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238 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1980-1982.

    1 media

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1129W62

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • 1980-1982.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  2. Résultat n°2
    N° 21 à 27.

    1 media

    N° 21 à 27.

    Date

    1995

    Cote

    4567W84

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 21 à 27.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  3. Résultat n°3
    K-M.

    1 media

    K-M.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W56

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • K-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  4. Résultat n°4
    N° 48 à 51.

    1 media

    N° 48 à 51.

    Date

    1993

    Cote

    4567W67

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1993.
    • N° 48 à 51.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  5. Résultat n°5
    Salles de spectacles.

    1 media

    Salles de spectacles.

    Date

    1926-1972

    Cote

    5739W40

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Salles de spectacles.
  6. Résultat n°6
    N° 108 à 120.

    1 media

    N° 108 à 120.

    Date

    1988

    Cote

    4567W17

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1988.
    • N° 108 à 120.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  7. Résultat n°7
    Sous-dossier n° 3.

    1 media

    Sous-dossier n° 3.

    Date

    1993

    Cote

    4567W66

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1993.
    • N° 47.
    • Sous-dossier n° 3.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  8. Résultat n°8
    1968-février 1979.

    1 media

    1968-février 1979.

    Date

    1968-1979

    Cote

    1129W64

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • 1968-février 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  9. Résultat n°9
    N° 126 à 151.

    1 media

    N° 126 à 151.

    Date

    1990

    Cote

    4567W31

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1990.
    • N° 126 à 151.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  10. Résultat n°10
    N° 54 à 57.

    1 media

    N° 54 à 57.

    Date

    1992

    Cote

    4567W52

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1992.
    • N° 54 à 57.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  11. Résultat n°11
    1994-1997.

    1 media

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    4567W1

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Doléances de particuliers.
    • 1994-1997.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  12. Résultat n°12
    N° 94 à 115.

    1 media

    N° 94 à 115.

    Date

    1987

    Cote

    4567W8

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1987.
    • N° 94 à 115.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  13. Résultat n°13
    Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

    1 media

    Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.

    Date

    1942

    Cote

    5739W4

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Prisons, centres de séjour surveillé et centres d'hébergement.
  14. Résultat n°14
    H.

    1 media

    H.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W19

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • H.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  15. Résultat n°15
    V.

    1 media

    V.

    Date

    1971-1985

    Cote

    1129W37

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  16. Résultat n°16
    1985-1991.

    1 media

    1985-1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    4567W105

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Activité disciplinaire de la délégation : courrier...
    • 1985-1991.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  17. Résultat n°17
    N° 43 à 51.

    1 media

    N° 43 à 51.

    Date

    1992

    Cote

    4567W50

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1992.
    • N° 43 à 51.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  18. Résultat n°18
    A-D, F-G.

    1 media

    A-D, F-G.

    Date

    1971-1983

    Cote

    1129W68

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • A-D, F-G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  19. Résultat n°19
    N° 4 à 14.

    1 media

    N° 4 à 14.

    Date

    1989

    Cote

    4567W20

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1989.
    • N° 4 à 14.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  20. Résultat n°20
    N° 1 à 36.

    1 media

    N° 1 à 36.

    Date

    1988

    Cote

    4567W11

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1988.
    • N° 1 à 36.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  21. Résultat n°21
    N° 36 à 43.

    1 media

    N° 36 à 43.

    Date

    1995

    Cote

    4567W86

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 36 à 43.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  22. Résultat n°22
    Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

    1 media

    Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.

    Date

    1950-1952

    Cote

    5739W21

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Sécurité sur la voie publique et les lieux publics.
  23. Résultat n°23
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W18

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • G.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  24. Résultat n°24
    N° 155 à 158.

    1 media

    N° 155 à 158.

    Date

    1990

    Cote

    4567W32

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1990.
    • N° 155 à 158.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  25. Résultat n°25
    Fiches Individuelles.

    1 media

    Fiches Individuelles.

    Date

    1953-1975

    Cote

    1129W59

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Fiches Individuelles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  26. Résultat n°26
    N° 52 à 56.

    1 media

    N° 52 à 56.

    Date

    1993

    Cote

    4567W68

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1993.
    • N° 52 à 56.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  27. Résultat n°27
    Racolage et proxénétisme.

    1 media

    Racolage et proxénétisme.

    Date

    1939-1975

    Cote

    5739W32

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Racolage et proxénétisme.
  28. Résultat n°28
    Proxénétisme hôtelier.

    1 media

    Proxénétisme hôtelier.

    Date

    1950-1982

    Cote

    5739W35

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Proxénétisme hôtelier.
  29. Résultat n°29
    A.

