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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Comité local d'action sociale (CLAS).

1 media

Comité local d'action sociale (CLAS).
Cote
5869W/6
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Comité local d'action sociale (CLAS).
Résultat n°2
Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Commissions administratives paritaires (CAP) nationales des agents administratifs et dessinateurs.
Cote
5869W/7
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commissions administratives paritaires (CAP) nationales...
Résultat n°3

Arrêtés du préfet.
Cote
3227W 1-3227W13
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL

  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°4
Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.

1 media

Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
Cote
1J1810
 Date
1830
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Gilbert Bachelu, gouverneur militaire de Lyon.
Résultat n°5
Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.

1 media

Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers (OPA) des bases aériennes.
Cote
5869W/1
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission consultative des Ouvriers des Parcs et Ateliers...
Résultat n°6
Logement. Transport. Enseignement.

1 media

Logement. Transport. Enseignement.
Cote
2613W 17-2613W19
 Date
1970-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Logement. Transport. Enseignement.
Résultat n°7
Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.

1 media

Commission administrative paritaire (CAP) des agents d'exploitation et chefs d'équipe.
Cote
5869W/2
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission administrative paritaire (CAP) des agents...
Résultat n°8

Documentation et revues.
Cote
1423W 1-1423W18
 Date
1971-1981
 Lieu - Type de document
DOCUMENTATION

  • Contexte : Documentation et revues.
Résultat n°9
Personnel handicapé et reclassement.

1 media

Personnel handicapé et reclassement.
Cote
5869W/5
 Date
1957-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Personnel handicapé et reclassement.
Résultat n°10

Voirie départementale.
Cote
4405W 1-4405W88
 Date
2002-2007
 Lieu - Type de document
MARCHE PUBLIC

  • Contexte : Voirie départementale.
Résultat n°11
Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.

1 media

Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.
Cote
5869W/3
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission technique paritaire (CTP) de la DIREN.
Résultat n°12
Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.

1 media

Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints et agents administratifs et dessinateurs.
Cote
5869W/4
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5869W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

  • Commission administrative paritaire (CAP) des adjoints...
Résultat n°13
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1461W 1-1461W15
 Date
1966-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°14
Arrêtés du préfet.

1 media

Arrêtés du préfet.
Cote
4875W 1-4875W122
 Date
1944-1996
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE

  • Contexte : Arrêtés du préfet.
Résultat n°15
Administration générale.

1 media

Administration générale.
Cote
1680W 1-1680W15
 Date
1969-1984
 Lieu
SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR, PARILLY (PARC), L'ISLE-D'ABEAU
 Type de document
CIRCULAIRE, PROCES-VERBAL DE REUNION, RAPPORT

  • Contexte : Administration générale.
Résultat n°16
Administration régionale.

1 media

Administration régionale.
Cote
4909W 1-4909W24
 Date
1948-1964
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, REGISTRE DU COURRIER

  • Contexte : Administration régionale.