W/33	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... Jean DUTEL notaire MORNANT.
Résultat n°66	1 media	A-C.	Cote 2957W290	Date 1979	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1979. A-C.
Résultat n°67	1 media	Comité régional des notaires du ressort de la Cour d'appel de Lyon.	Cote 1J1635	Date 1893-1906	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Comité régional des notaires du ressort de la Cour...
Résultat n°68		Villefranche-sur-Saône.	Cote 5390W/8	Date 2005-2006	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées Inspections de comptabilité. Notaires. Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°69	1 media	Jean-Claude ARFI, notaire à BRON.	Cote 5725W/43	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... Jean-Claude ARFI, notaire à BRON.
Résultat n°70	1 media	25 mai-29 juin 1971.	Cote 2957W94	Date 1971	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 25 mai-29 juin 1971.
Résultat n°71	1 media	9 septembre-27 décembre 1974.	Cote 4075W66	Date 1974	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 9 septembre-27 décembre 1974.
Résultat n°72	1 media	SCP BILLIEMAZ notaires à GIVORS.	Cote 5657W/58	Date 1988	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5657W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -... SCP BILLIEMAZ notaires à GIVORS.
Résultat n°73	1 media	A-Br.	Cote 4075W145	Date 1973	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Fiches de décès. 1973. A-Br.
Résultat n°74	1 media	Pes-Z.	Cote 2957W280	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1976. Pes-Z.
Résultat n°75	1 media	3 juin-9 septembre 1983.	Cote 4075W97	Date 1983	Lieu TARARE	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines... Déclarations de successions. 3 juin-9 septembre 1983.
Résultat n°76	1 media	2-30 janvier 1975.	Cote 2957W26	Date 1975	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-30 janvier 1975.
Résultat n°77	1 media	SCP Jean Edouard LAURENT, Denis SIBILLE, Didier CLERC, notaires à VAUGNERAY.	Cote 5725W/37	Date 1989	Lieu -	Type de document REPERTOIRE D'OFFICIER PUBLIC MINISTERIEL
		Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires... SCP Jean Edouard LAURENT, Denis SIBILLE, Didier CLERC,...
Résultat n°78	1 media	1er juillet-27 octobre 1977.	Cote 2957W118	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 1er juillet-27 octobre 1977.
Résultat n°79	1 media	Plateau dont Grande-rue de la Croix-Rousse, place Bertone, groupe scolaire.	Cote 221J13	Date 1964	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne Plan général de quartiers de la Ville de Lyon. Quartier de la Croix-Rousse. Plateau dont Grande-rue de la Croix-Rousse, place Bertone,...
Résultat n°80	1 media	Chal-Dub.	Cote 2957W272	Date 1975	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1975. Chal-Dub.

Résultats de la recherche

M-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Montbrison et Belley.

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

n° 216-401.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

SCP François FAURE et Michel GIRAY, notaires à SAINTE-COLOMBE.

Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

Le-Per.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

8 mai-17 septembre 1973.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

A-B.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Deponey.

Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

J-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Partie 4.

Contexte : 221J - Fonds du notaire Léon Chavanne

Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

Contexte : Archives de Jean-Marie Vercherin, notaire.

A-Char.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Répertoires des officiers publics et ministériels.

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels.

1er-24 juin 1981.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Q-Z.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3 août-30 septembre 1976.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Contenu nominatif.

Contexte : 4794W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

M-O.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

Contexte : Archives de l'étude notariale Gérard Bouscasse.

18 novembre-28 décembre 1970.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er avril-4 juillet 1974.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

24 juin-22 septembre 1970.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Experts judiciaires.

Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

2005-2006.

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

2-31 mai 1977.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Claude Thomasset.

Contexte : 4G - Officialité diocésaine

E-L.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Antoinette Desportes.

Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

N-Z.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

2005.

Contexte : 5390W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

8 janvier-28 décembre 1981.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

1er-30 décembre 1976.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Alain CONDE, notaire à VILLEURBANNE.

Contexte : 5725W - Tribunal de grande instance de Lyon - Répertoires...

21 octobre-31 décembre 1974.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

27 juin-26 septembre 1975.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

Gestion.

Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

8 janvier-27 décembre 1979.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

Correspondance passive avec les procureurs.

Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

n° 1-248.

Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

3 janvier-9 avril 1973.