CONTENTIEUX ADMINISTRATIF - page 1 sur 37 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

4 medias
Août-octobre 1940.

Date

1940

Cote

5K386
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Août-octobre 1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°2

1 media
Du 29 juin au 7 juillet 2011.

Date

2011

Cote

6244W18
- Contexte : 6244W - Cour administrative d'appel de Lyon - Dossiers…
- Du 29 juin au 7 juillet 2011.
Producteur :

France. Cour administrative d'appel (Lyon, Rhône, France)
Résultat n°3

1 media
Du 21 juin au 6 juillet 2005.

Date

2005

Cote

5077W/7
- Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes…
- Minutes.
- Du 21 juin au 6 juillet 2005.
Producteur :

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
Résultat n°4

4 medias
9 août 1932-3 mars 1933.

Date

1932-1933

Cote

5K358
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1932-1933.
- 9 août 1932-3 mars 1933.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°5

1 media
2 juillet 2015.

Date

2015

Cote

5938W/3
- Contexte : 5938W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers…
- Juillet 2015.
- 2 juillet 2015.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon)
Résultat n°6

1 media
Du 22 juillet au 14 septembre 2010.

Date

2010

Cote

6098W20
- Contexte : 6098W - Cour administrative d'appel - Dossiers de…
- Du 22 juillet au 14 septembre 2010.
Producteur :

France. Cour administrative d'appel (Lyon)
Résultat n°7

1 media
Du 19 au 26 avril 2005.

Date

2005

Cote

5077W/23
- Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes…
- Dossiers de procédure.
- Du 19 au 26 avril 2005.
Producteur :

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
Résultat n°8

4 medias
1878.

Date

1878

Cote

5K88
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Transcription des arrêtés.
- 1878.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°9

4 medias
Comptabilité occulte.

Date

1892-1913

Cote

5K267
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Tutelle administrative des communes et des établissements.
- Comptabilité occulte.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°10

4 medias
Entreprises et sociétés.

Date

1942-1943

Cote

5K589
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1942-1943.
- Entreprises et sociétés.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°11

4 medias
Janvier-mars 1939.

Date

1939

Cote

5K379
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1938-1939.
- Janvier-mars 1939.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°12

4 medias
1908.

Date

1908

Cote

5K240
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1908.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°13

4 medias
1922 (A à K).

Date

1922

Cote

5K144
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (A à K).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°14

4 medias
1940-1941.

Date

1940-1941

Cote

5K447
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1940-1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°15

1 media
Du 17 février au 3 mars 2010.

Date

2010

Cote

6098W6
- Contexte : 6098W - Cour administrative d'appel - Dossiers de…
- Du 17 février au 3 mars 2010.
Producteur :

France. Cour administrative d'appel (Lyon)
Résultat n°16

4 medias
1922 (L à Z).

Date

1922

Cote

5K145
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Contentieux fiscal : répertoires alphabétiques.
- 1922 (L à Z).
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°17

1 media
Du 22 août au 15 septembre 2008.

Date

2008

Cote

4944W/18
- Contexte : 4944W - Tribunal administratif de Lyon - Jugements
- Du 22 août au 15 septembre 2008.
Producteur :

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Résultat n°18

4 medias
1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

5K446
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Minutes d'arrêtés.
- Contributions directes : bureau central de Lyon.
- 1939-1940.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°19

4 medias
D et divers.

Date

1950-1951

Cote

5K600
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1950-1951.
- D et divers.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°20

4 medias
R.

Date

1954-1955

Cote

5K665
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Année judiciaire 1954-1955.
- R.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°21

4 medias
1922.

Date

1922

Cote

5K257
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1922.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°22

4 medias
1880.

Date

1880

Cote

5K169
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1880.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°23

1 media
Du 1er au 24 janvier 2017.

Date

2017

Cote

6204W/1
- Contexte : 6204W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des…
- Du 1er au 24 janvier 2017.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon)
Résultat n°24

1 media
Du 27 au 30 avril 2015.

Date

2015

Cote

5867W/26
- Contexte : 5867W -Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de…
- Avril 2015.
- Du 27 au 30 avril 2015.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon)
Résultat n°25

4 medias
1902.

Date

1902

Cote

5K33
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1902.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°26

1 media
Du 1er au 13 novembre 2014.

Date

2014

Cote

5797W/9
- Contexte : 5797W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des…
- Du 1er au 13 novembre 2014.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon)
Résultat n°27

4 medias
Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et juillet 1928.

