Filtrer les résultats
Multimédias
  • 89
Nom de l'inventaire
  • 65
  • 12
  • 9
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 89
  • 67
  • 67
  • 67
  • 67
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 80
  • 19
Typologies
  • 43
  • 9
  • 9
  • 2
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Experts judiciaires.

    1 media

    Experts judiciaires.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/1

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Experts judiciaires.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  2. Résultat n°2
    Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

    1 media

    Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités à inspecter.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/6

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Vie des offices, liste des inspecteurs comptables habilités...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  3. Résultat n°3
    Huissiers de justice.

    1 media

    Huissiers de justice.

    Date

    2004-2008

    Cote

    5518W/3

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Huissiers de justice.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  4. Résultat n°4
    Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

    1 media

    Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs. Conciliateurs de justice. Mandataires judiciaires. Commissaires aux comptes. Avoués.

    Date

    2001-2008

    Cote

    5518W/2

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Conseil de prud'hommes. Tribunaux de commerce. Commissaires-priseurs....

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  5. Résultat n°5
    Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.

    1 media

    Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances avec les barreaux.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5518W/5

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Avocats.
    • Poursuites disciplinaires, statistiques, correspondances...

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  6. Résultat n°6
    Inspections de comptabilité.

    1 media

    Inspections de comptabilité.

    Date

    2003-2005

    Cote

    5518W/9

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Inspections de comptabilité.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  7. Résultat n°7
    Vie des offices, honorariats.

    1 media

    Vie des offices, honorariats.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5518W/7

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Vie des offices, honorariats.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  8. Résultat n°8
    Poursuites disciplinaires, vie des offices.

    1 media

    Poursuites disciplinaires, vie des offices.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5518W/8

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Notaires.
    • Poursuites disciplinaires, vie des offices.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  9. Résultat n°9
    Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

    1 media

    Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

    Date

    2000-2004

    Cote

    5518W/4

    • Contexte : 5518W - Cour d'appel de Lyon, Parquet général - Professions...

    • Avocats.
    • Poursuites disciplinaires, statistiques annuelles.

    Producteur :

    Cour d'appel de Lyon/Parquet général

  10. Résultat n°10
    Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices : huissiers, commissaires-priseurs, mandataires judiciaires.

    1 media

    Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices : huissiers, commissaires-priseurs, mandataires judiciaires.

    Date

    1985-2002

    Cote

    4899W/7

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Honorariat : huissiers, notaires. Vie des offices :...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  11. Résultat n°11
    Vie des offices.

    1 media

    Vie des offices.

    Date

    2002

    Cote

    4899W/9

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  12. Résultat n°12
    Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

    1 media

    Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

    Date

    1987-2002

    Cote

    4899W/10

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices. Création d'offices. Avoués.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  13. Résultat n°13
    Administrateurs judiciaires.

    1 media

    Administrateurs judiciaires.

    Date

    2000-2002

    Cote

    4899W/1

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Administrateurs judiciaires.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  14. Résultat n°14
    Vie des offices.

    1 media

    Vie des offices.

    Date

    1998-2001

    Cote

    4899W/8

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Offices ministériels du ressort : dossiers.
    • Vie des offices.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  15. Résultat n°15
    Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison, huissiers, commissaires-priseurs, avoués, tribunaux de commerce.Thématiques ponctuelles : atteintes au secret professionnel, mouvement de grève.

    1 media

    Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison, huissiers, commissaires-priseurs, avoués, tribunaux de commerce.Thématiques ponctuelles : atteintes au secret professionnel, mouvement de grève.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4899W/11

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections des comptabilités. Thématiques ponctuelles....
    • Inspection de comptabilité : Barreau de Montbrison,...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  16. Résultat n°16
    Avocats. Notaires.

    1 media

    Avocats. Notaires.

    Date

    1988-2001

    Cote

    4899W/5

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Avocats. Notaires.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  17. Résultat n°17
    Experts judiciaires.

    1 media

    Experts judiciaires.

    Date

    2001

    Cote

    4899W/6

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Experts judiciaires.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  18. Résultat n°18
    Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur des conseils de l'Ordre. Contentieux liés à l'accès aux professions : dossiers individuels des avocats, huissiers, notaires.

    1 media

    Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur des conseils de l'Ordre. Contentieux liés à l'accès aux professions : dossiers individuels des avocats, huissiers, notaires.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4899W/12

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Inspections des comptabilités. Thématiques ponctuelles....
    • Thématique ponctuelle : Intégration du règlement intérieur...

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  19. Résultat n°19
    Avocats.

    1 media

    Avocats.

    Date

    1996-2001

    Cote

    4899W/4

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Avocats.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général

  20. Résultat n°20
    Huissiers. Avocats.

    1 media

    Huissiers. Avocats.

    Date

    1996-1999

    Cote

    4899W/3

    • Contexte : 4899W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées

    • Professions réglementées : dossiers disciplinaires.
    • Huissiers. Avocats.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON Parquet général