    1 media

    A.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W11

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • A.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  30. Résultat n°30
    N° 16 à 20.

    1 media

    N° 16 à 20.

    Date

    1994

    Cote

    4567W74

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1994.
    • N° 16 à 20.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  31. Résultat n°31
    Sous-dossiers n° 1 et 2.

    1 media

    Sous-dossiers n° 1 et 2.

    Date

    1993

    Cote

    4567W65

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1993.
    • N° 47.
    • Sous-dossiers n° 1 et 2.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  32. Résultat n°32
    J.

    1 media

    J.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W21

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • J.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  33. Résultat n°33
    N° 63 à 88.

    1 media

    N° 63 à 88.

    Date

    1990

    Cote

    4567W29

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1990.
    • N° 63 à 88.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  34. Résultat n°34
    1986-1987.

    1 media

    1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    4567W5

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 1986-1987.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  35. Résultat n°35
    Ra à Ric.

    1 media

    Ra à Ric.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W31

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Ra à Ric.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  36. Résultat n°36
    L-T, V.

    1 media

    L-T, V.

    Date

    1975-1983

    Cote

    1129W69

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Dossiers individuels.
    • L-T, V.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  37. Résultat n°37
    Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

    1 media

    Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.

    Date

    1955-1956

    Cote

    5739W34

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Attractions de strip-tease dans les cinémas lyonnais.
  38. Résultat n°38
    N° 16 à 18.

    1 media

    N° 16 à 18.

    Date

    1993

    Cote

    4567W58

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1993.
    • N° 16 à 18.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  39. Résultat n°39
    N° 89 à 118.

    1 media

    N° 89 à 118.

    Date

    1989

    Cote

    4567W26

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1989.
    • N° 89 à 118.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  40. Résultat n°40
    N° 50 à 54.

    1 media

    N° 50 à 54.

    Date

    1995

    Cote

    4567W88

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 50 à 54.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  41. Résultat n°41
    Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

    1 media

    Ressortissants allemands détenus dans les prisons.

    Date

    1941-1944

    Cote

    5739W11

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Ressortissants allemands détenus dans les prisons.
  42. Résultat n°42
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W14

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • C.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  43. Résultat n°43
    N° 24 à 28.

    1 media

    N° 24 à 28.

    Date

    1993

    Cote

    4567W60

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1993.
    • N° 24 à 28.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  44. Résultat n°44
    Champignons.

    1 media

    Champignons.

    Date

    1963-1975

    Cote

    5739W49

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Champignons.
  45. Résultat n°45
    M à N.

    1 media

    M à N.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W6

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • M à N.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  46. Résultat n°46
    Attentats terroristes.

    1 media

    Attentats terroristes.

    Date

    1947-1948

    Cote

    5739W20

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Attentats terroristes.
  47. Résultat n°47
    Chèvres conduites au pâturage.

    1 media

    Chèvres conduites au pâturage.

    Date

    1942-1943

    Cote

    5739W51

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chèvres conduites au pâturage.
  48. Résultat n°48
    Armes.

    1 media

    Armes.

    Date

    1946-1978

    Cote

    818W 1-818W9

    • Contexte : Armes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/1ere division/1er bureau

  49. Résultat n°49
    Pey à Puy.

    1 media

    Pey à Puy.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W29

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Pey à Puy.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  50. Résultat n°50
    N° 106.

    1 media

    N° 106.

    Date

    1988

    Cote

    4567W16

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1988.
    • N° 106.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  51. Résultat n°51
    L-M.

    1 media

    L-M.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W50

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Nomades.
    • Dossiers individuels.
    • L-M.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  52. Résultat n°52
    U à Z.

    1 media

    U à Z.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W9

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • U à Z.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  53. Résultat n°53
    N° 43 à 48.

    1 media

    N° 43 à 48.

    Date

    1994

    Cote

    4567W79

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1994.
    • N° 43 à 48.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  54. Résultat n°54
    N° 43 à 53.

    1 media

    N° 43 à 53.

    Date

    1989

    Cote

    4567W24

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1989.
    • N° 43 à 53.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  55. Résultat n°55
    Surveillance des prisons.

    1 media

    Surveillance des prisons.

    Date

    1944

    Cote

    5739W16

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Surveillance des prisons.
  56. Résultat n°56
    Rapports sur le traitement des enquêtes.

    1 media

    Rapports sur le traitement des enquêtes.

    Date

    1986-2000

    Cote

    4567W103

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Comptabilisation des enquêtes judiciaires et administratives.
    • Rapports sur le traitement des enquêtes.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  57. Résultat n°57
    Importation de denrées alimentaires.