Date

1923-1929

Cote

5K488
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux général : dossiers de procédure.
- Années judiciaires jusqu'à 1933-1934.
- Sociétés et entreprises.
- Sociétés : affaires enregistrées entre mai 1927 et…
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°28

1 media
30 janvier-5 février 2013.

Date

2013

Cote

5613W/4
- Contexte : 5613W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers…
- 30 janvier-5 février 2013.
Producteur :

Tribunal administratif de Lyon
Résultat n°29

4 medias
1905.

Date

1905

Cote

5K36
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Enregistrement des affaires.
- Registres d'ordre : entrées et sorties des affaires.
- 1905.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°30

4 medias
Loire, Saône-et-Loire.

Date

1929

Cote

5K671
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Contentieux électoral.
- Élections municipales.
- 1929.
- Loire, Saône-et-Loire.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°31

4 medias
1894.

Date

1894

Cote

5K207
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1894.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°32

1 media
Du 2 au 10 décembre 2014.

Date

2014

Cote

5797W/12
- Contexte : 5797W - Tribunal administratif de Lyon - Minutes des…
- Du 2 au 10 décembre 2014.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon)
Résultat n°33

1 media
11-17 septembre 2013.

Date

2013

Cote

5706W/8
- Contexte : 5706W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers…
- 11-17 septembre 2013.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon)
Résultat n°34

4 medias
Contributions directes : janvier-juillet 1941.

Date

1941

Cote

5K390
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1940-1941.
- Contributions directes : janvier-juillet 1941.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°35

1 media
Du 7 novembre au 4 décembre 2018.

Date

2018

Cote

6432W3
- Contexte : 6432W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers…
- Dossiers présentant un intérêt juridique particulier…
- Du 7 novembre au 4 décembre 2018.
Producteur :

France. Tribunal administratif (Lyon, Rhône, France)
Résultat n°36

1 media
Du 22 au 29 juin 2006.

Date

2006

Cote

5134W/29
- Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes…
- Dossiers de procédure.
- Du 22 au 29 juin 2006.
Producteur :

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
Résultat n°37

4 medias
Septembre 1950-mars 1951.

Date

1950-1951

Cote

5K420
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil interdépartemental de Préfecture.
- Expédition des arrêtés : registres dactylographiés.
- Année judiciaire 1950-1951.
- Septembre 1950-mars 1951.
Producteur :

Conseil de préfecture
Résultat n°38

1 media
Du 6 au 26 avril 2010.

Date

2010

Cote

6097W/5
- Contexte : 6097W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes…
- Du 6 au 26 avril 2010.
Producteur :

France. Cour administrative d'appel (Lyon)
Résultat n°39

1 media
Du 20/03/2012 au 27/03/2012.

Date

2012

Cote

6491W8
- Contexte : 6491W - Cour administrative d'appel de Lyon - Dossiers…
- Du 20/03/2012 au 27/03/2012.
Producteur :

France. Cour administrative d'appel (Lyon, Rhône, France)
Résultat n°40

4 medias
1909 : travaux publics.

Date

1909

Cote

5K244
- Contexte : 5K - Conseil de préfecture
- Conseil de préfecture.
- Dossiers de procédure.
- 1909 : travaux publics.
Producteur :

Conseil de préfecture

Résultats de la recherche

Août-octobre 1940.

Date

Cote

Producteur :

Du 29 juin au 7 juillet 2011.

Date

Cote

Producteur :

Du 21 juin au 6 juillet 2005.

Date

Cote

Producteur :

9 août 1932-3 mars 1933.

Date

Cote

Producteur :

2 juillet 2015.

Date

Cote

Producteur :

Du 22 juillet au 14 septembre 2010.

Date

Cote

Producteur :

Du 19 au 26 avril 2005.

Date

Cote

Producteur :

1878.

Date

Cote

Producteur :

Comptabilité occulte.

Date

Cote

Producteur :

Entreprises et sociétés.

Date

Cote

Producteur :

Janvier-mars 1939.

Date

Cote

Producteur :

1908.

Date

Cote

Producteur :

1922 (A à K).

Date

Cote

Producteur :

1940-1941.

Date

Cote

Producteur :

Du 17 février au 3 mars 2010.

Date

Cote

Producteur :

1922 (L à Z).

Date

Cote

Producteur :

Du 22 août au 15 septembre 2008.

Date

Cote

Producteur :

1939-1940.

Date

Cote

Producteur :

D et divers.

Date

Cote

Producteur :

R.

Date

Cote