    1 media

    Importation de denrées alimentaires.

    Date

    1941

    Cote

    5739W53

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Importation de denrées alimentaires.
  58. Résultat n°58
    Chants et cris séditieux.

    1 media

    Chants et cris séditieux.

    Date

    1942

    Cote

    5739W48

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Chants et cris séditieux.
  59. Résultat n°59
    Edifices cultuels.

    1 media

    Edifices cultuels.

    Date

    1946

    Cote

    5739W47

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Edifices cultuels.
  60. Résultat n°60
    Février-octobre 1979.

    1 media

    Février-octobre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1129W61

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Employeurs.
    • Février-octobre 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  61. Résultat n°61
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1971-1987

    Cote

    1129W53

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Revendeurs d'objets mobiliers (ROM).
    • A-B.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  62. Résultat n°62
    Mars-mai 1979.

    1 media

    Mars-mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1129W65

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Photographes Filmeurs.
    • Enregistrement.
    • Salariés.
    • Mars-mai 1979.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  63. Résultat n°63
    H à L.

    1 media

    H à L.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W5

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • H à L.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  64. Résultat n°64
    Q.

    1 media

    Q.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1129W30

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • Q.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  65. Résultat n°65
    N° 103 à 151.

    1 media

    N° 103 à 151.

    Date

    1991

    Cote

    4567W43

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1991.
    • N° 103 à 151.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  66. Résultat n°66
    De juillet 1997 à mai 1999.

    1 media

    De juillet 1997 à mai 1999.

    Date

    1997-1999

    Cote

    4567W100

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Registres d'enregistrement des procès-verbaux d'enquêtes.
    • De juillet 1997 à mai 1999.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  67. Résultat n°67
    A à Be.

    1 media

    A à Be.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W1

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Cartes individuelles.
    • A à Be.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  68. Résultat n°68
    N° 49 à 50.

    1 media

    N° 49 à 50.

    Date

    1994

    Cote

    4567W80

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1994.
    • N° 49 à 50.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  69. Résultat n°69
    Réglementation générale.

    1 media

    Réglementation générale.

    Date

    1942-1980

    Cote

    5739W29

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prostitution.
    • Réglementation générale.
  70. Résultat n°70
    Jury d'Assises.

    1 media

    Jury d'Assises.

    Date

    1958-1978

    Cote

    5739W39

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Jury d'Assises.
  71. Résultat n°71
    V-W.

    1 media

    V-W.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W52

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Nomades.
    • Dossiers individuels.
    • V-W.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  72. Résultat n°72
    P, R-U.

    1 media

    P, R-U.

    Date

    1971-1988

    Cote

    1129W51

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Nomades.
    • Dossiers individuels.
    • P, R-U.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  73. Résultat n°73
    Colportage.

    1 media

    Colportage.

    Date

    1937-1977

    Cote

    998W 1-998W2

    • Contexte : Colportage.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e direction/2e bureau

  74. Résultat n°74
    De février 1994 à juin 1996.

    1 media

    De février 1994 à juin 1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    4567W92

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
    • De février 1994 à juin 1996.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  75. Résultat n°75
    De janvier 1992 à février 1994.

    1 media

    De janvier 1992 à février 1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    4567W91

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Enregistrement du courrier arrivée-départ et des enquêtes...
    • De janvier 1992 à février 1994.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  76. Résultat n°76
    U.

    1 media

    U.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W36

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Marchands ambulants.
    • Dossiers individuels.
    • U.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  77. Résultat n°77
    Déserteurs italiens détenus et internés.

    1 media

    Déserteurs italiens détenus et internés.

    Date

    1944

    Cote

    5739W15

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Prisons.
    • Déserteurs italiens détenus et internés.
  78. Résultat n°78
    F-I, K.

    1 media

    F-I, K.

    Date

    1971-1989

    Cote

    1129W49

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Nomades.
    • Dossiers individuels.
    • F-I, K.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  79. Résultat n°79
    N° 14 à 20.

    1 media

    N° 14 à 20.

    Date

    1995

    Cote

    4567W83

    • Contexte : 4567W - Inspection générale de la police nationale...

    • Dossiers d'enquêtes.
    • Année 1995.
    • N° 14 à 20.

    Producteur :

    Inspection générale de la police nationale / Délégation interrégionale d'enquêtes

  80. Résultat n°80
    Vieux Lyon.

    1 media

    Vieux Lyon.

    Date

    1963-1985

    Cote

    5739W38

    • Contexte : 5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale

    • Vieux Lyon.